Approvisionnement de carburants stockés pour les services de la Ville de Cognac

Cognac

Carburants concernés: gazole, GNR, fioul
Accord-cadre multi attributaire avec conclusion de marchés subséquents.
Le montant cumulé des marchés subséquents passés au titre de l'accord-cadre ne devra pas dépasser un maximum de 240 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Les quantités consommés (en litres) les 3 années précédentes sont les suivantes:
— 2016: 31 300 l pour le gazole; 38 914 l pour le GNR; 0 l pour le fioul.
— 2015: 28 907 l pour le gazole; 41 138 l pour le GNR; 0 l pour le fioul.
— 2014: 32 000 l pour le gazole; 42 400 L pour le GNR; 0 l pour le fioul.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-16 Avis de marché
2018-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Numéro de référence: V17090
Brève description:
Carburants concernés: gazole, GNR, fioul Accord-cadre multi attributaire avec conclusion de marchés subséquents. Le montant cumulé des marchés subséquents passés au titre de l'accord-cadre ne devra pas dépasser un maximum de 240 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Les quantités consommés (en litres) les 3 années précédentes sont les suivantes: — 2016: 31 300 l pour le gazole; 38 914 l pour le GNR; 0 l pour le fioul. — 2015: 28 907 l pour le gazole; 41 138 l pour le GNR; 0 l pour le fioul. — 2014: 32 000 l pour le gazole; 42 400 L pour le GNR; 0 l pour le fioul.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Code CPV supplémentaire: Pétrole et distillats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cognac
Adresse postale: Hôtel de Ville, 68 boulevard Denfert-Rochereau, CS 20217
Code postal: 16111
Commune postale: Cognac
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cognac.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-cognac.fr 📧
Téléphone: +33 545365536 📞
Fax: +33 545828641 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date limite de soumission: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-234477
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Carburants concernés: gazole, GNR, fioul
Accord-cadre multi attributaire avec conclusion de marchés subséquents.
Le montant cumulé des marchés subséquents passés au titre de l'accord-cadre ne devra pas dépasser un maximum de 240 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Les quantités consommés (en litres) les 3 années précédentes sont les suivantes:
— 2016: 31 300 l pour le gazole; 38 914 l pour le GNR; 0 l pour le fioul.
— 2015: 28 907 l pour le gazole; 41 138 l pour le GNR; 0 l pour le fioul.
— 2014: 32 000 l pour le gazole; 42 400 L pour le GNR; 0 l pour le fioul.
— 2016: 31 300 l pour le gazole; 38 914 l pour le GNR; 0l pour le fioul
— 2015: 28 907 l pour le gazole; 41 138 l pour le GNR; 0l pour le fioul
— 2014: 32 000 l pour le gazole; 42 400 l pour le GNR; 0l pour le fioul.
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-09-14 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21160102600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Cognac — communauté d'agglomération: service marchés publics
Adresse postale: 6 rue de Valdepeñas (route de Montesquieu), CS 10216
Téléphone: +33 517223140 📞
Courrier électronique: marches.publics@grand-cognac.fr 📧
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Renouvellement de l'accord-cadre au cours du dernier semestre de validité de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 117-234477 (2017-06-16)
Avis d'attribution de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Carburants concernés: gazole, GNR, fioul accord-cadre multi-attributaire avec conclusion de marchés subséquents. Le montant cumulé des marchés subséquents passés au titre de l'accord-cadre ne devra pas dépasser un maximum de 240 000,00 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Les quantités consommés (en litres) les 3 années précédentes sont les suivantes: - 2016 : 31300 l pour le gazole; 38914 l pour le GNR; 0 l pour le fioul, - 2015 : 28907 l pour le gazole; 41138 l pour le GNR; 0 l pour le fioul, - 2014 : 32000 l pour le gazole; 42400 l pour le GNR; 0 l pour le fioul.
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Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville, 68 boulevard Denfert-Rochereau, CS 20217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020491
Se réfère à l'avis: 2017/S 117-234477
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires, au nombre de 3 titulaires: CPO 11 route de Pompierre, 44100 Nantes, Pivetaud — Gérard Pivetaud SARL — Produits pétroliers — 16440 Sireuil; Dyneff — Parc du millénaire —Stratégie concept Bât 5 — 1300 av Albert Einstein — CS 76033 — 34060 Montpellier Cedex — Pour le montant maxi de 240 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Carburants concernés: gazole, GNR, fioul accord-cadre multi-attributaire avec conclusion de marchés subséquents. Le montant cumulé des marchés subséquents passés au titre de l'accord-cadre ne devra pas dépasser un maximum de 240 000,00 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Les quantités consommés (en litres) les 3 années précédentes sont les suivantes:
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- 2016 : 31300 l pour le gazole; 38914 l pour le GNR; 0 l pour le fioul,
- 2015 : 28907 l pour le gazole; 41138 l pour le GNR; 0 l pour le fioul,
- 2014 : 32000 l pour le gazole; 42400 l pour le GNR; 0 l pour le fioul.
Carburants concernés: gazole, GNR, fioul accord-cadre multi-attributaire avec conclusion de marchés subséquents. Le montant cumulé des marchés subséquents passés au titre de l'accord-cadre ne devra pas dépasser un maximum de 240 000,00 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Les quantités consommés (en litres) les 3 années précédentes sont les suivantes
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-10 📅
Source: OJS 2018/S 011-020491 (2018-01-15)
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Produits/services:
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