Appro courant carbu aériens 2017 — basc nimes garons
DCSEA-EMA
Approvisionnement courant en carburant aérien d'un client du service des essences des armées (S.E.A), la base avions de la sécurité civile implantée sur la plateforme aéroportuaire de Nîmes Garons.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-18 | Avis de marché |
| 2017-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburéacteurs de type kérosène
Numéro de référence: 2017-001-DCSEA
Brève description:
“Approvisionnement courant en carburant aérien d'un client du service des essences des armées (S.E.A), la base avions de la sécurité civile implantée sur la...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburéacteurs de type kérosène 📦
Code CPV supplémentaire: Carburéacteurs de type kérosène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr812 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dcsea-ema
Adresse postale: Case n° 68 — 60 boulevard Général Martial Valin — CS 21623
Code postal: 75509
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dcsea.resp-achat-invest.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 155588089 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317673&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-18 📅
Date limite de soumission: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Date de début: 2017-03-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023291
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Etablissement à approvisionner: Base avions de la sécurité civile de Nîmes Garons. Mode et moyen d'enlèvement, régime douanier: DDP, camion-citerne civil,...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
“Etablissement à approvisionner: Base avions de la sécurité civile de Nîmes Garons.”
“Mode et moyen d'enlèvement, régime douanier: DDP, camion-citerne civil, A (acquitté)”
“Volume estimatif de 3 600 m3.”
“Délai de livraison: 1 jour.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Basc Nîmes Garons.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Sélection des candidats: déclaration de candidature. Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Pouvoir...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“Le candidat fournit une déclaration relative à son chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché au cours des trois derniers exercices...”
Afficher plus
“En cas d'entreprise créée depuis moins de trois ans, le candidat fournit une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont il dépend, attestant de sa...”
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le niveau minimal de chiffre d'affaires annuel exigé (en euros) est supérieur à 1 000 fois le volume estimé du marché. Un chiffre d'affaire minimal de 3 600...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Le candidat fournit:”
“— une déclaration relative aux moyens techniques dont il dispose pour l'exécution du marché;”
“— un descriptif des contrôles effectués et des précautions prises pour garantir la qualité du produit jusqu'à la livraison finale (informations sur les...”
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“— Fournir le produit demandé par voie routière, conformément à la spécification AFQRJOS à jour de ses derniers amendements, en respectant les règles...”
Afficher plus
“— Etre en mesure de livrer par gravité en dépôt d'infrastructure.”
“— Fournir du produit en régime « acquitté » tous droits et taxes acquittés.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Les livraisons sont activées uniquement par des bons de commandes ponctuels. Les commandes sont passées par l'echelon de Proximité de l'etablissement des...”
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère « Adhésion à la Charte d'engagement — Objectif CO2 »
Critère de qualité (pondération): 5
Price weighting: 95
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ingénieur Principal Morcello
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2018.”
“Conformément à l'article 39.iii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les renseignements complémentaires éventuels sont envoyés...”
Afficher plus
“A cette fin, les opérateurs économiques feront donc parvenir leurs éventuelles questions avec un préavis suffisant pour permettre à l'administration d'y répondre.”
Afficher plus
“Il est à noter que le service des essences des armées (S.E.A) portera à la connaissance de tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation, les...”
Afficher plus
“Le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est le dépôt papier ou électronique.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1/ Référé précontractuel (article L551-1 du Cja), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat.”
“2/ Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R421-1 et suivant du Cja), dans un délai de deux mois à compter de la...”
Afficher plus
“3/ Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis,...”
Afficher plus
“4/ Recours et contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic...”
Afficher plus
“5/ Recours indemnitaires sans délai pour une décision implicite, rejetant une démarche préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la...”
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 015-023291 (2017-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburéacteurs de type kérosène
Numéro de référence: 2017-001-DCSEA
Brève description:
“Approvisionnement courant en carburant aérien d'un client du service des essences des armées (S.E.A), la base avions de la sécurité civile implantée sur la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburéacteurs de type kérosène 📦
Code CPV supplémentaire: Carburéacteurs de type kérosène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr812 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dcsea-ema
Adresse postale: Case n° 68 — 60 boulevard Général Martial Valin — CS 21623
Code postal: 75509
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dcsea.resp-achat-invest.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 155588089 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317673&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-18 📅
Date limite de soumission: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Date de début: 2017-03-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023291
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Etablissement à approvisionner: Base avions de la sécurité civile de Nîmes Garons. Mode et moyen d'enlèvement, régime douanier: DDP, camion-citerne civil,...”
