Aménagement d'une voie verte — agglomération de Brive

Communaute d'agglo du bassin de Brive

Aménagement d'une voie verte.
Forme du marché: sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communaute d'agglo du bassin de Brive

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-06	Avis de marché
2018-01-30	Avis d'attribution de marché
2018-06-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 17S0029
Brève description:

Aménagement d'une voie verte. Forme du marché: sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lampadaires d'éclairage public 📦
Installation de mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute d'agglo du bassin de Brive
Adresse postale: BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555741000 📞
Fax: +33 555749929 📠
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-06 📅
Date limite de soumission: 2017-12-07 📅
Date de publication: 2017-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 214-444068
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: CAB, sur demande écrite — sans frais de reprographie. Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aménagement d'une voie verte.

Forme du marché: sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: VRD — enrochement
Numéro du lot: 1
Brève description: VRD — enrochement.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2018, éventuellement reconductible pour 2019, 2020 et 2021.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder.
Intitulé du lot: Éclairage public
Numéro du lot: 2
Brève description: Éclairage public.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 142 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder
Intitulé du lot: Mobilier urbain
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier urbain.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— références principales du candidat sur les 5 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation,

— État des moyens (matériels-personnels) généraux du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— imprimés DC1, DC2 remplis et signés (suivant modèles joints au DCE),

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— attestations d'assurance responsabilité civile,

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public territorial
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2018, éventuellement reconductible pour 2019, 2020 et 2021.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: CAB, sur demande écrite — sans frais de reprographie.

Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 214-444068 (2017-11-06)

Avis d'attribution de marché (2018-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'enrochement
Brève description: Aménagement d'une voie verte
Valeur totale du marché: 525 258 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'enrochement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'enrochement 📦
Éclairage public 📦
Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglo du Bassin de Brive

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-045539
Se réfère à l'avis: 2017/S 214-444068
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux VRD — enrochement
Intitulé du lot: Eclairage public
Brève description:

Eclairage public

Mobiliers urbains

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 40 %
Critère de qualité (nom): Mesure environnementales

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 555339155 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché),

— ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R. 421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 022-045539 (2018-01-30)

Avis d'attribution de marché (2018-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de mobilier urbain
Brève description: Pose de Mobilier urbain — Serrurerie
Valeur totale du marché: 203 760 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglo du bassin de Brive
Adresse postale: 9 avenue Léo Lagrange
Code postal: 19103

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-27 📅
Date de publication: 2018-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 123-278573
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose de mobilier urbain

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Source: OJS 2018/S 123-278573 (2018-06-27)

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