Aoo 2017-210 Prestations de maintenance des équipements d'imagerie et des injecteurs

Centre hospitalier de Valenciennes

Aoo 2017-210 Prestations de maintenance des équipements d'imagerie et des injecteurs. L'appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Consultation passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il est composé de 10 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. À titre estimatif, la valeur totale pour tous les lots sur une période d'1 an est de 206 000 euroHt, soit 824 000 euroHt sur la durée totale du marché, ces montants n'ont pas de valeur contractuelle. Il est conclu pour 3 ans à compter de la date de la notification. Il pourra être reconduit tacitement pour 1 an. Il sera résiliable, sans indemnité, unilatéralement par l'hôpital de Valenciennes à chaque date anniversaire du contrat sous réserve d'un préavis de 3 mois. Les variantes sont autorisées. Une visite facultative pourra être demandée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-01 Avis de marché
2018-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'imagerie et d'archivage
Numéro de référence: AOO 2017-210
Brève description:
Aoo 2017-210 Prestations de maintenance des équipements d'imagerie et des injecteurs. L'appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Consultation passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il est composé de 10 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. À titre estimatif, la valeur totale pour tous les lots sur une période d'1 an est de 206 000 euroHt, soit 824 000 euroHt sur la durée totale du marché, ces montants n'ont pas de valeur contractuelle. Il est conclu pour 3 ans à compter de la date de la notification. Il pourra être reconduit tacitement pour 1 an. Il sera résiliable, sans indemnité, unilatéralement par l'hôpital de Valenciennes à chaque date anniversaire du contrat sous réserve d'un préavis de 3 mois. Les variantes sont autorisées. Une visite facultative pourra être demandée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système d'imagerie et d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Système d'imagerie et d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: deresme-m@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327143090 📞
Fax: +33 327140359 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date limite de soumission: 2018-01-03 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-487990
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à l'application de l'article 139-2 du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016 et l'article 30-7 Attention des pièces spécifiques sont à fournir par chaque candidat (voir règlement de consultation) dont l'habilitation signée par le constructeur permettant au candidat de faire les opérations de maintenance.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance des équipements d'imagerie interventionnelle de marque Philips (Pôle 01)
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir le CCTP
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de la notification. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Ledit marché sera résiliable, sans indemnité, unilatéralement par le Centre hospitalier de Valenciennes à chaque date anniversaire du contrat sous réserve d'un préavis de 3 mois.
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Intitulé du lot: Maintenance de la salle capteur plan de type Digital Diagnost VR et de marque Philips, en service de radiologie (mise en service le 26.3.2010) (Pôle 01)
Numéro du lot: 2
Brève description: Voir CCTP
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de la notification. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an.
Ledit marché sera résiliable, sans indemnité, unilatéralement par le Centre hospitalier de Valenciennes à chaque date anniversaire du contrat sous réserve d'un préavis de 3 mois.
Intitulé du lot: Maintenance de la salle de type Luminos DRF et de marque Siemens, en service de radiologie (mise en service le 22.3.2010) (Pôle 01)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Maintenance du panoramique dentaire de type Scanora et de marque HOLOGIC, en service de radiologie (mise en service le 1.6.1994) (Pôle 01)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Maintenance de 2 amplificateurs de luminance de type OEC 7700 et de marque General Electric, présents au bloc central et au bloc de chirurgie ortho traumato A (pôle 04)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Maintenance de 2 mobiles de radiologie de type amplis Fluorostar compact et de marque General Electric, présents au bloc central et au bloc de chirurgie ortho traumato A(Pôle 04)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Maintenance de deux mobiles de radioscopie de type amplis ARCADIS Varic et de marque Siemens, présents au bloc de neurochirurgie et au bloc de chirurgie infantile et orthopédie (Pôle 04)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Maintenance d'un mobile de radioscopie de type amplis ARCADIS Avantic et de marque Siemens, présent au bloc de chirurgie vasculaire (mise en services: le 15.12.2010) (Pôle 04)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Maintenance de différents types d'injecteurs de marque Medrad (Pôles 01 et 04)
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Maintenance d'un mobile de radiologie de type Mobylett XP et de marque Siemens, présent au sein du service de radiologie des urgences (mise en service le 12.1.2009) (Pôle 01)
Numéro du lot: 10
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de la notification. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an.ledit marché sera résiliable, sans indemnité, unilatéralement par le Centre hospitalier de Valenciennes à chaque date anniversaire du contrat sous réserve d'un préavis de 3 mois.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret nº 2016-360 du
25.3.2016,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.la liste des sites de référence utilisant les matériels proposés, installés et fonctionnels dans des conditions similaires à celles requises au Centre hospitalier de Valenciennes.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mallaury Deresme
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: cCentre hospitalier de Valenciennes
Point de contact: Cléa Vanlerberghe
Téléphone: +33 327143638 📞
Courrier électronique: vanlerberghe-c@ch-valenciennes.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479, cellule marchés

