Acquisition de tracteurs, d'ensembles de débroussaillage-fauchage, de rotofaucheuse, de lamiers, de chargeur et de balayeuse (6 lots)
Département de Maine-et-Loire
Acquisition de tracteurs, d'ensembles de débroussaillage-fauchage, de rotofaucheuse, de lamiers, de chargeur et de balayeuse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Claas Reseau agricole pays de la Loire
- • Modema Agri SAS
- • SAS Noremat
- • Sas Rabaud
- • SMA Faucheux
- • Machines agricoles › Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Moissonneuses › Faucheuses
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-30 | Avis de marché |
| 2017-06-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Faucheuses
Numéro de référence: 17S0006
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Faucheuses 📦
Code CPV supplémentaire: Tracteurs 📦
Faucheuses 📦
Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Balayeuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr512 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances — des affaires juridiques et de l'évaluation — place Michel Debré — CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: +33 0241814583 📞
Fax: +33 0241814783 📠
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date limite de soumission: 2017-03-02 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039085
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tracteurs 4 roues motrices — 90 CV
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de tracteurs 4 roues motrices — 90 CV.
Durée de l'accord: 23 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Ensembles de débrouillage-fauchage
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'ensembles de débroussaillage-fauchage.
Durée de l'accord: 20 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Rotofaucheuse avant axiale
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition d'une rotofaucheuse avant axiale.
Durée de l'accord: 2 mois
Intitulé du lot: Lamiers d'élagage
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de 2 lamiers d'élagage.
Intitulé du lot: Chargeur frontal
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition d'un chargeur frontal.
Intitulé du lot: Balayeuse arrière
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition d'une balayeuse arrière.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 49130 Les Ponts-de-Cé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Contact
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Commune postale: Angers Cedex 9
Point de contact: Direction générale adjointe territoires — direction des routes départementales — centre technique départemental — à l'attention de M. Pascal Surgioff
Téléphone: +33 0241966115 📞
Fax: +33 0241966126 📠
Pays: fr512 🏙️
Adresse Internet: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 023-039085 (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Faucheuses
Numéro de référence: 17S0006
Brève description:
Acquisition de tracteurs, d'ensembles de débroussaillage-fauchage, de rotofaucheuse, de lamiers, de chargeur et de balayeuse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Faucheuses 📦
Code CPV supplémentaire: Tracteurs 📦
Faucheuses 📦
Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Balayeuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr512 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances — des affaires juridiques et de l'évaluation — place Michel Debré — CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: +33 0241814583 📞
Fax: +33 0241814783 📠
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date limite de soumission: 2017-03-02 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039085
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Tranche ferme: 3 tracteurs/tranche conditionnelle n° 1: 1 tracteur/tranche conditionnelle n° 2: 1 tracteur.
Délais de livraison: 5 mois par tranche.
Délai d'affermissement des tranches optionnelles: 18 mois à compter de la date de notification du marché.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tracteurs 4 roues motrices — 90 CV
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de tracteurs 4 roues motrices — 90 CV.
Durée de l'accord: 23 mois
Informations complémentaires:
Tranche ferme: 3 tracteurs/tranche conditionnelle n° 1: 1 tracteur/tranche conditionnelle n° 2: 1 tracteur.
Délais de livraison: 5 mois par tranche.
Délai d'affermissement des tranches optionnelles: 18 mois à compter de la date de notification du marché.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'ensembles de débroussaillage-fauchage.
Durée de l'accord: 20 mois
Informations complémentaires:
Tranche ferme: 3 ensembles/tranche optionnelle n° 1: 1 ensemble/tranche optionnelle n° 2: 1 ensemble.
Délais de livraison: 02 mois par tranche.
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition d'une rotofaucheuse avant axiale.
Durée de l'accord: 2 mois
Intitulé du lot: Lamiers d'élagage
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de 2 lamiers d'élagage.
Intitulé du lot: Chargeur frontal
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition d'un chargeur frontal.
Intitulé du lot: Balayeuse arrière
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition d'une balayeuse arrière.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 49130 Les Ponts-de-Cé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Situation économique et financière:
Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat produit:
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années avec les montants, date et destinataires publics ou privés. Les livraisons sont prouvées par des attestations des destinataires ou par une déclaration du candidat,
— des certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Contact
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Commune postale: Angers Cedex 9
Point de contact: Direction générale adjointe territoires — direction des routes départementales — centre technique départemental — à l'attention de M. Pascal Surgioff
Téléphone: +33 0241966115 📞
Fax: +33 0241966126 📠
Pays: fr512 🏙️
Adresse Internet: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
En cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance.
— délai maximum de paiement de 30 jours,
— financement sur ressources propres de la collectivité.
— irrecevabilité des candidatures:
— candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015,
— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées),
— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes,
— les candidatures et offres peuvent être transmises sur support papier, par voie postale à l'adresse indiquée supra, contre récépissé à l'adresse indiquée au règlement de la consultation ou transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité. Pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité. Date prévisionnelle de commencement du marché: 17.4.2017.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 023-039085 (2017-01-30)
Avis d'attribution de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 581899.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr514 🏙️
fr242 🏙️
fr411 🏙️
fr515 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — CS 94104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219353
Se réfère à l'avis: 2017/S 023-039085
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de tracteurs 4 roues motrices 90 CV.
Intitulé du lot: Ensembles de débroussaillage-fauchage
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2017/S 109-219353 (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 581899.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr514 🏙️
fr242 🏙️
fr411 🏙️
fr515 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — CS 94104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219353
Se réfère à l'avis: 2017/S 023-039085
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 24.5.2017 — les contrats sont consultables au conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de tracteurs 4 roues motrices 90 CV.
Intitulé du lot: Ensembles de débroussaillage-fauchage
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2017/S 109-219353 (2017-06-07)
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