Acquisition de matériels pour les espaces verts de la commune de la Hague

Communauté de communes de La Hague

Acquisition de matériels pour les espaces verts de la commune de la Hague.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-11.

Qui ?

• Communauté de communes de La Hague

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-11	Avis de marché

Avis de marché (2017-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: AO 2017-266-CL-G40
Brève description: Acquisition de matériels pour les espaces verts de la commune de la Hague.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217, Beaumont Hague
Code postal: 50442
Commune postale: La Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_zL32yHULYS 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-11 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-08-16 📅
Date de début: 2017-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 155-321568
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 3 800 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 520 880 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Tailleuse à haie, simple denture.
Valeur estimée hors TVA: 15 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par reconduction tacite et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par LRAR, 2 mois au moins avant la fin de chaque période.

Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 3 800 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Brève description: Tailleuse à haie, double dentures.
Valeur estimée hors TVA: 12 160 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 3 040 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Brève description: Souffleur.
Valeur estimée hors TVA: 12 960 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 3 240 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Brève description: Ensemble débroussailleuses.
Valeur estimée hors TVA: 50 880 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 12 720 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Brève description: Débroussailleuse, avec guidon.
Valeur estimée hors TVA: 17 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 4 300 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Brève description: Ensemble tronçonneuses.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 12 000 EUR HT.

Numéro du lot: 7
Brève description: Ensemble tronçonneuses élagueuses.
Valeur estimée hors TVA: 26 560 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 6 640 EUR HT.

Numéro du lot: 8
Brève description: Ensemble tondeuses thermiques, à conducteur marchand, avec bac de ramassage.
Valeur estimée hors TVA: 78 400 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 19 600 EUR HT.

Numéro du lot: 9
Brève description: Tondeuse thermique, à conducteur marchand, de type mulching.
Valeur estimée hors TVA: 61 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 15 300 EUR HT.

Numéro du lot: 10
Brève description: Désherbeur thermique infrarouge, à conducteur marchand.
Valeur estimée hors TVA: 21 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 5 300 EUR HT.

Numéro du lot: 11
Brève description: Désherbeur thermique, équipé d'une lance.
Valeur estimée hors TVA: 14 720 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 3 680 EUR HT.

Numéro du lot: 12
Brève description: Ensemble d'équipements à alimentation électrique autonome.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 5 000 EUR HT.

Numéro du lot: 13
Brève description: Débroussailleuse auto portée.
Valeur estimée hors TVA: 94 400 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 23 600 EUR HT.

Numéro du lot: 14
Brève description: Balayeuse ramasseuse de feuilles.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 6 000 EUR HT.

Numéro du lot: 15
Brève description: Dresse bordures.
Numéro du lot: 16
Brève description: Tondeuse auto portée, à coupe frontale, éjection centrale.
Informations complémentaires: Le lot 16 est un marché ponctuel de fourniture.
Numéro du lot: 17
Brève description: Balayeuse désherbeuse frontale et latérale.
Informations complémentaires: Le lot 17 est un marché ponctuel de fourniture.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de la Hague.

Commune de la hague.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (en %)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût: Prix (en %)
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_zL32yHULYS 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217 Beaumont Hague
Commune postale: La Hague Cédex
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Pays: Manche 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_zL32yHULYS 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de la Hague

Référence
Informations complémentaires

Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com.

Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).

Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.

Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.

Présentation du dossier de l'offre

L'Enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention: " ne pas ouvrir " Offre \ ao 2017-266-cl-g40- acquisition de materiels pour les espaces verts de la commune de la hague — lot(S) ..... "

Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises.

L'Unité monétaire utilisée est l'euro.

les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique. Fonds propres pour les lots 1 à 9 et 13 à 17; fonds propres et extérieurs pour les lots 10, 11 et 12. Les sommes dues aux titulaires et aux sous traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la commune de La Hague.

Les crédits seront prélevés aux nomenclatures 35.09.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 155-321568 (2017-08-11)

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