Acquisition de véhicules et matériels pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault — programme 2017 — 2 partie
Conseil départemental de l'Hérault
Acquisition de véhicules et matériels pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault marché séparé ordinaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Matériel de marquage routier › Marquage routier
- • Moissonneuses › Faucheuses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-27 | Avis de marché |
| 2017-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgons tôlés
Numéro de référence: 17PMO15
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgons tôlés 📦
Code CPV supplémentaire: Fourgons tôlés 📦
Faucheuses 📦
Marquage routier 📦
Machines agricoles 📦
Camions à benne basculante 📦
Tracteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — Cedex 4
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 084-162791
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourgon utilitaire moyen L1-H1 3 places.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 90 jours
Numéro du lot: 13
Brève description: Epareuse portée — groupe de fauchage avancé forestier.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Traceur pour marquage routier.
Durée de l'accord: 60 jours
Numéro du lot: 15
Brève description: Broyeur forestier à axe horizontal.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Tri benne pour châssis cabine 3,5 t et 6,5 t.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Ensemble tracteur porteur compact 4 x 4 route et épareuse.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: pôle moyens opérationnels — 2600 route de Pézenas — BP 48
Commune postale: Gignac
Code postal: 34150
Téléphone: +33 467570974 📞
Courrier électronique: africard@herault.fr 📧
Fax: +33 467570951 📠
Pays: Hérault 🏙️
Adresse postale: service des marchés — bâtiment GH 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 — l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 — hôtel du Département 1000, rue d'Alco Cedex 4
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le Président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2017/S 084-162791 (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgons tôlés
Numéro de référence: 17PMO15
Brève description:
Acquisition de véhicules et matériels pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgons tôlés 📦
Code CPV supplémentaire: Fourgons tôlés 📦
Faucheuses 📦
Marquage routier 📦
Machines agricoles 📦
Camions à benne basculante 📦
Tracteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — Cedex 4
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 084-162791
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourgon utilitaire moyen L1-H1 3 places.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 90 jours
Numéro du lot: 13
Brève description: Epareuse portée — groupe de fauchage avancé forestier.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Traceur pour marquage routier.
Durée de l'accord: 60 jours
Numéro du lot: 15
Brève description: Broyeur forestier à axe horizontal.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Tri benne pour châssis cabine 3,5 t et 6,5 t.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Ensemble tracteur porteur compact 4 x 4 route et épareuse.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature valant déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'interdictions de soumissionner (DC1 ou forme libre).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'année en cours.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: marché(S) financé(s) par les ressources propres de la collectivité. Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: pour le lot n° 12: le fourgon utilitaire moyen devra respecter au minimum la norme anti-pollution EUR 6. Le lot n° 17: l'ensemble tracteur porteur compact 4 x 4 route épareuse devra respecter la norme antipollution tiers 3 B minimum.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: pôle moyens opérationnels — 2600 route de Pézenas — BP 48
Commune postale: Gignac
Code postal: 34150
Téléphone: +33 467570974 📞
Courrier électronique: africard@herault.fr 📧
Fax: +33 467570951 📠
Pays: Hérault 🏙️
Adresse postale: service des marchés — bâtiment GH 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 — l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 — hôtel du Département 1000, rue d'Alco Cedex 4
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le Président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2017/S 084-162791 (2017-04-27)
Avis d'attribution de marché (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332088
Se réfère à l'avis: 2017/S 084-162791
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourgon utilitaire moyen L1h1
Brève description: Fourgon utilitaire moyen L1h1.
Intitulé du lot: Epareuse portée — groupe de fauchage avancé forestier
Traceur pour marquage routier
Tribenne pour châssis cabine 3,5 t et 6,5 t
Brève description: Tribenne pour châssis cabine 3,5 t et 6,5 t.
Intitulé du lot: Ensemble tracteur porteur compact 4 x 4 route et épareuse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-10 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires interrégionales, 30 rue Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2017/S 161-332088 (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules et matériels pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault.
Valeur totale du marché: 251373.28 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332088
Se réfère à l'avis: 2017/S 084-162791
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourgon utilitaire moyen L1h1
Brève description: Fourgon utilitaire moyen L1h1.
Intitulé du lot: Epareuse portée — groupe de fauchage avancé forestier
Traceur pour marquage routier
Tribenne pour châssis cabine 3,5 t et 6,5 t
Brève description: Tribenne pour châssis cabine 3,5 t et 6,5 t.
Intitulé du lot: Ensemble tracteur porteur compact 4 x 4 route et épareuse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-10 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires interrégionales, 30 rue Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2017/S 161-332088 (2017-08-22)
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