Acquisition de nouvelles rames de tramway de grande capacité — relance de la consultation

Sytral

Relance de la consultation déclarée sans suite le 28.7.2017 par la représentante de l'entité adjudicatrice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-01 Avis de marché
2018-05-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel roulant
Numéro de référence: 17s0119
Brève description:
Relance de la consultation déclarée sans suite le 28.7.2017 par la représentante de l'entité adjudicatrice. Cette consultation avait fait l'objet d'un premier avis d'appel à la concurrence publié sous les références suivantes: avis n >_Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu: — avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n — pour une durée ferme de 8 ans à compter de sa notification. — avec un minimum en quantité de 10 rames et sans quantité maximum sur toute sa durée. Les candidats sont de plus informés que l'estimation des commandes sur toute la durée de l'accord-cadre est de 23 rames soit un montant estimatif de 87 400 000 EUR HT (valeur juillet 2017).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel roulant 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures de tramway 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sytral.fr 🌏
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: +33 472845800 📞
Fax: +33 478531284 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 149-309117
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info >_ le RC candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis. >_les candidatures sont remises dans le respect des conditions du RC candidatures. L'acheteur les examine, désigne les candidats admis et leur adresse le DCE. Les offres seront remises dans les conditions du RC offres. L'entité adjudicatrice engagera des négociations avec tous les candidats ayant remis une offre. La négociation pourra faire l'objet de phases successives à l'issue desquelles certains des candidats seront éliminés. Au terme des négociations, après classement des offres, l'offre économiquement la plus avantageuse est choisie en application des critères énoncés dans la consultation. >_le marché public pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation. >_seules les entreprises retenues au stade de la candidature auront accès au DCE. Le DCE sera transmis gratuitement. #l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. L'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Seule la version papier du DUME (cadre joint au DCE) est acceptée dans le cadre de la consultation. >_la présente consultation concerne l'acquisition de rames de tramway de grande capacité permettant de répondre aux besoins d'augmentation de capacité de certaines lignes de tramway mais aussi aux besoins en nouvelles rames des extensions de lignes réalisées dans le cadre du plan de mandat 2014-2020 du Sytral. Les prestations du présent marché public ont pour objet principal la fourniture de rames de tramway de grande capacité et portent sur: — les études, la fabrication, les essais en usine, le transport, la livraison, les essais sur site (de type et de série), la mise au point et la mise en service des véhicules, y compris les garanties générales et particulières associées, — les études, la fourniture et l'installation des équipements embarqués associés, et en particulier les équipements comptages voyageurs, signalisations routière et ferroviaire, billettique, SAE, Informations voyageurs embarqués, radio tétra et vidéosurveillance, — la prestation d'un EOQA pour l'évaluation de la conception et de la réalisation en ce qui concerne la sécurité des transports guidés (STPG), — les fournitures des pièces de rechange, des outillages de maintenance spécifiques, de la documentation d'étude et des documentations d'exploitation et de maintenance associées, — les adaptations de certains postes de travail du centre de maintenance de Meyzieu et la fourniture d'outillage afin de permettre la réalisation en sécurité des opérations de maintenance sur ces nouvelles rames, — la formation d'exploitation et de maintenance.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Relance de la consultation déclarée sans suite le 28.7.2017 par la représentante de l'entité adjudicatrice.
Cette consultation avait fait l'objet d'un premier avis d'appel à la concurrence publié sous les références suivantes: avis n
>_Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu:
— avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n
— pour une durée ferme de 8 ans à compter de sa notification.
— avec un minimum en quantité de 10 rames et sans quantité maximum sur toute sa durée.
Les candidats sont de plus informés que l'estimation des commandes sur toute la durée de l'accord-cadre est de 23 rames soit un montant estimatif de 87 400 000 EUR HT (valeur juillet 2017).
Valeur totale estimée: 87 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 87 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération Lyonnaise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
>_La lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé DC1 ou équivalent.
>_Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
>_Preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle: inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-Bis, extrait D1, ou équivalent.
Situation économique et financière:
>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire DC2 ou équivalent).
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>_Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
>_Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;
>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
>_description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
>_Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Nota: à défaut de réalisations de moins de 3 ans, le candidat est autorisé à présenter des références de livraisons de 6 ans au plus.
#pour toute pièce demandée, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
>_Seuil minimal exigé de capacité professionnelle:
Capacité à fournir des rames de tramway de grande capacité, d'une longueur minimale de 40 mètres et de largeur de 2,40 mètres.
Cette capacité pourra être attestée par la remise d'une liste des tramways de grande capacité (longueur de 40 mètres minimum) et de largeur 2,40 m fournis au cours des 6 dernières années au plus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
>_Les fournitures font l'objet de garanties dans les conditions du CCAP et du CCTP.
>_En application de l'article 122 du décret n
Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire à la retenue de garantie dans les conditions fixées à l'article 123 du décret n
>_en cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article 112 du décret n
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— articles 109 à 132 du décret n
— modalités de financements: les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres du Sytral.
— les prix sont révisables dans les conditions du CCAP.
— caractéristique des prix: prix unitaires et forfaitaires.
