Affaire 17A032 — acquisition de carburants, lubrifiants et consommables associés
Chartres Métropole
Affaire 17A032 — acquisition de carburants, lubrifiants et consommables associés pour les services de la ville de Chartres et Chartres Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Produits pétroliers, charbon et huiles
- • Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Combustibles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-18 | Avis de marché |
| 2017-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Brève description:
“Affaire 17A032 — acquisition de carburants, lubrifiants et consommables associés pour les services de la ville de Chartres et Chartres Métropole.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles 📦
Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr242 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date limite de soumission: 2017-09-21 📅
Date de publication: 2017-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 137-280763
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Une estimation de la valeur ou des quantités...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 607 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition de carburant et services au détail
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.”
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.”
Intitulé du lot: Acquisition de lubrifiants et consommables associés
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 750 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le territoire correspond au département Eure et Loir.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Pays: fr242 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus: nom, adresses et point(s) de contact; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres
Commune postale: Chartres Cedex
Code postal: 28019
Pays: France 🇫🇷
fr242 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.”
“Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
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“Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R....”
Afficher plus
“Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2017/S 137-280763 (2017-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Brève description:
“Affaire 17A032 — acquisition de carburants, lubrifiants et consommables associés pour les services de la ville de Chartres et Chartres Métropole.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles 📦
Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr242 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date limite de soumission: 2017-09-21 📅
Date de publication: 2017-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 137-280763
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Une estimation de la valeur ou des quantités...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 607 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition de carburant et services au détail
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.”
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.”
Intitulé du lot: Acquisition de lubrifiants et consommables associés
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 750 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le territoire correspond au département Eure et Loir.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Pays: fr242 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus: nom, adresses et point(s) de contact; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres
Commune postale: Chartres Cedex
Code postal: 28019
Pays: France 🇫🇷
fr242 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.”
“Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
“Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R....”
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“Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans...”
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2017/S 137-280763 (2017-07-18)
Avis d'attribution de marché (2017-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de carburants, lubrifiants et consommables associés pour les services de la Ville de Chartres et Chartres métropole”
Valeur totale du marché: 607 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres métropole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 245-511909
Se réfère à l'avis: 2017/S 137-280763
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“Annonce initiale publiée dans l'écho républicain du 21.7.2017, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 20.7.2047, au BOAMP le 20.7.2017 (avis nº...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges. À titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 150 000 EUR HT.”
“Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 1 750 EUR HT.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-09 📅
2017-12-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Annonce initiale publiée dans l'écho républicain du 21.7.2017, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 20.7.2047, au BOAMP le 20.7.2017 (avis nº 17-102631).”
“Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres métropole — service marchés publics — place des...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la...”
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Source: OJS 2017/S 245-511909 (2017-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de carburants, lubrifiants et consommables associés pour les services de la Ville de Chartres et Chartres métropole”
Valeur totale du marché: 607 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres métropole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 245-511909
Se réfère à l'avis: 2017/S 137-280763
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“Annonce initiale publiée dans l'écho républicain du 21.7.2017, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 20.7.2047, au BOAMP le 20.7.2017 (avis nº...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges. À titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 150 000 EUR HT.”
“Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 1 750 EUR HT.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-09 📅
2017-12-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Annonce initiale publiée dans l'écho républicain du 21.7.2017, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 20.7.2047, au BOAMP le 20.7.2017 (avis nº 17-102631).”
“Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres métropole — service marchés publics — place des...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la...”
Source: OJS 2017/S 245-511909 (2017-12-18)
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