Acquisition de pièces détachées d'origine et accessoires pour véhicules et engins

Ville de Saint-Quentin

Acquisition de pièces détachées d'origine et accessoires pour véhicules et engins consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: agglomération du Saint-Quentinois Centre communal d'action sociale coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Saint-Quentin forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 2.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 731 680 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-18.

Qui ?

• Ville de Saint-Quentin

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Picardie › Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-18	Avis de marché

Avis de marché (2017-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Quentin
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 345
Code postal: 02107
Commune postale: Saint-Quentin Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.saint-quentin.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.ville@saint-quentin.fr 📧
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-18 📅
Date limite de soumission: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 203-417768
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 731 680 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Renault.
Valeur estimée hors TVA: 126 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Peugeot.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Piaggio.
Valeur estimée hors TVA: 33 440 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Renault Trucks.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Faun.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Huwer.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Iveco.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Honda.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque John Deere.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Kubota.
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Stihl.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Toro.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Glutton.
Valeur estimée hors TVA: 13 360 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Husqvarna.
Valeur estimée hors TVA: 15 040 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Wacker.
Numéro du lot: 16
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Nilfisk.
Numéro du lot: 17
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Citroën.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Eurovoirie.
Numéro du lot: 19
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Cappellotto.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (Cadre F1 du DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat; indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération du Saint-Quentinois
Adresse postale: 58 bd Victor Hugo, BP 80352
Code postal: 02108
Pays: Aisne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 60 rue de Guise, BP 345
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 323069134 📞
Courrier électronique: marchespublics.agglo@casq.fr 📧
Adresse Internet: http://www.agglo-saintquentinois.fr 🌏
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des finances
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, BP 345
Adresse Internet: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 17047fvd.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2017/S 203-417768 (2017-10-18)

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