Acquisitions de livres, documents sonores et audiovisuels pour la bibliothèque municipale et les services de la ville de Dijon

Ville de Dijon

Conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à 15 accords-cadres à bons de commande avec montant minimum annuel et sans montant maximum.
La consultation est passée en appel d'offres ouvert conformément à l'article 42.a) de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 25-i.1 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Les lots 1 à 13 et le lot 15 sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire.
Le lot 14 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum de 2 attributaires).
Le présent accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2018 pour une durée d'un an. Il est reconductible 3 fois, pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Par dérogation à l'article 14 du décret, la reconduction de cet accord-cadre est expresse. Conformément à l'article 16 du décret, le titulaire ne peut s'opposer à sa reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-25 Avis de marché
2017-09-08 Informations complémentaires
2018-04-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: Docbm-cb
Brève description:
Conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à 15 accords-cadres à bons de commande avec montant minimum annuel et sans montant maximum. La consultation est passée en appel d'offres ouvert conformément à l'article 42.a) de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 25-i.1 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Les lots 1 à 13 et le lot 15 sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire. Le lot 14 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum de 2 attributaires). Le présent accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2018 pour une durée d'un an. Il est reconductible 3 fois, pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Par dérogation à l'article 14 du décret, la reconduction de cet accord-cadre est expresse. Conformément à l'article 16 du décret, le titulaire ne peut s'opposer à sa reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres imprimés 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
CD-ROM 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dijon
Adresse postale: Direction de la commande publique mutualisée, 11 bis rue Victor Dumay, CS 73310
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-dijon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-dijon.fr 📧
Téléphone: +33 0380745172 📞
Fax: +33 0380745282 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-337746
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Financement Ville de Dijon Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré gratuitement sous forme de fichiers électroniques via la plateforme de dématérialisation achat public à l'adresse: www.achatpublic.com (sous la référence: DOCBM-CB). Les candidats intéressés sont autorisés à remettre un pli selon les modalités décrites au règlement de la consultation, sous format papier à l'adresse suivante: Mairie de Dijon — direction de la commande publique mutualisée — 11 bis rue Victor Dumay — CS 73310 — 21033 Dijon Cedex, ou sous format dématérialisé à l'adresse internet suivante: www.achatpublic.com (référence: Docbm-Cb). Les candidats pourront poser des questions par écrit via la plateforme achatpublic.com, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, à l'adresse suivante: www.achatpublic.com sous la référence: DOCBM-CB. La Ville de Dijon répondra à ces questions via la plateforme achatpublic.com dans un délai maximum de 6 jours avant la date limite de réception des offres. Si la date limite de réception des offres est reportée, le délai maximum de traitement sera également reporté.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à 15 accords-cadres à bons de commande avec montant minimum annuel et sans montant maximum.
La consultation est passée en appel d'offres ouvert conformément à l'article 42.a) de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 25-i.1 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Les lots 1 à 13 et le lot 15 sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire.
Le lot 14 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum de 2 attributaires).
Le présent accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2018 pour une durée d'un an. Il est reconductible 3 fois, pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Par dérogation à l'article 14 du décret, la reconduction de cet accord-cadre est expresse. Conformément à l'article 16 du décret, le titulaire ne peut s'opposer à sa reconduction.
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Valeur totale estimée: 533 332 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres jeunesse
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 10 000 EUR (TTC) et sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 8 333 EUR 💰
Description des renouvellements:
Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Livres jeunesse et ouvrages destinés aux adultes traitant de l'éducation, de la pédagogie ou de la littérature jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 16 000 EUR (TTC) et sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 13 333 EUR 💰
Description des renouvellements:
Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Bandes dessinées jeunesse et comics jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 3 000 EUR (TTC) et sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Mangas adultes et jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 1 000 EUR (TTC) et sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 833 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres adultes de littérature générale, documentaires courants et d'étude avec une orientation particulière vers les animations
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 50 000 EUR (TTC) et sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 41 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées et comics adultes (BD occidentales, asiatiques et américaines)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 8 000 EUR (TTC), sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 6 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres d'occasion adultes et jeunesse (littérature générale, bandes dessinées, mangas et documentaires grand public, courants et épuisés)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 2 000 EUR (TTC) et sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 1 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouvrages de recherche et fonds spécifiques, livres d'étude et de recherche (essentiellement histoire, histoire du livre, religion et patrimoine) et livres de toute nature pour fonds spécifiques (Bourgogne, gastronomie et arts, quelquefois en langues étrangères)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Ouvrages de recherche et fonds spécifiques, livres d'étude et de recherche (essentiellement histoire, histoire du livre, religion et patrimoine) et livres de toute nature pour fonds spécifiques (Bourgogne, gastronomie et arts, quelquefois en langues étrangères).
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Acccord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 18 000 EUR (TTC) et sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Il est reconductible 3 pour une durée d'un an sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Livres numériques adultes et jeunesse (nouveautés y compris BD pour liseuses et sous le dispositif PNB)
Numéro du lot: 9
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum de 6 000 EUR (TTC) et sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achats de nouveautés de documents sonores (couverture exhaustive, en nouveautés, de l'édition phonographique hors textes enregistrés)
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Achats en tout genre de documents sonores (couverture exhaustive de l'édition phonographie, hors textes enregistrés)
Numéro du lot: 11
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 7 500 EUR (TTC) et sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 6 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Textes enregistrés (nouveautés, majoritairement ouvrages de fiction)
Numéro du lot: 12
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 1 500 EUR (TTC) et sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 1 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Partitions grand public
Numéro du lot: 13
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 500 EUR (TTC) et sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 416 EUR 💰
Intitulé du lot: DVD de fiction (adultes et jeunesse) et DVD musicaux avec droits de prêt
Numéro du lot: 14
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum de 2 attributaires) avec montant minimum annuel pour l'ensemble des titulaires de 30 000 EUR (TTC) et sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: DVD documentaires avec droits de prêt
Numéro du lot: 15
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 3 500 EUR (TTC) et sans montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 2 916 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB19

