Affaire 17s0122 — construction du Centre d'exploitation et de maintenance bus à Lyon Confluence — lot 3c — façades verre armé

Sytral

Relance de la consultation relative au lot 3 — revêtements de façades déclarée sans suite le 26.7.2017 par le représentant de l'entité adjudicatrice.
Dans le cadre de cette relance les prestations objet de ce précédent lot font ici l'objet d'un nouvel allotissement. En effet, ce lot est scindé en 3 comme suit:
— Lot 3a: Bardage de façade en béton;
— Lot 3b: Bardage de façade en acier Corten;
— Lot 3c: Façades verre armé.
La présente consultation porte sur le lot 3c.
Les lots 3a et 3b font l'objet d'une autre consultation selon la procédure adaptée «Petits lots».
Le présent lot 3c appartient à une opération globale dont les lots 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11-12 et 14 ont fait l'objet d'un avis de marché antérieurement publié aux références suivantes: JOUE nº 2017/s 077-149445 en date du 20.4.2017 et au BOAMP annonce nº 17-5402 en date du 20.4.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-28 Avis de marché
2017-09-13 Informations complémentaires
2018-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de dépôts d'autobus
Numéro de référence: 17s0122
Brève description:
Relance de la consultation relative au lot 3 — revêtements de façades déclarée sans suite le 26.7.2017 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Dans le cadre de cette relance les prestations objet de ce précédent lot font ici l'objet d'un nouvel allotissement. En effet, ce lot est scindé en 3 comme suit: — Lot 3a: Bardage de façade en béton; — Lot 3b: Bardage de façade en acier Corten; — Lot 3c: Façades verre armé. La présente consultation porte sur le lot 3c. Les lots 3a et 3b font l'objet d'une autre consultation selon la procédure adaptée «Petits lots». Le présent lot 3c appartient à une opération globale dont les lots 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11-12 et 14 ont fait l'objet d'un avis de marché antérieurement publié aux références suivantes: JOUE nº 2017/s 077-149445 en date du 20.4.2017 et au BOAMP annonce nº 17-5402 en date du 20.4.2017.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de dépôts d'autobus 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de bardage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sytral.fr 🌏
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: +33 472845800 📞
Fax: +33 478531284 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-302692
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info . > Le critère valeur technique est décomposée en 5 sous-critères: C1 Moyens humains et matériels — pondération: 5; C2 Méthodologies d'exécution — pondération: 5; C3 Engagement pour la tenue des délais et des jalons- pondération: 3; C4 Plan de Gestion environnementale — pondération: 2; C5 Qualité des matériaux — pondération: 5. > Le règlement de la consultation est un complément au présent avis d'appel à la concurrence. > Les offres peuvent être transmises par voie électronique, par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé dans les conditions figurant au règlement de la consultation. Il appartient au candidat de prouver par tous moyens sa capacité à répondre aux besoins du marché public (pour les certificats de qualification et inscription à un registre professionnel, l'acheteur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres de l'UE). L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres d'un groupement est globale. En application des articles 48.2 et 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. > Selon les dispositions de l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule la version papier du DUME (cadre joint au DCE) est acceptée dans le cadre de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Relance de la consultation relative au lot 3 — revêtements de façades déclarée sans suite le 26.7.2017 par le représentant de l'entité adjudicatrice.
Dans le cadre de cette relance les prestations objet de ce précédent lot font ici l'objet d'un nouvel allotissement. En effet, ce lot est scindé en 3 comme suit:
— Lot 3a: Bardage de façade en béton;
— Lot 3b: Bardage de façade en acier Corten;
— Lot 3c: Façades verre armé.
La présente consultation porte sur le lot 3c.
Les lots 3a et 3b font l'objet d'une autre consultation selon la procédure adaptée «Petits lots».
Le présent lot 3c appartient à une opération globale dont les lots 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11-12 et 14 ont fait l'objet d'un avis de marché antérieurement publié aux références suivantes: JOUE nº 2017/s 077-149445 en date du 20.4.2017 et au BOAMP annonce nº 17-5402 en date du 20.4.2017.
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Durée de l'accord: 26 mois
Description des options:
Les candidats sont informés que l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec les titulaires, en application de l'article 30.i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ilot compris entre la rue Bichat, la rue Collonge et le cours Suchet, sur le quai Rambaud, 69002 — Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
> La lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé Dc1.
> Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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> Preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle:
inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-Bis, extrait D1, ou équivalent.
Situation économique et financière:
> Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations de même nature que celles du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
> Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Seuil minimal exigé: 2 200 000 EUR HT de Chiffre d'affaires annuel.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— Présentation d'une liste des principaux travaux exécutés en lien avec l'objet du marché au cours des 5 dernières années en précisant, pour chaque chantier cité, son objet, le lieu, la date, la durée, le montant de la prestation et les coordonnées du maître d'ouvrage. Ces références seront appuyée d'attestations de bonne exécution signées du maître d'ouvrage pour 3 chantiers équivalents à la présente consultation.
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— Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Conformément aux articles 122 à 124 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, il est prévu l'application d'une retenue de garantie de 5 % du montant du marché qui pourra être remplacée par une garantie à première demande.
En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article 112 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et couvrant 100 % du montant de l'avance.
Les travaux feront l'objet d'une période de garantie de parfait achèvement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
— Modalités de financements: Les ressources qui seront mobilisées pour financer l'opération sont constituées par les fonds propres du Sytral.
— Les prix sont révisables dans les conditions fixées dans le CCAP.
— Caractéristique des prix: Les travaux seront rémunérés par application d'un prix global forfaitaire.
— Une avance de 5 % est accordée dans les conditions de l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
— Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG travaux et du CCAP.
— Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions du décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Le point de départ du délai est la réception de la demande par les services de l'entité adjudicatrice.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats n'ont pas la possibilité de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La participation à plusieurs groupements, pour un même lot, est également interdite.
En cas de groupement, aucune forme juridique n'est exigée.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Locaux du Sytral.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25690099400011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral: Service des marchés
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info .
> Le critère valeur technique est décomposée en 5 sous-critères:
C1 Moyens humains et matériels — pondération: 5;
C2 Méthodologies d'exécution — pondération: 5;
C3 Engagement pour la tenue des délais et des jalons- pondération: 3;
C4 Plan de Gestion environnementale — pondération: 2;
C5 Qualité des matériaux — pondération: 5.
> Le règlement de la consultation est un complément au présent avis d'appel à la concurrence.
> Les offres peuvent être transmises par voie électronique, par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé dans les conditions figurant au règlement de la consultation.
Il appartient au candidat de prouver par tous moyens sa capacité à répondre aux besoins du marché public (pour les certificats de qualification et inscription à un registre professionnel, l'acheteur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres de l'UE).
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L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres d'un groupement est globale.
En application des articles 48.2 et 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs.
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Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public.
> Selon les dispositions de l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités.
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Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.
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Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule la version papier du DUME (cadre joint au DCE) est acceptée dans le cadre de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 146-302692 (2017-07-28)
Informations complémentaires (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Relance de la consultation relative au lot 3 — revêtements de façades déclarée sans suite le 26.7.2017 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Dans le cadre de cette relance les prestations objet de ce précédent lot font ici l'objet d'un nouvel allotissement. En effet, ce lot est scindé en 3 comme suit: — Lot 3a: Bardage de façade en béton; — Lot 3b: Bardage de façade en acier Corten; — Lot 3c: Façades verre armé. La présente consultation porte sur le lot 3c. Les lots 3a et 3b font l'objet d'une autre consultation selon la procédure adaptée «Petits lots». Le présent lot 3c appartient à une opération globale dont les lots 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11-12 et 14 ont fait l'objet d'un avis de marché antérieurement publié aux références suivantes: JOUE nº 2017/S 077-149445 en date du 20.4.2017 et au BOAMP annonce nº 17-5402 en date du 20.4.2017.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date limite de soumission: 2017-09-27 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-365292
Se réfère à l'avis: 2017/S 146-302692
Numéro JO-S: 178