Objet
Champ d'application du marché
“Etablissement à approvisionner: Base avions de la sécurité civile de Nîmes Garons.”
“Mode et moyen d'enlèvement, régime douanier: DDP, camion-citerne civil, A (acquitté)”
Afficher plus (2)
“Volume estimatif de 3 600 m3.”
“Délai de livraison: 1 jour.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Basc Nîmes Garons.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Sélection des candidats: déclaration de candidature. Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Pouvoir...”
Situation économique et financière:
“Le candidat fournit une déclaration relative à son chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché au cours des trois derniers exercices...”
“En cas d'entreprise créée depuis moins de trois ans, le candidat fournit une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont il dépend, attestant de sa...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le niveau minimal de chiffre d'affaires annuel exigé (en euros) est supérieur à 1 000 fois le volume estimé du marché. Un chiffre d'affaire minimal de 3 600...”
Capacité technique et professionnelle:
“Le candidat fournit:”
“— une déclaration relative aux moyens techniques dont il dispose pour l'exécution du marché;”
Afficher plus (1)
“— un descriptif des contrôles effectués et des précautions prises pour garantir la qualité du produit jusqu'à la livraison finale (informations sur les...”
“— Fournir le produit demandé par voie routière, conformément à la spécification AFQRJOS à jour de ses derniers amendements, en respectant les règles...”
“— Etre en mesure de livrer par gravité en dépôt d'infrastructure.”
Afficher plus (1)
“— Fournir du produit en régime « acquitté » tous droits et taxes acquittés.”
Conditions d'exécution du contrat:
“Les livraisons sont activées uniquement par des bons de commandes ponctuels. Les commandes sont passées par l'echelon de Proximité de l'etablissement des...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère « Adhésion à la Charte d'engagement — Objectif CO2 »
Critère de qualité (pondération): 5
Price weighting: 95
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ingénieur Principal Morcello
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2018.”
“Conformément à l'article 39.iii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les renseignements complémentaires éventuels sont envoyés...”
“A cette fin, les opérateurs économiques feront donc parvenir leurs éventuelles questions avec un préavis suffisant pour permettre à l'administration d'y répondre.”
Afficher plus (2)
“Il est à noter que le service des essences des armées (S.E.A) portera à la connaissance de tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation, les...”
“Le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est le dépôt papier ou électronique.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1/ Référé précontractuel (article L551-1 du Cja), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat.”
“2/ Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R421-1 et suivant du Cja), dans un délai de deux mois à compter de la...”
Afficher plus (3)
“3/ Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis,...”
“4/ Recours et contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic...”
“5/ Recours indemnitaires sans délai pour une décision implicite, rejetant une démarche préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la...”
Avis d'attribution de marché (2017-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Approvisionnement courant en carburant aérien d'un client du Service des essences des armées (SEA), la base avions de la sécurité civile implantée sur la...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 1 582 452 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: case n° 68 — 60 boulevard du Général Martial Valin — CS 21623
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 065-122246
Se réfère à l'avis: 2017/S 015-023291
Numéro JO-S: 65
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“BASC Nîmes-Garons.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère «Adhésion à la Charte d'engagement — Objectif CO2»
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA), dans un délai de 2 mois à compter de la...”
Afficher plus
“2. Référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis,...”
Afficher plus
“3. Recours et contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du Conseil d'État du 16.7.2007, société tropic...”
Afficher plus
“4. Recours indemnitaires sans délai pour une décision implicite, rejetant une démarche préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la...”
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 065-122246 (2017-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Approvisionnement courant en carburant aérien d'un client du Service des essences des armées (SEA), la base avions de la sécurité civile implantée sur la...”
Valeur totale du marché: 1 582 452 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: case n° 68 — 60 boulevard du Général Martial Valin — CS 21623
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 065-122246
Se réfère à l'avis: 2017/S 015-023291
Numéro JO-S: 65
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“BASC Nîmes-Garons.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère «Adhésion à la Charte d'engagement — Objectif CO2»
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA), dans un délai de 2 mois à compter de la...”
“2. Référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis,...”
Afficher plus (2)
“3. Recours et contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du Conseil d'État du 16.7.2007, société tropic...”
“4. Recours indemnitaires sans délai pour une décision implicite, rejetant une démarche préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la...”
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)