AOO 2017-183 fourniture de dispositifs médicaux pour la néonatologie

Centre hospitalier de Valenciennes

Le présent marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux de néonatologie nécessaire au Centre hospitalier de Valenciennes.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un maximum annuel de 200 000 EUR HT. Il n'y aura qu'un seul opérateur économique par lot. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les prestations sont réparties en 4 lots désignés ci-dessous:
— lot nº 1: fourniture de consommables Infant Flow,
— lot nº 2: fourniture de sucettes,
— lot nº 3: fourniture de sucettes grand préma,
— lot nº 4: fourniture de circuit pour le SLE 5000.
Le détail des lots est présent dans le BPU.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-07 Avis de marché
2018-05-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Anesthésie et réanimation
Numéro de référence: AOO 2017-183
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux de néonatologie nécessaire au Centre hospitalier de Valenciennes. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un maximum annuel de 200 000 EUR HT. Il n'y aura qu'un seul opérateur économique par lot. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les prestations sont réparties en 4 lots désignés ci-dessous: — lot nº 1: fourniture de consommables Infant Flow, — lot nº 2: fourniture de sucettes, — lot nº 3: fourniture de sucettes grand préma, — lot nº 4: fourniture de circuit pour le SLE 5000. Le détail des lots est présent dans le BPU.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Anesthésie et réanimation 📦
Code CPV supplémentaire: Anesthésie et réanimation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140663 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date limite de soumission: 2018-01-10 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493533
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. Le Centre hospitalier de Valenciennes pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article 30-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions de l'article 139-2º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Afin de juger des performances des matériels, il est demandé la mise à disposition gratuite de ces derniers. Il est fait obligation à tous les candidats de fournir, sur chacun des lots, 2 échantillons de chaque produit dans leur conditionnement d'origine. Les variantes sont autorisées conformément à l'article 58-I du décret nº 2016-360 du 25.3.2017. Les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins tels que définis dans le cahier des charges techniques particulières.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux de néonatologie nécessaire au Centre hospitalier de Valenciennes.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un maximum annuel de 200 000 EUR HT. Il n'y aura qu'un seul opérateur économique par lot. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les prestations sont réparties en 4 lots désignés ci-dessous:
— lot nº 1: fourniture de consommables Infant Flow,
— lot nº 2: fourniture de sucettes,
— lot nº 3: fourniture de sucettes grand préma,
— lot nº 4: fourniture de circuit pour le SLE 5000.
Le détail des lots est présent dans le BPU.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables Infant Flow
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de consommables Infant Flow.
Le détail du lot se trouve dans le document bordereau des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible tacitement chaque année pour une durée totale de 4 ans. Le Centre hospitalier de Valenciennes se réserve le droit de résilier le marché à chaque date d'anniversaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de 3 mois.
Afficher plus
Intitulé du lot: Fourniture de sucettes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de sucettes: le détail du lot se trouve dans le document bordereau des prix unitaires.
Intitulé du lot: Fourniture de sucettes grand préma
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de sucettes grand préma: voir le détail du lot dans le document: bordereau des prix unitaires.
Intitulé du lot: Fourniture de circuit pour le SLE 5000
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de circuit pour le SLE 5000: le détail du lot se trouve dans le bordereau des prix unitaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— attestation sur l'honneur (cette attestation doit faire référence à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 tel qu'il a été modifié par l'article 39 de la loi 2016-1691 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique),
Afficher plus
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat,
réalisés au cour des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissent des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux service effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature. La liste des sites de référence utilisant les matériels proposés, installés et fonctionnels dans des conditions similaires à celles requises au Centre hospitalier de Valenciennes.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: avenue Désandrouin
Point de contact: Mme Lasmar Laetitia
Téléphone: +33 327143723 📞
Courrier électronique: lasmar-l@ch-valenciennes.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Point de contact: Mme Laura Plichon

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. Le Centre hospitalier de Valenciennes pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article 30-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions de l'article 139-2º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Afin de juger des performances des matériels, il est demandé la mise à disposition gratuite de ces derniers. Il est fait obligation à tous les candidats de fournir, sur chacun des lots, 2 échantillons de chaque produit dans leur conditionnement d'origine.
Afficher plus
Les variantes sont autorisées conformément à l'article 58-I du décret nº 2016-360 du 25.3.2017. Les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins tels que définis dans le cahier des charges techniques particulières.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tu tribunal administratif de Lille
Code postal: 59014
Source: OJS 2017/S 238-493533 (2017-12-07)
Avis d'attribution de marché (2018-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: AOO 2017-183 fourniture de dispositifs médicaux pour la néonatologie.
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-24 📅
Date de publication: 2018-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 099-225884
Se réfère à l'avis: 2017/S 238-493533
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de consommables infant flow

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-17 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 099-225884 (2018-05-24)