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent lot 3c appartient à une opération globale dont les lots 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11-12 et 14 ont fait l'objet d'un avis de marché antérieurement publié aux références suivantes: JOUE nº 2017/S 077-149445 en date du 20.4.2017 et au BOAMP annonce nº 17-5402 en date du 20.4.2017.
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Source: OJS 2017/S 178-365292 (2017-09-13)
Avis d'attribution de marché (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Relance de la consultation relative au lot 3 — revêtements de façades déclarée sans suite le 26.7.2017 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Dans le cadre de cette relance les prestations objet de ce précédent lot font ici l'objet d'un nouvel allotissement. En effet, ce lot est scindé en 3 comme suit: — lot 3a: Bardage de façade en béton, — lot 3b: Bardage de façade en acier Corten, — lot 3c: Façades verre armé la présente consultation porte sur le lot 3c. Les lots 3a et 3b font l'objet d'une autre consultation selon la procédure adaptée «Petits lots». Le présent lot 3c appartient à une opération globale dont les lots 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11-12 et 14 ont fait l'objet d'un avis de marché antérieurement publié aux références suivantes: Joue nº 2017/S 077-149445 en date du 20.4.2017 et au Boamp annonce nº 17-5402 en date du 20.4.2017.
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Valeur totale du marché: 1486966.51 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: sytral

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-016786
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Dans le respect des règles relatives au secret commercial et industriel protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande écrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Relance de la consultation relative au lot 3 — revêtements de façades déclarée sans suite le 26.7.2017 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Dans le cadre de cette relance les prestations objet de ce précédent lot font ici l'objet d'un nouvel allotissement. En effet, ce lot est scindé en 3 comme suit:
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— lot 3a: Bardage de façade en béton,
— lot 3b: Bardage de façade en acier Corten,
— lot 3c: Façades verre armé la présente consultation porte sur le lot 3c.
Les lots 3a et 3b font l'objet d'une autre consultation selon la procédure adaptée «Petits lots». Le présent lot 3c appartient à une opération globale dont les lots 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11-12 et 14 ont fait l'objet d'un avis de marché antérieurement publié aux références suivantes: Joue nº 2017/S 077-149445 en date du 20.4.2017 et au Boamp annonce nº 17-5402 en date du 20.4.2017.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ilot compris entre la rue Bichat, la rue Collonge et le cours Suchet, sur le quai Rambaud. 69002 Lyon.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅
Nom: ets Blanchet Metallerie du Forez
Adresse postale: avenue de Lépine
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2018/S 009-016786 (2018-01-11)
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