Aoo 2017-100: approvisionnement en pains, produits de la mer et produits diététiques

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation concerne l'approvisionnement en pains, produits de la mer et produits diététiques.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique par lot. Le montant minimal annuel du marché est fixé à 113 350 EUR HT et le montant maximal annuel à 453 400 EUR HT.
Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une variante.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-29 Avis de marché
2017-10-09 Informations complémentaires
2018-04-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poissons
Numéro de référence: AOO 2017 - 100
Brève description:
La présente consultation concerne l'approvisionnement en pains, produits de la mer et produits diététiques. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique par lot. Le montant minimal annuel du marché est fixé à 113 350 EUR HT et le montant maximal annuel à 453 400 EUR HT. Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une variante.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poissons 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Préparations à base de poisson 📦
Poissons 📦
Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59332
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 27147698 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date limite de soumission: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-388537
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à l'application des articles 30-7 et 139-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Afin d'optimiser l'analyse des offres, il est fait obligation à tous les candidats de fournir: — pour les lots 1 et 2: 3 échantillons pour chaque type de produit proposé. — pour les lots 3, 4, 5 et 6: 2 échantillons pour chaque produit proposé. Ces échantillons seront identifiés par leur no de lot et de sous-lot aux dates suivantes: 1) Avant la date limite de remise des offres précisée sur la page de garde du présent R.C. Pour les produits répondant aux lots 3, 5 et 6. 2) À la date qui sera précisée au soumissionnaire après la date limite de réception des offres pour les autres lots, s'agissant de produits frais. Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires. Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une variante.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'approvisionnement en pains, produits de la mer et produits diététiques.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique par lot. Le montant minimal annuel du marché est fixé à 113 350 EUR HT et le montant maximal annuel à 453 400 EUR HT.
Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une variante.
Valeur totale estimée: 906 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Baguette pour sandwich 150gr
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de pain artisanal pour la fabrication de Sandwiches
Voir le catalogue des besoins.
Valeur estimée hors TVA: 65 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Description des renouvellements:
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an reconductible 3 fois par tacite reconduction jusqu'au 28.2.2021 maximum.
Intitulé du lot: Pain rond
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de pain artisanal pour la fabrication de Sandwiches.
Intitulé du lot: Coquilles st jacques préparées 120 GR
Numéro du lot: 3
Brève description: Voir catalogue des besoins.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pave de saumon frais sans peau et sans arêtes
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 722 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poudre épaississante instantanée en boite de 125 A 250 GR
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 18 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Poudre de protéines seules a base de protéines entières
Numéro du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Attestation sur l'honneur (cette attestation doit faire référence à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 tel qu'il a été modifié par l'article 39 de la loi 2016-1691 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique);
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Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat,
Réalisés au cour des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissent des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principaux service effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature. La liste des sites de référence utilisant les matériels proposés, installés et fonctionnels dans des conditions similaires à celles requises au Centre hospitalier de Valenciennes.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Point de contact: M. Yves Coustenoble
Téléphone: +33 327143404 📞
Courrier électronique: coustenoble-y@ch-valenciennes.fr 📧
Fax: +33 327143605 📠

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à l'application des articles 30-7 et 139-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Afin d'optimiser l'analyse des offres, il est fait obligation à tous les candidats de fournir:
— pour les lots 1 et 2: 3 échantillons pour chaque type de produit proposé.
— pour les lots 3, 4, 5 et 6: 2 échantillons pour chaque produit proposé.
Ces échantillons seront identifiés par leur no de lot et de sous-lot aux dates suivantes:
1) Avant la date limite de remise des offres précisée sur la page de garde du présent R.C. Pour les produits répondant aux lots 3, 5 et 6.
2) À la date qui sera précisée au soumissionnaire après la date limite de réception des offres pour les autres lots, s'agissant de produits frais.
Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires.
Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une variante.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 190-388537 (2017-09-29)
Informations complémentaires (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo 2017-100: approvisionnement en pains, produits de la mer et produits diététiques.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 197-404886
Se réfère à l'avis: 2017/S 190-388537
Numéro JO-S: 197
Source: OJS 2017/S 197-404886 (2017-10-09)
Avis d'attribution de marché (2018-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Approvisionnement en pains, produits de la mer et produits diététiques.
Valeur totale du marché: 453 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Valenciennes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-166703
Numéro JO-S: 75

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Baguette pour sandwich 150 gr
Brève description:
Baguette pour sandwich 150 gr.
Pain rond.
Intitulé du lot: Coquilles St Jacques preparées 120 gr
Brève description: Coquilles St Jacques preparées 120 gr.
Intitulé du lot: Pavés de saumon frais sans peau et sans arêtes
Brève description: Pavés de saumon frais sans peau et sans arêtes.
Intitulé du lot: Poudre epaississante instantanée en boite de 125 à 250 gr
Brève description: Poudre epaississante instantanée en boite de 125 à 250 gr.
Intitulé du lot: Poudre de proteines seules à base de proteines entières
Brève description: Poudre de proteines seules a base de proteines entières.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-09 📅
Source: OJS 2018/S 075-166703 (2018-04-16)
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