Analyses reseaux D'Eau et effluents chu de montpellier (Etab. Support du GHT Sud-Aveyron Est-Hérault), ehpad du saint-chinianais et ets de L'Herault membres de la centrale D'Achat du resah-lr

CHU de Montpellier

Analyses des reseaux D'Eau et des effluents dans les etablissements du chu de montpellier (Etablissement support du GHT << Sud-Aveyron et Est-Hérault >>), dans les etablissements du groupement des ehpad du saint-chinianais et dans les etablissements de L'Herault membres de la centrale D'Achat du resah-lr.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Biofaq Laboratoire
• Biofaq laboratoires

Qui ?

• CHU de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Eau brute › Eau potable
• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-10	Avis de marché
2018-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 17A0163
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: Centre administratif André Bénech — direction des achats et des approvisionnements — 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: s-giraud@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339058 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350865&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350865&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-10 📅
Date limite de soumission: 2017-11-15 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-407260
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Quantités indicatives fournies dans le CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chu de Montpellier (Etab. Support du GHT Sud-Aveyron et Est-Hérault ), Etab. Du GHT Sud-Aveyron et Est-Hérault situés dans l'hérault, EHPAD St Chinian et Centrale d'achat 34 RESAH-LR
Numéro du lot: 1
Brève description:

Deux types de prestations: analyses réglementaires systématiques eau et effluents / analyses ponctuelles sur bons de commande.

Périmètre: Chu de Montpellier (Etablissement support du GHT «Sud-Aveyron et Est-Hérault»), Etablissements du GHT << Sud-Aveyron et Est-Hérault >> situés dans l'hérault, Groupement des EHPAD du Saint-Chinianais et Etablissements de l'hérault membres de la Centrale d'achat du RESAH-LR >>

Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

Description des options:

Conformément à l'article 30-i-7° du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

Informations complémentaires: Quantités indicatives fournies dans le CCTP.
Intitulé du lot: Etablissements du GHT << Sud-Aveyron et Est-Hérault >> situés dans l'aveyron
Numéro du lot: 2
Brève description:

Périmètre: Etablissements du GHT << Sud-Aveyron et Est-Hérault >> situés dans l'aveyron.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Etablissements hospitaliers de l'hérault.

Etablissements hospitaliers de l'aveyron.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché ou accord cadre à bons de commande, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n' est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière, par tout autre moyen.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Certificats de qualifications professionnelles:

. Agrément du Ministère de la Santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire et potabilité des eaux froides à usage alimentaire conformément au décret du 20 décembre 2001

. Certificat de compétence délivré par un organisme certificateur lui-même accrédité par le COFRAC.

Procédure
Procédure accélérée: L'Acheteur accepte le soumission des offres par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Chu de Montpellier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle et de la note « Développement durable » fournies)
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Nom du pouvoir adjudicateur: groupement des EHPAD du Saint-Chinianais
Adresse postale: ehpad Les Oliviers
Commune postale: Saint-Chinian
Code postal: 34360
Pays: Occitanie 🏙️
Contact
Point de contact: Sophie Giraud
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 467382970 📞
Courrier électronique: isabelle.anon@orange.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350865&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le critère «Qualité technique de l'offre» (30 %) comporte 3 sous-critères:

sous-critère 1: Moyens humains (détailler les compétences et l'expérience) et matériels mis en oeuvre pour assurer l'ensemble des prestations contenues dans le cahier des charges et déploiement de ces moyens sur l'ensemble du périmètre (ensemble des Etablissements du lot): 40 %

sous-critère 2: Méthodologie mise en oeuvre afin de répondre à l'ensemble des exigences du cahier des charges dans son périmètre global (méthodes de prélèvement et d'analyse, présentation d'un rapport type relatif à l'eau et aux effluents (à joindre), organisation et contenu de la mission de conseil): 55 %

sous-critère 3: Prise en compte des contraintes environnementales (modalités d'élimination des déchets et processus qualité internes): 5 %.

Le critère «Prix» (70 %) comporte 2 sous-critères:

sous-critère 1: Coût annuel des analyses réglementaires systématiques de l'ensemble des Etablissements à partir des prix unitaires et des quantités contenus dans le BPU (annexe 1 à l'acte d'engagement): 80 %

sous-critère 2: Coût des analyses ponctuelles à partir des prix unitaires contenus dans le BPU (annexe 2 à l'acte d'engagement): 20 %.

Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle:

le candidat devra joindre à son dossier:

Dume

Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants: formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent dûment daté et signé par le candidat (avec mention de la qualité du signataire) et déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent).

Format électronique: les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350865&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessous (référence horaire: Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.

Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...).

Sont organisées des visites des installations concernées par les analyses d'effluents (cf. Article 3.4 du Règlement de la Consultation).

Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif dont dépend l'etablissement concerné.

Par «Points de contact susmentionnés» au paragraphe I.3), il faut entendre «Chu de Montpellier».

Dates d'adhésion pouvant être ultérieures au 01/01/2018 en fonction des Etablissements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).

Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Source: OJS 2017/S 198-407260 (2017-10-10)

Avis d'attribution de marché (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Analyses des réseaux d'eau et des effluents dans les établissements du CHU de Montpellier (Établissement support du GHT «Sud-Aveyron et Est-Hérault»), dans les établissements du groupement des EHPAD du Saint-Chinianais et dans les établissements de l'Hérault membres de la centrale d'achat du Resah-LR.

Valeur totale du marché: 355 040 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre administratif André Bénech — direction des achats et des approvisionnements — 191 avenue du doyen Gaston Giraud

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-011781
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-407260
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CHU de Montpellier (Étab. support du GHT Sud-Aveyron et Est-Hérault), Étab. du GHT Sud-Aveyron et Est-Hérault situés dans l'Hérault, EHPAD St Chinian et centrale d'achat 34 Resah-LR
Brève description:

2 types de prestations: analyses réglementaires systématiques eau et effluents / analyses ponctuelles sur bons de commande. Périmètre: CHU de Montpellier (Établissement support du GHT «Sud-Aveyron et Est-Hérault»), établissements du GHT «Sud-Aveyron et Est-Hérault» situés dans l'Hérault, groupement des EHPAD du Saint-Chinianais et établissements de l'Hérault membres de la centrale d'achat du Resah-LR.

Description des options:

Conformément à l'article 30-i-7º du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

Intitulé du lot: Établissements du GHT «Sud-Aveyron et Est-Hérault» situés dans l'Aveyron
Brève description:

2 types de prestations: analyses réglementaires systématiques eau et effluents / analyses ponctuelles sur bons de commande. Périmètre: établissements du GHT «Sud-Aveyron et Est-Hérault» situés dans l'Aveyron.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissements hospitaliers de l'Hérault.

Établissements hospitaliers de l'Aveyron.

Procédure
Procédure accélérée: L'acheteur accepte le soumission des offres par voie électronique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle et de la note «Développement durable» fournies)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement des EHPAD du Saint-Chinianais
Adresse postale: EHPAD Les Oliviers

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal dministratif de Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),

— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Source: OJS 2018/S 007-011781 (2018-01-09)

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