Acquisition de végétaux de pépinière

Ville de Limoges

Le présent accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent accord cadre sera conclu sans montant minimum pour chaque lot, et avec des montants maximum pour chaque période ((période initiale et chaque éventuelle période de reconduction) .Le présent accord cadre a pour but de régir une mise en concurrence ponctuelle des attributaires en vue de la passation de marchés subséquents.l'accord cadre sera conclu, avec les cinq premiers candidats au maximum. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Il est donc interdit de cumuler les 2 qualités.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-08 Avis de marché
2017-11-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: VF AM 17 085
Brève description:
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord cadre sera conclu sans montant minimum pour chaque lot, et avec des montants maximum pour chaque période ((période initiale et chaque éventuelle période de reconduction) .Le présent accord cadre a pour but de régir une mise en concurrence ponctuelle des attributaires en vue de la passation de marchés subséquents.l'accord cadre sera conclu, avec les cinq premiers candidats au maximum. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. Il est donc interdit de cumuler les 2 qualités.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges
Adresse postale: Service de la commande publique, 8 rue Pierre Brossolette
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-limousin.com 🌏
Courrier électronique: nathalie_perissat@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 0555038660 📠
URL des documents: http://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date limite de soumission: 2017-04-12 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-092142
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Durée de l'accord-cadre: La durée de chaque accord cadre est d'un an à compter de sa date de notification. Chaque accord cadre pourra faire l'objet de 2 (deux) reconductions par périodes successives d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 (trois) ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent accord cadre sera conclu sans montant minimum pour chaque lot, et avec des montants maximum pour chaque période ((période initiale et chaque éventuelle période de reconduction) .Le présent accord cadre a pour but de régir une mise en concurrence ponctuelle des attributaires en vue de la passation de marchés subséquents.l'accord cadre sera conclu, avec les cinq premiers candidats au maximum. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Il est donc interdit de cumuler les 2 qualités.
Intitulé du lot: Acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum avec les montants maximums suivants: 45 000 EUR HT.
La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord cadre.
Pour chaque lot, les délais de livraison sont fixés à chaque marché subséquent conformément aux prescriptions du cahier des clauses techniques particulières. Le délai maximal de livraison imposé par le pouvoir adjudicateur est de 7 jours ouvrés à compter de la notification du bon de commande.
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Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit exceptionnellement de solliciter de la part d'un titulaire d'un marché subséquent pour des raisons d'urgence, une livraison dans un délai largement inférieur à celui prévu précédemment.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chacune de ces reconductions sera tacite, conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le titulaire du marché ne peut refuser une reconduction.
Informations complémentaires:
Durée de l'accord-cadre:
La durée de chaque accord cadre est d'un an à compter de sa date de notification.
Chaque accord cadre pourra faire l'objet de 2 (deux) reconductions par périodes successives d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 (trois) ans.
Intitulé du lot: Acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm
Numéro du lot: 2
Brève description:
Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum avec les montants maximums suivants: 40 000 EUR HT. La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord cadre. Pour chaque lot, les délais de livraison sont fixés à chaque marché subséquent conformément aux prescriptions du cahier des clauses techniques particulières. Le délai maximal de livraison imposé par le pouvoir adjudicateur est de 7 jours ouvrés à compter de la notification du bon de commande. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit exceptionnellement de solliciter de la part d'un titulaire d'un marché subséquent pour des raisons d'urgence, une livraison dans un délai largement inférieur à celui prévu précédemment.
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Description des renouvellements:
Chacune de ces reconductions sera tacite, conformément à l'article 16 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le titulaire du marché ne peut refuser une reconduction.
Informations complémentaires:
Durée de l'accord-cadre: la durée de chaque accord cadre est d'un an à compter de sa date de notification. Chaque accord cadre pourra faire l'objet de 2 (deux) reconductions par périodes successives d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 (trois) ans.
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Intitulé du lot: Acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Durée de l'accord-cadre: La durée de chaque accord cadre est d'un an à compter de sa date de notification. Chaque accord cadre pourra faire l'objet de 2 (deux) reconductions par périodes successives d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 (trois) an.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document Unique de Marché Européen) ou les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur les sites http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat et sur le site https ://www.achats-limousin.com/. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Nota 1: l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il est nécessaire de télécharger les nouveaux formulaires Dc1 et Dc2 en date du 26/10/16.
Lettre de candidature.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; (à communiquer le.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2).
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures ou services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procès-Verbal du dernier contrôle phytosanitaire effectué dans l'établissement du candidat.
La fiche de recensement des documents à remettre par le candidat.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
La Ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation.
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
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cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com, qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. De l'aide en ligne: 08 25 00 13 26)
