Acquisition de Produits d'entretien, d'hygiène et d'accessoires de nettoyage Groupement de commandes coordonateur Ville de Rouen

Ville de Rouen

Acquisition de Produits d'entretien, d'hygiène et d'accessoires de nettoyage Groupement de commandes des villes de Rouen,Cléon, Elbeuf /Seine, La Londe ,Mont Saint Aignan, Oissel/Seine, Saint Aubin les Elbeuf, Saint Pierre les Elbeuf, Sotteville-Les-Rouen, CCAS de Rouen et CCAS de Mont-Saint-Aignan.Coordonnateur :Ville de Rouen. Accord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-03	Avis de marché
2017-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Numéro de référence: 17DLA01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Code CPV supplémentaire: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Distributeur de savon automatique 📦
Produits de nettoyage 📦
Savon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr232 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.rouen.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: +33 235086900 📞
Fax: +33 235088722 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-03 📅
Date limite de soumission: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-169432
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Lot réservé aux ateliers protégés.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouate
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouate, papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table.
Valeur estimée hors TVA: 257 374 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Intitulé du lot: Droguerie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Droguerie, produits d'entretien, balais, brosses et autres produits de nettoyage ménager, sacs.

Valeur estimée hors TVA: 269 460 EUR 💰
Intitulé du lot: Savons
Numéro du lot: 3
Brève description: Savons, distributeurs de savons automatiques.
Valeur estimée hors TVA: 137 543 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits éco responsables
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits de nettoyage éco responsables, installation de dosage.
Valeur estimée hors TVA: 225 693 EUR 💰
Intitulé du lot: Insertion
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot réservé aux ateliers protégés, savon, sacs à déchets.
Valeur estimée hors TVA: 9 930 EUR 💰
Informations complémentaires: Lot réservé aux ateliers protégés.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget propre de chaque membre du groupement Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Si les offres des candidats sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction certifiée conforme à l'original.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Rouen.
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 65

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats souhaitant bénéficier de ce dispositif sont invités à s'identifier sur la plateforme http://www.mpe276.fr et à créer un compte entreprise donnant accès à l'espace documentaire -coffre-fort électronique pour y déposer les documents qu'ils souhaitent. Il est précisé qu'il leur appartient d'en vérifier l'exactitude et d'en assurer la mise à jour régulière. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr. Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail: le lot 5 est un marché passé en application de l'article 13 du Décret no 2016-360 du 25 Mars 2016 et de l'article 36 I de l'ordonnance no2015-899 du 23 Juillet 2015.. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisée sauf pour les pièces de l'offre " Le ou les catalogues et tarifs sur papier "

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2017/S 087-169432 (2017-05-03)

Avis d'attribution de marché (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de produits d'entretien, d'hygiène et d'accessoires de nettoyage groupement de commandes coordonnateur ville de Rouen.

Valeur totale du marché: 2 416 952 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493886
Se réfère à l'avis: 2017/S 087-169432
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La commission d'appel d'offres s'est réunie le 18.10.2017 pour statuer sur l'attribution; le marché a été signé par la ville de Rouen le 17.11.2017; il a été notifié par courrier de notification en date du 29.11.2017. Les accords-cadres sont attribués sans montant minimum ni montant maximum. Les simulations de commandes des attributaires ont été, en montant annuel hors taxes, de 164 968 EUR pour le lot 1, 197 790 EUR pour le lot 2, 90 843 EUR pour le lot 3, 143 523 EUR pour le lot 4 et de 7 114 EUR pour le lot 5.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de produits d'entretien, d'hygiène et d'accessoires de nettoyage groupement de commandes coordonnateur ville de…

… Rouen Ouate.

… Rouen: droguerie.

… Rouen: savon.

… Rouen: produits eco responsables.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-17 📅
Source: OJS 2017/S 238-493886 (2017-12-07)

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