Affaire no17c0005 — acquisition d'objets promotionnels pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze (4 lots)

Conseil départemental de la Corrèze

Acquisition d'objets promotionnels pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze (4 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-27	Avis de marché
2018-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés publicitaires
Numéro de référence: 17C0005
Brève description:

Acquisition d'objets promotionnels pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze (4 lots).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés publicitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze
Adresse postale: Direction de la communication — Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Emile Fage — BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937002 📞
Fax: +33 0555937601 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-27 📅
Date limite de soumission: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2017-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 229-476792
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Montant maximum annuel: 70 000 euro (H.T.). Les variantes pourront être autorisées lors de la passation de marchés subséquents.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot no01 — vêtements promotionnels
Numéro du lot: 1
Brève description: Un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an, reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:

Montant maximum annuel: 70 000 euro (H.T.).

Les variantes pourront être autorisées lors de la passation de marchés subséquents.

Intitulé du lot: Lot no02 — maroquinerie promotionnelle
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

Montant maximum annuel: 50 000 euro (H.T.).

Les variantes pourront être autorisées lors de la passation des marchés subséquents.

Intitulé du lot: Lot no03 — objets promotionnels divers
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements: 1, an reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Lot no04 — sacs et cabas promotionnels
Numéro du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Justificatifs candidature

chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

Dc1-2016 (lettre de candidature) et Dc2-2016 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités.

les formulaires Dc1-2016 et Dc2-2016, non obligatoires, sont également disponibles sur le site de la DAJ du Ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Capacité technique et professionnelle:

Critères de sélections des candidatures:

1 — déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés

2 — capacités professionnelles, techniques et financières.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): 1- la valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de la Corrèze
Adresse postale: service Affaires Juridiques et Achats Bâtiment F Hôtel du Département Marbot 9, rue René et Emile Fage BP 199
Pays: Corrèze 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Adresses et points de contact auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plateforme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres

adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus: Conseil Départemental de la Corrèze — service Affaires Juridiques et Achats — téléphone: 05.55.93.74.76 — télécopieur: 05.55.93.75.77 — courriel: marches@correze.fr

Sites Internet: www.correze.fr — et www.achatpublic.com

Adresses et points de contact auxquels les offres et échantillons doivent être envoyées:

Conseil Départemental de la Corrèze — bâtiment F — service Affaires Juridiques et Achats — hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — bP 199 — 19005 TULLE Cedex

Horaires d'ouverture pour remise des offres et échantillons: lundi au vendredi: 8h30-12h00 et 13h30-17h30

Remise des plis sur support papier:

Remise sur place contre récépissé ou envoi avec AR, sous pli cacheté portant la mention:

Affaire no17c0005 — acquisition d'objets promotionnels pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze (4 lots) — lot(S) ...... (à préciser) — ne pas Ouvrir

Remise des plis par voie électronique:

Conformément aux dispositions de l'article 40 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr -marchés- et www.achatpublic.com

Information sur l'accord-cadre: L'Accord-Cadre concerne plusieurs opérateurs (5 titulaires pour chaque lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.)

délai d'exécution: 1 an, reconductible 3 fois

point de départ: Notification

Cautionnement et garanties exigés: Sans objet

modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur ressources propres du département — prix révisables annuellement, à la date anniversaire de reconduction de l'accord-cadre — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points

forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée

conditions de participation

contenu de l'offre

— acte d'engagement (un par lot), dûment complété et signé,

— cahier des Clauses Particulières (valant C.CA.P. Et C.C.T.P.),

— bordereau des Prix Unitaires (un par lot), dûment complété,

— échantillons (comme demandé à l'article 3-7 du règlement de la consultation),

— catalogue ou échantillonnage de prix du fournisseur.

type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

dce téléchargeable sur le site internet www.correze.fr — rubrique actualités -marchés- ou sur www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours vergniaud
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2017/S 229-476792 (2017-11-27)

Avis d'attribution de marché (2018-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'objets promotionnels pour les besoins du Conseil Départementale de la Corrèze (4 lots). — accord cadre à marchés subséquents sans minimum mais avec un maximum.

Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de la Corrèze
Adresse postale: direction de la Communication — Hôtel du département Marbot — 9 rue René et Emile Fage — Bp199
Contact
Téléphone: +33 555937002 📞
Fax: +33 555937601 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-24 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-223332
Se réfère à l'avis: 2017/S 229-476792
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

— Accord-Cadre à marchés subséquents, sans minimum et avec maximum annuel de: — lot 1 : 70 000 EUR (H.T.) — lot 2 : 50 000 EUR (H.T.), — lot 3 : 50 000 EUR (H.T.) — lot 4 : 50 000 EUR (H.T.), — durée: 1 an, à compter de la notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois,

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'objets promotionnels pour les besoins du Conseil Départementale de la Corrèze (4 lots).

— accord cadre à marchés subséquents sans minimum mais avec un maximum.

Intitulé du lot: Lot n
Brève description: Un accord cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-21 📅

Référence
Informations complémentaires

— Accord-Cadre à marchés subséquents, sans minimum et avec maximum annuel de:

— lot 1 : 70 000 EUR (H.T.) — lot 2 : 50 000 EUR (H.T.),

— lot 3 : 50 000 EUR (H.T.) — lot 4 : 50 000 EUR (H.T.),

— durée: 1 an, à compter de la notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois,

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2018/S 098-223332 (2018-05-24)

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