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à l'application de l'article 139-2 du décret nº 2016-360 du
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25.3. 2016 et l'article 30-7
Attention des pièces spécifiques sont à fournir par chaque candidat (voir règlement de consultation) dont l'habilitation signée par le constructeur permettant au candidat de faire les opérations de maintenance.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2017/S 235-487990 (2017-12-01)
Avis d'attribution de marché (2018-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de maintenance des équipements d'imagerie et des injecteurs.
Valeur totale du marché: 824 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-01 📅
Date de publication: 2018-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 044-096566
Se réfère à l'avis: 2017/S 235-487990
Numéro JO-S: 44

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance des équipements d'imagerie interventionnelle de marque Philips.
Intitulé du lot: Maintenance de la salle capteur plan de type digital diagnost vr et de marque Philips, en service de radiologie (mise en service le 26.3.2010) (Pôle 01)
Brève description:
Maintenance de la salle capteur plan de type digital diagnost.
Maintenance de la salle de type luminos drf et de marque.
Intitulé du lot: Maintenance du panoramique dentaire de type Scanora et de marque Hologic, en service de radiologie (mise en service le 1.6.1994) (Pôle 01)
Brève description: Maintenance du panoramique dentaire de type Scanora et de marque Hologic.
Intitulé du lot: Maintenance de 2 amplificateurs de luminance de type OEC 7700 et de marque general electric, présents au bloc central et au bloc de chirurgie ortho traumato A (pôle 04)
Brève description:
Maintenance de 2 amplificateurs de luminance de type OEC 7700 et de marque General.
Maintenance de 2 mobiles de radiologie de type amplis Fluorostar compact et de marque General.
Intitulé du lot: Maintenance de 2 mobiles de radioscopie de type amplis Arcadis Varic et de marque SIEMENS, présents au bloc de neurochirurgie et au bloc de chirurgie infantile et orthopédie (Pôle 04)
Brève description:
Maintenance de 2 mobiles de radioscopie de type amplis Arcadis Varic et de marque SIEMENS, présents au bloc de neurochirurgie.
Intitulé du lot: Maintenance d'1 mobile de radioscopie de type amplis Arcadis Avantic et de marque SIEMENS, présent au bloc de chirurgie vasculaire (mise en services: le 15.12.2010) (Pôle 04)
Brève description:
Maintenance d'un mobile de radioscopie de type amplis Arcadis Avantic et de marque SIEMENS, présent au bloc de chirurgie vasculaire (mise en services: le 15.12.2010).
Intitulé du lot: Maintenance de différents types d'injecteurs de marque Medrad. (Pôles 01 et 04)
Brève description: Maintenance de différents types d'injecteurs de marque Medrad. (Pôles 01 et 04).
Intitulé du lot: Maintenance d'un mobile de radiologie de type Mobylett xp et de marque Siemens, présent au sein du service de radiologie des urgences (mise en service le 12.1.2009) (Pôle 01)
Brève description:
Maintenance d'un mobile de radiologie de type Mobylett xp et de marque Siemens, présent au sein du service de radiologie des urgences (mise en service le 12.1.2009) (Pôle 01).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-02 📅
2018-02-15 📅
2018-02-09 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Source: OJS 2018/S 044-096566 (2018-03-01)