Appel d'offres relatif à la fourniture de dispositifs médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire
GHR Mulhouse Sud Alsace
Appel d'offres relatif à la fourniture de dispositifs pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire pour une période allant du 1.7.2018 au 30.6.2020.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abbott France division/Vascular
- • abbott medical france
- • ALN
- • API 2000
- • Bard France
- • Bayer Healthcare
- • Biosensors France
- • Biotronik France
- • Boston Scientific
- • Cardinal Health France 506
- • Comed France
- • Cook France
- • getinge france Division MAQUET
- • Guerbet France
- • Medtronik France
- • Merit Medical
- • spectranetics france
- • Teleflex Medical
- • Terumo France
- • Vascutek France
- • WL gore et associé
- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Cathéters
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-02 | Avis de marché |
| 2018-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cathéters
Numéro de référence: 17S0040
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cathéters 📦
Code CPV supplémentaire: Cathéters 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GHR Mulhouse Sud Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'Atlkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-mulhouse.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: +33 389646054 📞
Fax: +33 389646119 📠
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-02 📅
Date limite de soumission: 2017-11-02 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-390775
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12276757.68 EUR 💰
Intitulé du lot: Appel d'offres relatif à la fourniture de dispositif médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire pour une période allant du 1.7.2018 au 30.6.2020
Numéro du lot: 01-115
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Pôle pharmaceutique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier de la Région Mulhouse et Sud Alsace
Adresse postale: 20 rue du Docteur Laennec
Code postal: 68070
Point de contact: Pôle Pharmaceutique — à l'attention de Mme Lapujade
Téléphone: +33 389646188 📞
Courrier électronique: lapujades@ghrmsa.fr 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.ch-mulhouse.fr 🌏
Point de contact: Pôle Pharmaceutique- à l'attention de Mme Ligner
Courrier électronique: ligners@ghrmsa.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2017/S 191-390775 (2017-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cathéters
Numéro de référence: 17S0040
Brève description:
Appel d'offres relatif à la fourniture de dispositifs pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire pour une période allant du 1.7.2018 au 30.6.2020.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cathéters 📦
Code CPV supplémentaire: Cathéters 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GHR Mulhouse Sud Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'Atlkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-mulhouse.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: +33 389646054 📞
Fax: +33 389646119 📠
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-02 📅
Date limite de soumission: 2017-11-02 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-390775
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
— le financement est assuré par les ressources selon l'état prévisionnel des recettes et dépenses du groupe hospitalier, — le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 16 du décret n
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12276757.68 EUR 💰
Intitulé du lot: Appel d'offres relatif à la fourniture de dispositif médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire pour une période allant du 1.7.2018 au 30.6.2020
Numéro du lot: 01-115
Brève description:
Appel d'offres relatif à la fourniture de dispositif médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire.
Valeur estimée hors TVA: 12276757.68 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible une fois par période de 12 mois au 1.7.2019 dans les conditions prévues dans le CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacités financières, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: — copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, — déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Pôle pharmaceutique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier de la Région Mulhouse et Sud Alsace
Adresse postale: 20 rue du Docteur Laennec
Code postal: 68070
Point de contact: Pôle Pharmaceutique — à l'attention de Mme Lapujade
Téléphone: +33 389646188 📞
Courrier électronique: lapujades@ghrmsa.fr 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.ch-mulhouse.fr 🌏
Point de contact: Pôle Pharmaceutique- à l'attention de Mme Ligner
Courrier électronique: ligners@ghrmsa.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— les référés précontractuels contre la procédure initiée peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative. — les actes en lien avec la présente peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les deux mois à compter de leur notification ou de leur publication dans les conditions prévues à (l'article R.421-1) du code de justice administrative. Ce recours devra intervenir avant la signature du contrat. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). — le contrat conclu au terme de la présente procédure pourra faire l'objet d'un recours en contestation de validité pour tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).