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4.
— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4.
Capacité technique et professionnelle:
— Références de même nature (communes de même importance) effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Forme juridique de l'attributaire: les offres seront présentées librement, soit individuellement soit en groupement. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire de groupement d'opérateurs économiques soit, après l'attribution du marché, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles vis-à-vis du Maître d'ouvrage en application de l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Sous peine d'irrecevabilité des candidatures: un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant année 2021.
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots.
Financement Ville de Dijon
Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré gratuitement sous forme de fichiers électroniques via la plateforme de dématérialisation achat public à l'adresse: www.achatpublic.com (sous la référence: DOCBM-CB). Les candidats intéressés sont autorisés à remettre un pli selon les modalités décrites au règlement de la consultation, sous format papier à l'adresse suivante: Mairie de Dijon — direction de la commande publique mutualisée — 11 bis rue Victor Dumay — CS 73310 — 21033 Dijon Cedex, ou sous format dématérialisé à l'adresse internet suivante: www.achatpublic.com (référence: Docbm-Cb). Les candidats pourront poser des questions par écrit via la plateforme achatpublic.com, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, à l'adresse suivante: www.achatpublic.com sous la référence: DOCBM-CB. La Ville de Dijon répondra à ces questions via la plateforme achatpublic.com dans un délai maximum de 6 jours avant la date limite de réception des offres. Si la date limite de réception des offres est reportée, le délai maximum de traitement sera également reporté.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 1616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0380739100 📞
Fax: +33 0380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du code de justice administrative).
Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art. L.551-1 du même code)
— après la conclusion du contrat (article L551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 0472770520 📞
Fax: +33 0478928316 📠
Source: OJS 2017/S 164-337746 (2017-08-25)
Informations complémentaires (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à 15 accords-cadres à bons de commande avec montant minimum annuel et sans montant maximum. La consultation est passée en appel d'offres ouvert conformément à l'article 42.a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 25-i.1 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Les lots 1 à 13 et le lot 15 sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire. Le lot 14 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum de 2 attributaires). Le présent accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2018 pour une durée d'un an. Il est reconductible 3 fois, pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Par dérogation à l'article 14 du décret, la reconduction de cet accord-cadre est expresse. Conformément à l'article 16 du décret, le titulaire ne peut s'opposer à sa reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358409
Se réfère à l'avis: 2017/S 164-337746
Numéro JO-S: 175