— une avance de 12 % est accordée sur la base du montant de chaque bon de commande lorsqu'il est supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois dans les conditions de l'article 110 du décret n
— modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG Mi et du CCAP.
— les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions du décret n
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats n'ont pas la possibilité de candidater en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s). La participation à plusieurs groupements, pour un même marché public, est également interdite.
En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le maître d'ouvrage.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2017-10-09 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25690099400011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral: service des marchés
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
>_ le RC candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.
>_les candidatures sont remises dans le respect des conditions du RC candidatures. L'acheteur les examine, désigne les candidats admis et leur adresse le DCE.
Les offres seront remises dans les conditions du RC offres. L'entité adjudicatrice engagera des négociations avec tous les candidats ayant remis une offre.
La négociation pourra faire l'objet de phases successives à l'issue desquelles certains des candidats seront éliminés.
Au terme des négociations, après classement des offres, l'offre économiquement la plus avantageuse est choisie en application des critères énoncés dans la consultation.
>_le marché public pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation.
>_seules les entreprises retenues au stade de la candidature auront accès au DCE. Le DCE sera transmis gratuitement.
#l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. L'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Seule la version papier du DUME (cadre joint au DCE) est acceptée dans le cadre de la consultation.
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>_la présente consultation concerne l'acquisition de rames de tramway de grande capacité permettant de répondre aux besoins d'augmentation de capacité de certaines lignes de tramway mais aussi aux besoins en nouvelles rames des extensions de lignes réalisées dans le cadre du plan de mandat 2014-2020 du Sytral.
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Les prestations du présent marché public ont pour objet principal la fourniture de rames de tramway de grande capacité et portent sur:
— les études, la fabrication, les essais en usine, le transport, la livraison, les essais sur site (de type et de série), la mise au point et la mise en service des véhicules, y compris les garanties générales et particulières associées,
— les études, la fourniture et l'installation des équipements embarqués associés, et en particulier les équipements comptages voyageurs, signalisations routière et ferroviaire, billettique, SAE, Informations voyageurs embarqués, radio tétra et vidéosurveillance,
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— la prestation d'un EOQA pour l'évaluation de la conception et de la réalisation en ce qui concerne la sécurité des transports guidés (STPG),
— les fournitures des pièces de rechange, des outillages de maintenance spécifiques, de la documentation d'étude et des documentations d'exploitation et de maintenance associées,
— les adaptations de certains postes de travail du centre de maintenance de Meyzieu et la fourniture d'outillage afin de permettre la réalisation en sécurité des opérations de maintenance sur ces nouvelles rames,
— la formation d'exploitation et de maintenance.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 149-309117 (2017-08-01)
Avis d'attribution de marché (2018-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Relance de la consultation déclarée sans suite le 28.7.2017 par la représentante de l'entité adjudicatrice. Cette consultation avait fait l'objet d'un premier avis d'appel à la concurrence publié sous les références suivantes: Avis nº 16-164910 publié le 17.11.2016 au Boamp et Avis nº 2016/s 224-408688 — annonce diffusée le 19.11.2016 au Joue. >_Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu: — avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. — pour une durée ferme de 8 ans à compter de sa notification — avec un minimum en quantité de 10 rames et sans quantité maximum sur toute sa durée. Les candidats sont de plus informés que l'estimation des commandes sur toute la durée de l'accord-cadre est de 23 rames soit un montant.
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Valeur totale du marché: 35888299.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-23 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-224669
Se réfère à l'avis: 2017/S 149-309117
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un minimum en quantité de 10 rames et sans quantité maximum sur toute sa durée. L'information de montant figurant au présent avis d'attribution correspond au montant ayant servi à l'analyse de l'offre retenue établi selon les règles des documents de la consultation. Dans le respect des règles relatives au secret commercial et industriel protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande écrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Relance de la consultation déclarée sans suite le 28.7.2017 par la représentante de l'entité adjudicatrice. Cette consultation avait fait l'objet d'un premier avis d'appel à la concurrence publié sous les références suivantes: Avis nº 16-164910 publié le 17.11.2016 au Boamp et Avis nº 2016/s 224-408688 — annonce diffusée le 19.11.2016 au Joue. >_Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu:
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— avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
— pour une durée ferme de 8 ans à compter de sa notification — avec un minimum en quantité de 10 rames et sans quantité maximum sur toute sa durée.
Les candidats sont de plus informés que l'estimation des commandes sur toute la durée de l'accord-cadre est de 23 rames soit un montant.
Relance de la consultation déclarée sans suite le 28.7.2017 par la représentante de l'entité adjudicatrice. Cette consultation avait fait l'objet d'un premier avis d'appel à la concurrence publié sous les références suivantes: Avis nº 16-164910 publié le 17.11.2016 au Boamp et Avis nº 2016/s 224-408688 — annonce diffusée le 19.11.2016 au Joue. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu:
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— pour une durée ferme de 8 ans à compter de sa notification — avec un minimum en quantité de 10 rames et sans quantité maximum sur toute sa durée. Les candidats sont de plus informés que l'estimation des commandes sur toute la durée de l'accord-cadre est de 23 rames soit un montant.
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Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-23 📅
Nom: Alstom Transport
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalenne
Commune postale: St Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 098-224669 (2018-05-23)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Produits/services:
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