Aoo 2017-178 maintenance préventive et corrective de parcs d'onduleurs
Centre hospitalier de Valenciennes
Aoo 2017-178 maintenance préventive et corrective de parcs d'onduleurs.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.2.2018 ou, à défaut, à compter de la date de notification du marché. Ledit marché sera résiliable unilatéralement par le coordonnateur du groupement de commande, centre hospitalier de Valenciennes par lettre recommandée à la date anniversaire du marché sous réserve d'un préavis de 3 mois.
Le délai de réception des offres était de 2017-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-24 | Avis de marché |
| 2018-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Onduleurs
Numéro de référence: AOO 2017-178
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Onduleurs 📦
Code CPV supplémentaire: Onduleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327147698 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-24 📅
Date limite de soumission: 2017-12-28 📅
Date de publication: 2017-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 228-475404
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Membres du GHT du Hainaut-Cambrésis participant à la procédure: Centres hospitaliers de Valenciennes, de Denain, de Saint-Amand-Les-Eaux, de Sambre-Avesnois
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Cellule des marchés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: M. Didier Vandermouten
Téléphone: +33 327145097 📞
Courrier électronique: vandermouten-d@ch-valenciennes.fr 📧
Adresse postale: avenue Désandrouin
Fax: +33 327140359 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: SIS Préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 359542342 📞
Source: OJS 2017/S 228-475404 (2017-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Onduleurs
Numéro de référence: AOO 2017-178
Brève description:
Aoo 2017-178 maintenance préventive et corrective de parcs d'onduleurs.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.2.2018 ou, à défaut, à compter de la date de notification du marché. Ledit marché sera résiliable unilatéralement par le coordonnateur du groupement de commande, centre hospitalier de Valenciennes par lettre recommandée à la date anniversaire du marché sous réserve d'un préavis de 3 mois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Onduleurs 📦
Code CPV supplémentaire: Onduleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327147698 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-24 📅
Date limite de soumission: 2017-12-28 📅
Date de publication: 2017-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 228-475404
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le groupement de commande pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article 30-7° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions de l'article 139-2° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo 2017-178 maintenance préventive et corrective de parcs d'onduleurs.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande.
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Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.2.2018 ou, à défaut, à compter de la date de notification du marché. Ledit marché sera résiliable unilatéralement par le coordonnateur du groupement de commande, centre hospitalier de Valenciennes par lettre recommandée à la date anniversaire du marché sous réserve d'un préavis de 3 mois.
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Aoo 2017-178 maintenance préventive et corrective de parcs d'onduleurs. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Le marché est passé dans le cadre du GHT, groupement hospitalier territorial de Hainaut Cambrésis.
Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.2.2018 ou, à défaut, à compter de la date de notification du marché. La date d'entrée prévisible concernant le centre hospitalier de Sambre-Avesnois est prévue pour le 1.11.2018. Ledit marché sera résiliable unilatéralement par le centre hospitalier de Valenciennes par lettre recommandée à la date anniversaire du marché sous réserve d'un préavis de 3 mois.
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Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.2.2018 ou, à défaut, à compter de la date de notification du marché. Le centre hospitalier de Valenciennes se réserve le droit de résilier le marché à chaque date d'anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de 3 mois.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: Attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner (cette attestation doit faire référence à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 tel qu'il a été modifié par l'article 39 de la loi 2016-1691 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique), copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Membres du GHT du Hainaut-Cambrésis participant à la procédure: Centres hospitaliers de Valenciennes, de Denain, de Saint-Amand-Les-Eaux, de Sambre-Avesnois
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Cellule des marchés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: M. Didier Vandermouten
Téléphone: +33 327145097 📞
Courrier électronique: vandermouten-d@ch-valenciennes.fr 📧
Adresse postale: avenue Désandrouin
Fax: +33 327140359 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: SIS Préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 359542342 📞
Source: OJS 2017/S 228-475404 (2017-11-24)
Avis d'attribution de marché (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Aoo 2017-178 maintenance preventive et corrective de parcs d'onduleurs.
Valeur totale du marché: 221 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 080-179541
Se réfère à l'avis: 2017/S 228-475404
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Aoo 2017-178 Maintenance préventive et corrective de parcs d'onduleurs.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-17 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Membres du GHT du Hainaut-Cambrésis participant à la procédure: Centres Hospitaliers de Valenciennes, de Denain, de Saint-Amand-Les-Eaux, de Sambre-Avesnois
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire; CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: SIS Préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1, rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy cedex
Source: OJS 2018/S 080-179541 (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Aoo 2017-178 maintenance preventive et corrective de parcs d'onduleurs.
Valeur totale du marché: 221 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 080-179541
Se réfère à l'avis: 2017/S 228-475404
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Aoo 2017-178 Maintenance préventive et corrective de parcs d'onduleurs.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-17 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Membres du GHT du Hainaut-Cambrésis participant à la procédure: Centres Hospitaliers de Valenciennes, de Denain, de Saint-Amand-Les-Eaux, de Sambre-Avesnois
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire; CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: SIS Préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1, rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy cedex
Source: OJS 2018/S 080-179541 (2018-04-24)
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