Aménagements paysagers et travaux sur le patrimoine arboré et les espaces verts métropolitains

Métropole du Grand Nancy

Le présent appel d'offres concerne les différents travaux d'aménagements à mettre en œuvre sur les espaces verts et le patrimoine arboré de la Métropole du Grand Nancy. Cette consultation fait l'objet d'une décomposition en 5 lots attribués séparément sous forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant total est estimé annuellement à 910 000 EUR TTC. Les marchés seront conclus pour une période d'un (1) an renouvelable tacitement trois (3) fois. Les lots 1, 2, 3 et 5 comportent une clause d'insertion par l'économie. Visite obligatoire des sites pour les lots 4 et 5 accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Holtzinger
• id verde
• KEIP
• Lor espace

Qui ?

• Métropole du Grand Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-05	Avis de marché
2018-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 17MCF043
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandnancy.eu 🌏
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-05 📅
Date limite de soumission: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-351678
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Références et qualifications: qualipaysage E 121; H 125 ou équivalents. Quali Territoires travaux agricoles et forestiers: ATEMF, FTEF et FTBE. Pour chaque certificat précité, tout moyen de preuve équivalent est accepté.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 033 324 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux de terrassement généraux, agricoles et forestiers
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf. CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 41 666 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Travaux d'aménagements et constructions paysagères
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 341 666 EUR 💰
Informations complémentaires:

Références et qualifications: qualipaysage P120 et H121 ou équivalents. Pour chaque certificat précité, tout moyen de preuve équivalent est accepté.

Intitulé du lot: Travaux de végétalisation d'espaces publics et suivi cultural
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 83 333 EUR 💰
Informations complémentaires:

Références et qualifications: qualipaysage P110, P300, P310, P320, V600, E130, H121 ou équivalents. Pour chaque certificat précité, tout moyen de preuve équivalent est accepté.

Intitulé du lot: Travaux d'abattage et d'essouchage sur le patrimoine arboré
Numéro du lot: 4
Brève description: Voir le CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 166 666 EUR 💰
Informations complémentaires:

Références et qualifications: qualipaysage E 140, E 141 et H 125 ou équivalents. Pour chaque certificat précité, tout moyen de preuve équivalent est accepté.

Intitulé du lot: Travaux de plantation et d'aménagement sur le patrimoine arboré
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Références et qualifications: copie carte de qualification P120, E132, E160, H121 ou similaire. Pour chaque certificat précité, tout moyen de preuve équivalent est accepté.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision périodique annuelle. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG. Travaux. Délai global de paiement de 30 jours. Modalités de financements: financement sur fond propres budget général. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de mandataire de plusieurs groupements. La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les lots 1, 2 3 et 5 comportent une clause d'insertion sociale par l'activité économique. Le présent marché comporte également des conditions d'exécution à caractère environnementale.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Adresse postale: service de la commande publique (bureau 101) 22-24 viaduc Kennedy, CO n° 80036
Téléphone: +33 383918365 📞
Fax: +33 383918489 📠
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.grand-nancy.org/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine consultation sera lancée courant 2021 maximum.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières ainsi que les capacités professionnelles. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr

Il ne s'agit pas d'un marché réservé. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pdf, doc, xls, rtf, html, dwf, autocad.. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Ces formats doivent être compressés (Zip) pour leur transmission. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser les EXE ou macros. Numéro de référence du marché: 2017-cu-t043.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 172-351678 (2017-09-05)

Avis d'attribution de marché (2018-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aménagements paysagers et travaux sur le patrimoine arboré et les espaces verts métropolitains.

Valeur totale du marché: 12099010.49 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22/24, viaduc Kennedy CO nº 80036
Contact
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-08 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-249655
Se réfère à l'avis: 2017/S 172-351678
Numéro JO-S: 110

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de terrassement généraux, agricoles et forestiers.

Travaux d'aménagements et constructions paysagères.

Travaux de végétalisation d'espaces publics et suivi cultural.

Travaux d'abattage et d'essouchage sur le patrimoine arboré.

Travaux de plantation et d'aménagement sur le patrimoine arboré.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-30 📅
2018-05-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière CO nº 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2018/S 110-249655 (2018-06-08)

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