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée en appel d'offres ouvert conformément à l'article 42.a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 25-i.1 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Le présent accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2018 pour une durée d'un an. Il est reconductible 3 fois, pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Par dérogation à l'article 14 du décret, la reconduction de cet accord-cadre est expresse. Conformément à l'article 16 du décret, le titulaire ne peut s'opposer à sa reconduction.
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Source: OJS 2017/S 175-358409 (2017-09-08)
Avis d'attribution de marché (2018-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisitions de livres, documents sonores et audiovisuels pour la bibliothèque municipale et les services de la Ville de Dijon.
Valeur totale du marché: 642 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique mutualisée, 11bis rue Victor Dumay, CS 73310
Contact
Téléphone: +33 380745172 📞
Fax: +33 380745282 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date de publication: 2018-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 078-173935
Numéro JO-S: 78

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Livres jeunesse.
Intitulé du lot: Livres Jeunesse et ouvrages destinés aux adultes traitant de l'éducation, de la pédagogie ou de la littérature jeunesse
Brève description:
Livres Jeunesse et ouvrages destinés aux adultes traitant de l'éducation, de la pédagogie ou de la littérature jeunesse.
Bandes dessinées jeunesse et comics jeunesse.
Mangas adultes et jeunesse.
Livres adultes de littérature générale, documentaires courants et d'étude avec une orientation particulière vers les animations.
Bandes dessinées et comics adultes (BD occidentales, asiatiques et américaines).
Livres d'occasion adultes et jeunesse (littérature générale, bandes dessinées, mangas et documentaires grand public, courants et épuisés).
Intitulé du lot: Ouvrages de recherche et fonds spécifiques, livres d'étude et de recherche (essentiellement histoire, histoire du livre, religion et patrimoine) et livres de toute nature pour fonds spécifiques (Bourg
Brève description:
Ouvrages de recherche et fonds spécifiques, livres d'étude et de recherche (essentiellement histoire, histoire du livre, religion et patrimoine) et livres de toute nature pour fonds spécifiques.
Intitulé du lot: Livres numériques adultes et jeunesse (Nouveautés y compris BD pour liseuses et sous le dispositif Pnb)
Brève description:
Livres numériques adultes et jeunesse (Nouveautés y compris BD pour liseuses et sous le dispositif Pnb).
Intitulé du lot: Achats de nouveautés de documents sonores (couverture exhaustive, en nouveautés, de l'édition phonographique hors textes enregistrés
Brève description:
Achats de nouveautés de documents sonores (couverture exhaustive, en nouveautés, de l'édition phonographique hors textes enregistrés).
Intitulé du lot: Achats en tout genre de documents sonores (couverture exhaustive de l'édition phonographie, hors textes enregistrés
Brève description:
Achats en tout genre de documents sonores (couverture exhaustive de l'édition phonographie, hors textes enregistrés).
Textes enregistrés (nouveautés, majoritairement ouvrages de fiction).
Partitions grand public.
Intitulé du lot: Dvd de fiction (adultes et jeunesse) et DVD musicaux avec droits de prêt
Brève description: Dvd de fiction (adultes et jeunesse) et DVD musicaux avec droits de prêt.
Intitulé du lot: Dvd documentaires avec droits de prêt
Brève description: Dvd documentaires avec droits de prêt.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût: rabais proposé
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pondération du prix: 20
Critère de qualité (pondération): 90
Critère de coût: prix pratiqués+prix remisés
Pondération du coût: 10
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 75
Pondération du prix: 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-02 📅
2018-02-05 📅
2018-02-08 📅
2018-02-01 📅
2018-01-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du Code de justice administrative).
Le président du Tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art. L.551-1 du même code),
— après la conclusion du contrat (article L.551-13 du Code de justice administrative).
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Source: OJS 2018/S 078-173935 (2018-04-19)
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Région:
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