Aoo.17.027
CAF de la Loire Atlantique
Préparation de lots de documents en vue de leur numérisation pour 20 CAF de l'Ouest. Lot nº 1: déclarations de revenus. Lot nº 2: quittances de loyer.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-05 | Avis de marché |
| 2017-07-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers aux entreprises
Numéro de référence: AOO.17.027
Brève description:
“Préparation de lots de documents en vue de leur numérisation pour 20 CAF de l'Ouest. Lot nº 1: déclarations de revenus. Lot nº 2: quittances de loyer.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers aux entreprises 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers aux entreprises 📦
Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr511 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF de la Loire Atlantique
Adresse postale: 22 rue de Malville
Code postal: 44937
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: service-achats.cafnantes@caf.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 0251834420 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4E0073nqee 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174505
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
“Financement sur budget local de fonctionnement. Paiement par virement: 30 jours maximum après réception de facture et service fait.”
Source: OJS 2017/S 089-174505 (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers aux entreprises
Numéro de référence: AOO.17.027
Brève description:
“Préparation de lots de documents en vue de leur numérisation pour 20 CAF de l'Ouest. Lot nº 1: déclarations de revenus. Lot nº 2: quittances de loyer.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers aux entreprises 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers aux entreprises 📦
Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr511 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF de la Loire Atlantique
Adresse postale: 22 rue de Malville
Code postal: 44937
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: service-achats.cafnantes@caf.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 0251834420 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4E0073nqee 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174505
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
“Financement sur budget local de fonctionnement. Paiement par virement: 30 jours maximum après réception de facture et service fait.”
Source: OJS 2017/S 089-174505 (2017-05-05)
Avis d'attribution de marché (2017-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Préparation de lots de documents en vue de leur numérisation pour 20 CAF de l'Ouest — lot n° 1: déclarations de revenus — lot n° 2: quittances de loyer.”
Valeur totale du marché: 247 728 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-288001
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-174505
Numéro JO-S: 140
Source: OJS 2017/S 140-288001 (2017-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Préparation de lots de documents en vue de leur numérisation pour 20 CAF de l'Ouest — lot n° 1: déclarations de revenus — lot n° 2: quittances de loyer.”
Valeur totale du marché: 247 728 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-288001
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-174505
Numéro JO-S: 140
Source: OJS 2017/S 140-288001 (2017-07-20)
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