Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Nancy

Plate forme achats finances Nord Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Nancy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boulangerie du centre
• Boulangerie moderne

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Produits de panification

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle
• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-15	Avis de marché
2018-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Numéro de référence: CCP_17-243
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Nancy.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155214 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=349318&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date limite de soumission: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-505856
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 15 000 EUR HT et maximum annuel de 25 000 EUR HT pour chacun des lots et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il prend l'appellation de marché dans le présent dossier de consultation. Début d'exécution: 1.3.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — lot 1: succursale de Nancy (Cercle Haxo, ESN)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — lot 1: succursale de Nancy (Cercle Haxo, ESN).

Valeur estimée hors TVA: 70 677 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le pouvoir adjudicateur (PA) pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes suivantes:

— reconduction 1: du 1.3.2019 au 29.2.2020,

— reconduction 2: du 1.3.2020 au 28.2.2021,

— reconductions 3: du 1.3.2021 au 28.2.2022.

La reconduction se fait sur décision écrite du PA au plus tard 2 mois avant la date d'échéance du marché.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — lot 2: succursale de Toul (516
Numéro du lot: 2
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — lot 2: succursale de Toul (516

Valeur estimée hors TVA: 74 591 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le Pouvoir adjudicateur (PA) pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes suivantes:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le Règlement de consultation (RC).

Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le Règlement de consultation (RC).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Sergent Gaillard Stanislas
URL des documents: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La PFAF ne n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur du cercle de Nancy ou son représentant pour les 2 lots. Un ordre de service sera édité à cette fin.

Mode de financement: ressources propres de l'état — ministère des armées.

Mode de paiement: le règlement financier des sommes dues est assuré dans un délai de 30 jours par le chef comptable du cercle de la BDD de Nancy à compter de la date de réception de la facture, par virement bancaire, sous réserve d'une certification du service rendu. Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Les candidats peuvent télécharger le DCE sur le portail www.marches-publics.gouv.fr Les opérateurs économiques transmettront leurs plis exclusivement par voie électronique sur ce même portail. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché de 48 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038, F
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction:

— du référé pré-contracuel (art L. 551-1 du CJA),

— du référé contractuel (art L. 551-13 du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Source: OJS 2017/S 243-505856 (2017-12-15)

Avis d'attribution de marché (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la Base de défense de Nancy.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, BP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-282019
Se réfère à l'avis: 2017/S 243-505856
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — Lot 1: Succursale de Nancy (Cercle haxo, ESN)
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — Lot 1: Succursale de Nancy (Cercle haxo, ESN).

Intitulé du lot: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — Lot 2: Succursale de Toul (516
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — Lot 2: Succursale de Toul (516

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-29 📅
2018-05-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case Officielle 20038, F
Informations sur les délais d'introduction des recours:

du référé précontracuel (art L.551-1 du CJA);

du référé contractuel (art L.551-13 du CJA);

recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038, F
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2018/S 124-282019 (2018-06-28)

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