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Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la ville de Limoges, service de la commande publique, 4ème étage, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1, tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Les offres, ainsi que tous les documents associés seront rédigées en langue française.
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Modalités de remise des plis
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès Leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
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Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14.12.2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la ville de Limoges, service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1, sous pli scellé comportant la mention lisible « copie de sauvegarde », dans les délais impartis pour la remise des offres.
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Demande de renseignements
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande écrite au plus tard 10 jours francs avant la date limite de réception des offres.
Renseignement(s) administratif(s) et technique(s):
Ville de Limoges
Service de la commande publique
4ème étage
9 place Léon Betoulle
87031 Limoges Cedex 1
Jérémie Tardien / Murielle Chaminand
Fax. 05 55 03 86 60
La collectivité privilégie la demande de renseignements complémentaires par voie électronique via le profil acheteur https://www.achats-limousin.com/ Dans cette hypothèse, la réponse se fera également par voie électronique.
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Les documents complémentaires au cahier des charges sont communiqués aux concurrents dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande.
Mode de règlement du marché et modalités de financement: Cf article 2.4 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 8 rue Pierre Brossolette
Téléphone: +33 0555459300 📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 0555038660 📠
Source: OJS 2017/S 050-092142 (2017-03-08)
Avis d'attribution de marché (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord cadre sera conclu sans montant minimum pour chaque lot, et avec des montants maximum pour chaque période ((période initiale et chaque éventuelle période de reconduction) .Le présent accord cadre a pour but de régir une mise en concurrence ponctuelle des attributaires en vue de la passation de marchés subséquents.l'accord cadre sera conclu, avec les cinq premiers candidats au maximum. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; En qualité de membres de plusieurs groupements. Il est donc interdit de cumuler les 2 qualités.
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Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 221-459860
Se réfère à l'avis: 2017/S 050-092142
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Lot 1: Pour chaque période (période initiale et chaque éventuelle période de reconduction), le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000 EUR HT. Lot 2: Pour chaque période (période initiale et chaque éventuelle période de reconduction), le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 EUR HT. Lot 3: Pour chaque période (période initiale et chaque éventuelle période de reconduction), le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 EUR HT. Les lots 1, 2 et 3 sont conclus d'un an à compter de sa date de notification et il pourra faire l'objet de deux reconductions. Les dossiers peuvent être consultés au siège de la Ville de Limoges (ou autre entité) sur prise de rendez-vous auprès de: Service de la commande publique, place Léon Betoulle, 87000 Limoges, Tél: 0555459300, Fax :0555459335.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum avec les montants maximums suivants:…
… 45 000 EUR HT La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord cadre. Pour chaque lot, les délais de livraison sont fixés à chaque marché subséquent conformément aux prescriptions du cahier des clauses techniques particulières. Le délai maximal de livraison imposé par le Pouvoir adjudicateur est de 7 jours ouvrés à compter de la notification du bon de commande. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit exceptionnellement de solliciter de la part d'un titulaire d'un marché subséquent pour des raisons d'urgence, une livraison dans un délai largement inférieur à celui prévu précédemment.
… 40 000 EUR HT La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord cadre. Pour chaque lot, les délais de livraison sont fixés à chaque marché subséquent conformément aux prescriptions du cahier des clauses techniques particulières. Le délai maximal de livraison imposé par le Pouvoir adjudicateur est de 7 jours ouvrés à compter de la notification du bon de commande. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit exceptionnellement de solliciter de la part d'un titulaire d'un marché subséquent pour des raisons d'urgence, une livraison dans un délai largement inférieur à celui prévu précédemment.
… 40 000 EUR HT La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord cadre. Pour chaque lot, les délais de livraison sont fixés à chaque marché subséquent conformément aux prescriptions du cahier des clauses techniques particulières. Le délai maximal de livraison imposé par le pouvoir adjudicateur est de 7 jours ouvrés à compter de la notification du bon de commande. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit exceptionnellement de solliciter de la part d'un titulaire d'un marché subséquent pour des raisons d'urgence, une livraison dans un délai largement inférieur à celui prévu précédemment.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-18 📅
2017-09-14 📅
2017-10-18 📅
2017-09-13 📅
2017-09-20 📅

Référence
Informations complémentaires
Lot 1: Pour chaque période (période initiale et chaque éventuelle période de reconduction), le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000 EUR HT.
Lot 2: Pour chaque période (période initiale et chaque éventuelle période de reconduction), le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 EUR HT.
Lot 3: Pour chaque période (période initiale et chaque éventuelle période de reconduction), le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 EUR HT.
Les lots 1, 2 et 3 sont conclus d'un an à compter de sa date de notification et il pourra faire l'objet de deux reconductions.
Les dossiers peuvent être consultés au siège de la Ville de Limoges (ou autre entité) sur prise de rendez-vous auprès de:
Service de la commande publique,
place Léon Betoulle,
87000 Limoges,
Tél: 0555459300,
Fax :0555459335.
Source: OJS 2017/S 221-459860 (2017-11-13)
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Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Produits de la sylviculture Plantes, graminées, mousses ou lichens... Produits de pépinière Plantes Arbustes Arbres