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Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2017/S 191-390775 (2017-10-02)
Avis d'attribution de marché (2018-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-04 📅
Date de publication: 2018-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 129-293687
Se réfère à l'avis: 2017/S 191-390775
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 6,20,58,77,93 et 102
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire
Numéro du lot: 37
13
61,63,64 et 67
35,40,42,43 et 44
83,92 et 111
19 et 110
4,514a1621,25,28,30,32,60,75,79,88,90,95,99,114,69
1,80,81 et 101
39,98 et 104
3,31,45,47,56,70 et 73
62,68 et 103
41
17,26,51,87,89,115 et 84
9,11,12,22,24,27,29,38,46,49,85,112 et 50
8
36,100,108 et 109
97 et 113
2,7,10,33,34,48,54,76,86,91,94 et 82
72
64,66,71 et 74
96,105,106,107,18,23,52,53,55,57,59 et 78
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-26 📅
Nom: Abbott France division/Vascular
Adresse postale: Parc tertiaire Silic, BP 60213-3 place Gustave Eiffel
Commune postale: Rungis
Code postal: 94518
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 871 280 EUR 💰
Nom: Aln
Adresse postale: 589 chemin de Niel
Commune postale: Bormes-les-Mimosas
Code postal: 83230
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 62 400 EUR 💰
Nom: API 2000
Adresse postale: 7 place Louis Lacombe
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18023
Pays: Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 31 616 EUR 💰
Nom: Bard France
Adresse postale: 164/166 avenue Joseph Kessel Parkile
Commune postale: Voisin-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 256 180 EUR 💰
Nom: Bayer healthcare
Adresse postale: 220 avenue de la Recherche
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 801 628 EUR 💰
Nom: Biosensors France
Adresse postale: 88ter avenue du General Leclerc
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 718 600 EUR 💰
Nom: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux, BP 70231
Code postal: 94528
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 318 800 EUR 💰
Nom: Boston scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yveline Cedex
Code postal: 78961
Valeur totale du marché: 1 983 920 EUR 💰
Nom: Cardinal health France 506
Adresse postale: 52 rue de la victoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 509 940 EUR 💰
Nom: Comed France
Adresse postale: 1 rue Georges Charpak
Commune postale: Lieusaint
Code postal: 77127
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 354 800 EUR 💰
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du nouveau Bercy
Commune postale: Charenton
Code postal: 94227
Valeur totale du marché: 1 312 858 EUR 💰
Nom: Getinge France division maquet
Adresse postale: Avenue de la Pomme de Pin, CS 10008, Ardon
Commune postale: Orleans Cedex
Code postal: 45074
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 399 146 EUR 💰
Nom: Guerbet France
Adresse postale: CS 56081
Commune postale: Roissy CDG
Code postal: 95948
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 70 720 EUR 💰
Nom: Medtronik France
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Code postal: 92513
Valeur totale du marché: 1 043 680 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-04-26 📅
Nom: Merit médical
Adresse postale: 139 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Valeur totale du marché: 788 768 EUR 💰
Nom: Spectranetics France
Adresse postale: 18 rue de l arcade
Code postal: 75008
Valeur totale du marché: 83 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-27 📅
Nom: Abbott médical France
Adresse postale: 1/3 esplanade du Foncet, CS 90087
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Valeur totale du marché: 1 089 730 EUR 💰
Nom: Teleflex médical
Adresse postale: Cellule marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 052 EUR 💰
Nom: Terumo France
Adresse postale: 3 Rond point des Saules
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Valeur totale du marché: 1 490 620 EUR 💰
Nom: Vascutek France
Adresse postale: 8 Parc Ariane 1, CS 10557
Commune postale: Guyancourt Cedex
Code postal: 78284
Valeur totale du marché: 43 008 EUR 💰
Nom: WL gore et associé
Adresse postale: 8 place des vins de France
Code postal: 75012
Valeur totale du marché: 1 026 782 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 61
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 129-293687 (2018-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire.
Valeur totale du marché: 13 357 728 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-04 📅
Date de publication: 2018-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 129-293687
Se réfère à l'avis: 2017/S 191-390775
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Durée du marché: du 1.7.2018 au 30.6.2019, reconductible 1 fois pour une période de 12 mois.
