Acquisition de matériels de sports — lot n° 2: acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Acquisition de matériels de sports — lot n° 2: acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Futura play

Qui ?

• Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de sports de plein air › Équipements de sports nautiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-05	Avis de marché
2017-04-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de sports nautiques
Numéro de référence: 16SPO077
Brève description:

Acquisition de matériels de sports — lot n° 2: acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de sports nautiques 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de sports nautiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: Direction de la commande publique, bâtiment «Orange bleu», 4ème étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.emarches06.fr 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905287 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date limite de soumission: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006461
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340402
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

— montant minimum annuel: 2 000 EUR HT, — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT. Le lot n° 1 est en cours d'attribution. Seul le lot n° 2 suivant fait l'objet de la présente consultation, suite à sa déclaration sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Brève description:

Acquisition de matériels de sports.

Lot n° 2: acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2017. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 2 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.

Le lot n° 1 est en cours d'attribution.

Seul le lot n° 2 suivant fait l'objet de la présente consultation, suite à sa déclaration sans suite.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) sous format papier uniquement.

Présentation sous forme de DC1 et DC2:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— la lettre de candidature (DC1),

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé dans les domaines suivants.

Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:

— Qualisport 5. Installations matériels sportifs: 56 Activités aquatiques:…

… 560 Équipements bassins,

… 561 Aménagements ludiques,

… 562 Toboggans.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision par ajustement.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: financement sur les crédits ouverts au budget.

En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Direction de la commande publique à Antibes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1°, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.

Conformément à l'article 53. II du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr/

Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.

Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée et les modalités d'obtention des renseignements administratifs et techniques sont précisées au règlement de la consultation.

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées:

Par voie électronique via: https://www.e-marches06.fr

À l'adresse suivante: Ville d'Antibes Juan-les-Pins — DGA ressources et prospective — direction de la commande publique — bâtiment «Orange bleu» — 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 005-006461 (2017-01-05)

Avis d'attribution de marché (2017-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériels de sports. Lot nº 02: acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.

Valeur totale du marché: 17492.21 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique bâtiment «Orange Bleu» 4ème étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-165448
Se réfère à l'avis: 2017/S 005-006461
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot nº 02: acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-10 📅
Source: OJS 2017/S 085-165448 (2017-04-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (16)

Équipements de sports de plein air (7)

Équipements de sports nautiques (1)