Ancienne Abbaye de la Celle — aile Ouest Dégagement et travaux conservatoires

Conseil général du Var

Le marché est un marché mixte:
La partie forfaitaire concerne:
— les travaux préliminaires et d' accompagnement, de consolidations préalables et Sécurité;
— le couvrement végétal,
— les démolitions,
— les travaux d'excavation et de dégagement.
La partie à accord cadre à bons de commande concerne des prestations en volume, suite à des découvertes importantes lors des fouilles, en adéquation avec l'objet du marché et qui seraient susceptibles d'être mis en oeuvre.
Montant mini 60 000 EUR HT — sans montant maxi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Les Compagnons de Castellane

Qui ?

• Conseil général du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-25	Avis de marché
2017-11-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
Numéro de référence: 17s0055 20170965
Brève description:

Le marché est un marché mixte: La partie forfaitaire concerne: — les travaux préliminaires et d' accompagnement, de consolidations préalables et Sécurité; — le couvrement végétal, — les démolitions, — les travaux d'excavation et de dégagement. La partie à accord cadre à bons de commande concerne des prestations en volume, suite à des découvertes importantes lors des fouilles, en adéquation avec l'objet du marché et qui seraient susceptibles d'être mis en oeuvre. Montant mini 60 000 EUR HT — sans montant maxi.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices — CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧
URL des documents: http://www.var.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date limite de soumission: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 144-296380
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. L'opération est soumise à autorisation de travaux au titre des monuments historiques. Une visite des lieux est recommandée. Les entreprises se rendront sur place pour effectuer une visite afin d'effectuer une reconnaissance des lieux en présence du représentant de la Maîtrise d'ouvrage et/ou du Maître d'oeuvre. La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par l'entreprise Question 1: (coefficient 3) détailler le programme d'exécution des prestations et l'enchaînement des différentes tâches coordonnées avec les intervenants extérieurs question 2: (coefficient 3) définir les procédés et moyens d'exécution, les moyens humains et moyens matériels, d'assistance mécanique, de manutention et de transport. Question 3 :(coefficient 2) fournir la liste des personnels affectés avec leurs références individuelles pour des prestations de même nature. Question 4: (coefficient 2) expliquer la prise en compte des conditions et contraintes de site, la maîtrise de l'impact sur le voisinage et le respect des exigences environnementales.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est un marché mixte:

La partie forfaitaire concerne:

— les travaux préliminaires et d' accompagnement, de consolidations préalables et Sécurité;

— le couvrement végétal,

— les démolitions,

— les travaux d'excavation et de dégagement.

La partie à accord cadre à bons de commande concerne des prestations en volume, suite à des découvertes importantes lors des fouilles, en adéquation avec l'objet du marché et qui seraient susceptibles d'être mis en oeuvre.

Montant mini 60 000 EUR HT — sans montant maxi.

la partie à accord cadre à bons de commande concerne des prestations en volume, suite à des découvertes importantes lors des fouilles, en adéquation avec l'objet du marché et qui seraient susceptibles d'être mis en oeuvre.

Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:

Le marché pourra être modifié conformément à l'article 139 du décret.

Modification de la clause de variation des prix en cas de survenance de certains événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat.

Selon les évolutions réglementaires.

Options dont notamment.

Travaux supplémentaires qui deviendraient nécessaires.

Décision de poursuivre.

Calendrier prévisionnel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (interdiction de soumissionner).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 dernières exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours des 3 dernières années. Il sera précisé l'effectif moyen annuel ainsi que l'importance du personnel d'encadrement.

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années pouvant être appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
URL des documents: http://www.var.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr

Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.

L'opération est soumise à autorisation de travaux au titre des monuments historiques.

Une visite des lieux est recommandée.

Les entreprises se rendront sur place pour effectuer une visite afin d'effectuer une reconnaissance des lieux en présence du représentant de la Maîtrise d'ouvrage et/ou du Maître d'oeuvre.

La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par l'entreprise Question 1: (coefficient 3)

détailler le programme d'exécution des prestations et l'enchaînement des différentes tâches coordonnées avec les intervenants extérieurs

question 2: (coefficient 3)

définir les procédés et moyens d'exécution, les moyens humains et moyens matériels, d'assistance mécanique, de manutention et de transport.

Question 3 :(coefficient 2)

fournir la liste des personnels affectés avec leurs références individuelles pour des prestations de même nature.

Question 4: (coefficient 2)

expliquer la prise en compte des conditions et contraintes de site, la maîtrise de l'impact sur le voisinage et le respect des exigences environnementales.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2017/S 144-296380 (2017-07-25)

Avis d'attribution de marché (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est un marché mixte: La partie forfaitaire concerne: — les travaux préliminaires et d' accompagnement, de consolidations préalables et sécurité, — le couvrement végétal, — les démolitions, — les travaux d'excavation et de dégagement. La partie à accord-cadre à bons de commande concerne des prestations en volume, suite à des découvertes importantes lors des fouilles, en adéquation avec l'objet du marché et qui seraient susceptibles d'être mis en œuvre. Montant mini 60 000 EUR HT — sans montant maxi.

Valeur totale du marché: 245 038 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de réfection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Var
Adresse postale: Direction des Marchés, 390 avenue des Lices — CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 232-483301
Se réfère à l'avis: 2017/S 144-296380
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Date de conclusion du marché le 27.11.2017. Marché mixte avec une partie forfaitaire et une partie accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 60 000 EUR HT et sans maximum. Le montant indiqué est celui de la décomposition du prix global et forfaitaire plus celui du détail quantitatif estimatif non contractuel. La durée globale des travaux est de 6 mois y compris la période de préparation d'une durée de 15 jours Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les travaux préliminaires et d' accompagnement, de consolidations préalables et sécurité,

La partie à accord-cadre à bons de commande concerne des prestations en volume, suite à des découvertes importantes lors des fouilles, en adéquation avec l'objet du marché et qui seraient susceptibles d'être mis en œuvre.

Description des options:

Le marché pourra être modifié conformément à l'article 139 du décret modification de la clause de variation des prix en cas de survenance de certains événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat selon les évolutions réglementaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-23 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de conclusion du marché le 27.11.2017.

Marché mixte avec une partie forfaitaire et une partie accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 60 000 EUR HT et sans maximum. Le montant indiqué est celui de la décomposition du prix global et forfaitaire plus celui du détail quantitatif estimatif non contractuel.

La durée globale des travaux est de 6 mois y compris la période de préparation d'une durée de 15 jours

Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2017/S 232-483301 (2017-11-30)

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