Approvisionnement en denrées alimentaires pour les cantines scolaires de Royan

Ville de Royan

Le présent marché a pour but l'approvisionnement de denrées alimentaires groupées auprès du même titulaire en une seule livraison sur un même site. La fourniture portera sur la livraison de denrées alimentaires crues et de matières premières pour l'ensemble des familles de produits nécessaires à la constitution de repas pour les cantines scolaires de la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-12 Avis de marché
2017-12-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Numéro de référence: Da2017
Brève description:
Le présent marché a pour but l'approvisionnement de denrées alimentaires groupées auprès du même titulaire en une seule livraison sur un même site. La fourniture portera sur la livraison de denrées alimentaires crues et de matières premières pour l'ensemble des familles de produits nécessaires à la constitution de repas pour les cantines scolaires de la ville.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Royan
Adresse postale: 80 avenue de Pontaillac — CS 80218
Code postal: 17205
Commune postale: Royan
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-royan.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-royan.fr 📧
Téléphone: +33 546395656 📞
Fax: +33 546395657 📠
URL des documents: http://www.sudouest-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.sudouest-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date limite de soumission: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-144792
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sudouest-marchespublics.com Nº du marché: 17.1.1.004 Le marché n'est pas renouvelable. Les candidats choisissent pour l'ensemble de la procédure, candidature et offre, le mode de transmission matérialisé (papier) ou dématérialisé (électronique). Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support physique matériel) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde, transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et identification de la procédure concernée. Pour les entreprises et sociétés nouvellement crées, les candidats pourront fournir, comme «preuve par équivalence», tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. Le marché ne s'inscrit pas dans un programme/projet financé par des fonds communautaires. Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation. Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires. Le marché ne prévoit pas d'options pour des raisons techniques mais la reconduction reste définit comme une option.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour but l'approvisionnement de denrées alimentaires groupées auprès du même titulaire en une seule livraison sur un même site. La fourniture portera sur la livraison de denrées alimentaires crues et de matières premières pour l'ensemble des familles de produits nécessaires à la constitution de repas pour les cantines scolaires de la Ville.
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Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de trente six (36) mois, à compter de la notification du marché. Ce marché peut être reconduit tacitement une fois pour une période de douze (12) mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux (2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (qui n'a plus à être signée) (ou DC1 dernière version recommandé);
Le DC1 peut être utilisé par les groupements d'entreprises comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remplissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit les renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur (DC2 dernière version recommandé);
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Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (article 48-i-1° du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016) (DC1 rubrique F1 dernière version recommandé).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cf. DC2 rubrique F1 à compléter dernière version recommandé);
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Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations seront financées sur les fonds propres du budget communal. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Caractère du prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: prix révisable annuellement. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG/FCS.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Royan
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Spécifications qualitatives et garanties d'origine et de traçabilité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Nutrition GEMRCN
Moyens logistiques et services proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Valeur économique appréciée au regard du tarif proposé
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170306100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sudouest-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://www.sudouest-marchespublics.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Royan: service juridique
Adresse postale: 80 avenue de Pontaillac
Code postal: 17200
Courrier électronique: j.youinou@mairie-royan.fr 📧
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.sudouest-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sudouest-marchespublics.com
Nº du marché: 17.1.1.004
Le marché n'est pas renouvelable.
Les candidats choisissent pour l'ensemble de la procédure, candidature et offre, le mode de transmission matérialisé (papier) ou dématérialisé (électronique).
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support physique matériel) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde, transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et identification de la procédure concernée.
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Pour les entreprises et sociétés nouvellement crées, les candidats pourront fournir, comme «preuve par équivalence», tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés.
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Le marché ne s'inscrit pas dans un programme/projet financé par des fonds communautaires.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation.
Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires.
Le marché ne prévoit pas d'options pour des raisons techniques mais la reconduction reste définit comme une option.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 075-144792 (2017-04-12)
Avis d'attribution de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 835 149 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 80 avenue de Pontaillac — cs 80218

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-502668
Se réfère à l'avis: 2017/S 075-144792
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Accord-cadre mono attributaire passé en appel d'offre ouvert européen en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7..2015 relative aux marchés publics et des articles 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Date de conclusion du marché: 18.8.2017 date d'attribution du marché: 29.9.2017 date de notification: 5.10.2017 durée du marché: 36 mois, une reconduction de 12 mois envisageable. Attributaire: tél: 05.56.33.03.26, télécopie: 05.56.33.90.56, courriel: adrien.lapeyre@transgourmet.fr Aucune offre reçue par voie électronique. Aucune offre reçue d'un autre Etat membre de l'ue ou pays tiers. Aucune enchère électronique. Aucune mise en place de système d'acquisition dynamique. Aucune option ni variante, ni allotissement. Marché non attribué à un groupement d'opérateurs économiques. Ville de Royan: numéro d'identification: 21170306100013, courriel: mairie@mairie-royan.fr
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nutrition Gemrcn

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-18 📅
Source: OJS 2017/S 242-502668 (2017-12-13)
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