Affaire 17s0165: Foutniture de beurre, Ovo produits, fromages, laitages, oeufs, lait et produits végétaux frais pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Ville de Lille

La consultation est passée par Appel d'offres Ouvert en application des articles 25-i-1, 66 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le marché se compose de 3 lots donnant lieu chacun à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum conformément à l'article 78-ii-2°du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dessailly Gille Restauration

Qui ?

• Ville de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Lait › Lait entier
• Lait › Lait écrémé
• Margarine et préparations similaires › Margarine
• Produits alimentaires transformés › Repas végétariens
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Beurre

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-24	Avis de marché
2018-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Numéro de référence: 17S0165
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Lait 📦
Repas végétariens 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_70yV3_QreY 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_70yV3_QreY 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427340
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Le lot 1 donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Beurre, ovo produits, fromages, laitages, oeufs, margarine
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de beurre, ovo produits, fromages, laitages, oeufs, margarine.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée initiale du marché est de 2 ans à compter de la date de notification. Il est renouvelable 1 fois par période de 2 ans pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction sera tacite.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure des marchés de prestations similaires (article 30-i-7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016); des modifications de marché public (article 139 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.).

Informations complémentaires:

Le lot 1 donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Lait, litre et poche
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de lait, litre et poche.
Description des options:

Informations complémentaires:

Le lot 2 donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Produits végétaux frais
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de produits végétaux.
Informations complémentaires:

Le lot 3 donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme, Hellemmes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'Attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31 décembre 2016.

Situation économique et financière:

Soit Protocole 1: — la lettre de candidature (imprimé Dc1 disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) jointe au dossier de consultation — ou équivalent

— la déclaration du candidat (imprimé Dc2 disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), jointe au dossier de consultation — ou équivalent

— si le candidat est en redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Soit Protocole 2: Le Document Unique de Marché Européen (Dume).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Lille.
Informations complémentaires:

La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra choisir une autre date en tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure limites de remise des propositions.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de de développement des approvisionnements directs ou circuits courts
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 215903500 00017
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_70yV3_QreY 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2022.

Les critères d'attribution sont appréciés sur la base des sous critères définis dans le règlement de la consultation.

L'unité monétaire est l'euro.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Aucune forme de groupement n'est imposée. Néanmoins en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Pour le lot 3, une remise d'échantillons obligatoire est prévue selon les modalités décrites au RC.

Les négociations sont interdites en procédure d'appel d'offres.

Le délai minimal de validité des offres est également le délai maximal.

Financement sur les fonds propres de la Ville de Lille.

Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des Marchés Entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché).

Le candidat portera une attention particulière à communiquer, dans ses pièces et lors de l'identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la durée de la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et valide.

Lors de la remise des plis, lescandidats doivent choisir entre:

soit la transmission électronique des plis via le site www.achatpublic.com, la procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce site et les modalités de dépôt électronique sont exposées dans le Rc

Soit leur envoi sur support papier par recommandé avec AR ou contre récépissé à la Direction de la Commande Publique.

Afin de faciliter l'analyse des candidatures et des offres ainsi que l'envoi du dossier au contrôle de légalité de la préfecture, il est demandé aux candidats choisissant de remettre leur offre en version papier de bien vouloir ajouter dans leur pli une version numérique de leurs pièces de candidature et de l'offre (sur CD-ROM ou clé Usb). Cette version sera en tout point identique à la version papier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 207-427340 (2017-10-24)

Avis d'attribution de marché (2018-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché se compose de 3 lots donnant lieu chacun à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum conformément à l'article 78-ii-2º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Augustin Laurent — CS 30667

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-21 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-080565
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427340
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Cet avis ne concerne que les lots 1 et 2, le lot 3 fera l'objet d'une attribution ultérieure. La consultation a donné lieu à des accords cadres à émission de bons de commande conclus pour une durée initiale de 2 ans, reconductible une fois. Les montants maximum valables pour la première période du marché sont renseignés pour chaque lot dans la rubrique « Valeur totale du marché ». Le montant indiqué dans la rubrique « Valeur totale finale » correspond au montant maximum cumulé des lots 1 et 2.en aucun cas, la Ville et les membres du groupement ne s'engagent à les atteindre. Le(s) contrat(s) peuve(nt) être consulté(s), dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Beurre, ovo produits, fromages, laitages, œufs, margarine
Brève description: Fourniture de beurre, ovo produits, fromages, laitages, œufs, margarine.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure des marchés de prestations similaires (article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016); des modifications de marché public (article 139 du décret nº 2016-360 du…

… 25.3.2016.).

… 25.3.2016).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 037-080565 (2018-02-21)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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