Approvisionnement en plaquettes bois pour les chaufferies des collèges publics, des bâtiments du conseil départemental et ses annexes

Département des Pyrénées Orientales

Approvisionnement en plaquettes bois pour les chaufferies des collèges publics, des bâtiments du conseil départemental et ses annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Biomasse Sud Énergie

Qui ?

• Département des Pyrénées Orientales

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois › Bois de chauffage

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-21	Avis de marché
2017-10-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Numéro de référence: BBA-F17BL002
Brève description:

Approvisionnement en plaquettes bois pour les chaufferies des collèges publics, des bâtiments du conseil départemental et ses annexes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr815 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot, BP 906
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.ledepartement66.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@cd66.fr 📧
Téléphone: +33 0468858192 📞
URL des documents: https://marches.cg66.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-21 📅
Date limite de soumission: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-239172
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 212 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Chaufferies des collèges publics et bâtiments départementaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Chaufferies des colliges publics et bâtiments départementaux.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Intitulé du lot: Chaufferie de l'idea
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaufferie de l'idea.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département des Pyrénées-Orientales (66).

Département des Pyrénées-Orientales.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de candidature groupée,

— le DUME papier est accepté.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Perpignan.
Informations complémentaires:

Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg66.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg66.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales — direction logistique et bâtiments — direction adjointe administration et finances — service commande publique — marchés publics
Adresse postale: 150 avenue de Milan — BP 906
Commune postale: Perpignan Cedex
Pays: fr815 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mme la Présidente du Département des Pyrénées-Orientales — direction finances affaires juridiques marchés — service marchés publics
Adresse postale: bâtiment CTD — 150 avenue de Milan — MI Saint-Charles

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Sera renouvelé vers juin 2021.

Date prévisionnelle de début des livraisons: 6.10.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 0467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 119-239172 (2017-06-21)

Avis d'attribution de marché (2017-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 212 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-422952
Se réfère à l'avis: 2017/S 119-239172
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de 4 ans. La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Département, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Chaufferies des collèges publics et bâtiments départementaux.
Intitulé du lot: Chaufferie de l'IDEA
Brève description: Chaufferie de l'IDEA.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département des Pyrénées Orientales (66).

Département des Pyrénées Orientales.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental justificatif
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix au vu du Détail estimatif indicatif
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix au vu du détail estimatif indicatif

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-13 📅
2017-10-16 📅

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.

La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Département, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2017/S 205-422952 (2017-10-23)

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