Lots déclarés sans suite: 18, 23, 52, 53, 55, 57, 59, 78
Lots déclarés infructueux: 96, 105, 106, 107
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 6,20,58,77,93 et 102
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire
Numéro du lot: 37
13
61,63,64 et 67
35,40,42,43 et 44
83,92 et 111
19 et 110
4,514a1621,25,28,30,32,60,75,79,88,90,95,99,114,69
1,80,81 et 101
39,98 et 104
3,31,45,47,56,70 et 73
62,68 et 103
41
17,26,51,87,89,115 et 84
9,11,12,22,24,27,29,38,46,49,85,112 et 50
8
36,100,108 et 109
97 et 113
2,7,10,33,34,48,54,76,86,91,94 et 82
72
64,66,71 et 74
96,105,106,107,18,23,52,53,55,57,59 et 78
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-26 📅
Nom: Abbott France division/Vascular
Adresse postale: Parc tertiaire Silic, BP 60213-3 place Gustave Eiffel
Commune postale: Rungis
Code postal: 94518
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 871 280 EUR 💰
Nom: Aln
Adresse postale: 589 chemin de Niel
Commune postale: Bormes-les-Mimosas
Code postal: 83230
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 62 400 EUR 💰
Nom: API 2000
Adresse postale: 7 place Louis Lacombe
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18023
Pays: Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 31 616 EUR 💰
Nom: Bard France
Adresse postale: 164/166 avenue Joseph Kessel Parkile
Commune postale: Voisin-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 256 180 EUR 💰
Nom: Bayer healthcare
Adresse postale: 220 avenue de la Recherche
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 801 628 EUR 💰
Nom: Biosensors France
Adresse postale: 88ter avenue du General Leclerc
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 718 600 EUR 💰
Nom: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux, BP 70231
Code postal: 94528
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 318 800 EUR 💰
Nom: Boston scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yveline Cedex
Code postal: 78961
Valeur totale du marché: 1 983 920 EUR 💰
Nom: Cardinal health France 506
Adresse postale: 52 rue de la victoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 509 940 EUR 💰
Nom: Comed France
Adresse postale: 1 rue Georges Charpak
Commune postale: Lieusaint
Code postal: 77127
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 354 800 EUR 💰
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du nouveau Bercy
Commune postale: Charenton
Code postal: 94227
Valeur totale du marché: 1 312 858 EUR 💰
Nom: Getinge France division maquet
Adresse postale: Avenue de la Pomme de Pin, CS 10008, Ardon
Commune postale: Orleans Cedex
Code postal: 45074
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 399 146 EUR 💰
Nom: Guerbet France
Adresse postale: CS 56081
Commune postale: Roissy CDG
Code postal: 95948
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 70 720 EUR 💰
Nom: Medtronik France
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Code postal: 92513
Valeur totale du marché: 1 043 680 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-04-26 📅
Nom: Merit médical
Adresse postale: 139 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Valeur totale du marché: 788 768 EUR 💰
Nom: Spectranetics France
Adresse postale: 18 rue de l arcade
Code postal: 75008
Valeur totale du marché: 83 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-27 📅
Nom: Abbott médical France
Adresse postale: 1/3 esplanade du Foncet, CS 90087
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Valeur totale du marché: 1 089 730 EUR 💰
Nom: Teleflex médical
Adresse postale: Cellule marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 052 EUR 💰
Nom: Terumo France
Adresse postale: 3 Rond point des Saules
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Valeur totale du marché: 1 490 620 EUR 💰
Nom: Vascutek France
Adresse postale: 8 Parc Ariane 1, CS 10557
Commune postale: Guyancourt Cedex
Code postal: 78284
Valeur totale du marché: 43 008 EUR 💰
Nom: WL gore et associé
Adresse postale: 8 place des vins de France
Code postal: 75012
Valeur totale du marché: 1 026 782 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 61
Référence
Informations complémentaires
Durée du marché: du 1.7.2018 au 30.6.2019, reconductible 1 fois pour une période de 12 mois.
Lots déclarés sans suite: 18, 23, 52, 53, 55, 57, 59, 78
Lots déclarés infructueux: 96, 105, 106, 107
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
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— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),
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— uniquement en cas d'infructuosité: l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.
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