Acquisition de matériel dans le cadre de l'appel à projet TEPCV (Territoire à énergie positive pour la Croissance Verte)
CA Agglo Pays d'Issoire
Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé du marché sont définis dans les cahiers des clauses techniques particulières de chaque lot. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Jeux et jouets; attractions foraines
- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Motos, bicyclettes et side-cars
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-06 | Avis de marché |
| 2018-02-12 | Avis d'attribution de marché |
| 2018-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Motos, bicyclettes et side-cars
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Motos, bicyclettes et side-cars 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux et jouets; attractions foraines 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Motos, bicyclettes et side-cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Agglo Pays d'Issoire
Adresse postale: 95 rue de Lavaur
Code postal: 63504
Commune postale: Issoire
Contact
Adresse Internet: http://www.capissoire.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@capissoire.fr 📧
Téléphone: +33 415622000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-399998
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de kits développement durable
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de kits «Développement durable».
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Acquisition de petit outillage électrique et portatif polyvalent
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de petit outillage électrique et portatif polyvalent.
Description des options: 1 tranche(s) optionnelle(s): lot n° 02 — TO n° TO001: maintenance/ délai: 4 ans.
Intitulé du lot: Acquisition d'un broyeur de végétaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition d'un broyeur de végétaux.
Description des options: 1 tranche(s) optionnelle(s): lot n° 03 — TO n° TO001: maintenance/ délai: 4 ans.
Intitulé du lot: Acquisition d'un porte-outils universel et ses équipements
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition d'un porte-outils universel et ses équipements.
Description des options: 1 tranche(s) optionnelle(s): lot n° 04 — TO n° TO001: maintenance/ délai: 4 ans.
Intitulé du lot: Acquisition de vélos électriques
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition de vélos électriques.
Description des options: 1 tranche(s) optionnelle(s): lot n° 05 — TO n° TO001: maintenance/ délai: 4 ans.
Intitulé du lot: Acquisition de cyclomoteurs électriques
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition de cyclomoteurs électriques.
Description des options: 1 tranche(s) optionnelle(s): lot n° 06 — TO n° TO001: maintenance/ délai: 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007040700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglo Pays d'Issoire, service marchés publics
Adresse postale: 7t er boulevard André Malraux
Commune postale: Issoire Cedex
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Adresse postale: 7 ter boulevard André Malraux
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 195-399998 (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Motos, bicyclettes et side-cars
Brève description:
Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé du marché sont définis dans les cahiers des clauses techniques particulières de chaque lot. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Motos, bicyclettes et side-cars 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux et jouets; attractions foraines 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Motos, bicyclettes et side-cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Agglo Pays d'Issoire
Adresse postale: 95 rue de Lavaur
Code postal: 63504
Commune postale: Issoire
Contact
Adresse Internet: http://www.capissoire.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@capissoire.fr 📧
Téléphone: +33 415622000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-399998
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm
La présente opération bénéficie d'un subventionnement de l'état dans le cadre de l'appel à manifestation «Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)» du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, qui a pour but d'accompagner les projets de territoires souhaitant œuvrer pour la transition énergétique.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de kits développement durable
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de kits «Développement durable».
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Acquisition de petit outillage électrique et portatif polyvalent
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de petit outillage électrique et portatif polyvalent.
Description des options: 1 tranche(s) optionnelle(s): lot n° 02 — TO n° TO001: maintenance/ délai: 4 ans.
Intitulé du lot: Acquisition d'un broyeur de végétaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition d'un broyeur de végétaux.
Description des options: 1 tranche(s) optionnelle(s): lot n° 03 — TO n° TO001: maintenance/ délai: 4 ans.
Intitulé du lot: Acquisition d'un porte-outils universel et ses équipements
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition d'un porte-outils universel et ses équipements.
Description des options: 1 tranche(s) optionnelle(s): lot n° 04 — TO n° TO001: maintenance/ délai: 4 ans.
Intitulé du lot: Acquisition de vélos électriques
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition de vélos électriques.
Description des options: 1 tranche(s) optionnelle(s): lot n° 05 — TO n° TO001: maintenance/ délai: 4 ans.
Intitulé du lot: Acquisition de cyclomoteurs électriques
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition de cyclomoteurs électriques.
Description des options: 1 tranche(s) optionnelle(s): lot n° 06 — TO n° TO001: maintenance/ délai: 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont énoncées dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière:
Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont énoncées dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont énoncées dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution sans dépasser le délai d'exécution maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007040700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglo Pays d'Issoire, service marchés publics
Adresse postale: 7t er boulevard André Malraux
Commune postale: Issoire Cedex
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Adresse postale: 7 ter boulevard André Malraux
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm
La présente opération bénéficie d'un subventionnement de l'état dans le cadre de l'appel à manifestation «Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)» du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, qui a pour but d'accompagner les projets de territoires souhaitant œuvrer pour la transition énergétique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 195-399998 (2017-10-06)
Avis d'attribution de marché (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA agglo pays d'Issoire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-064979
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-399998
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-22 📅
Source: OJS 2018/S 030-064979 (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé du marché sont définis dans les cahiers des clauses techniques particulières de chaque lot.
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Valeur totale du marché: 151012.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA agglo pays d'Issoire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-064979
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-399998
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé du marché sont définis dans les cahiers des clauses techniques particulières de chaque lot.
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
1 tranche(s) optionnelle(s): lot nº 05 — to no TO001: maintenance.
Délai: 4 ans
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-22 📅
Source: OJS 2018/S 030-064979 (2018-02-12)
Avis d'attribution de marché (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Agglo Pays d'Issoire
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-065011
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de kits «développement durable».
Description des options:
Description des options:
Brève description: Acquisition de cyclomoteurs électriques
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clérmont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Source: OJS 2018/S 030-065011 (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé du marché sont définis dans les cahiers des clauses techniques particulières de chaque lot forme de marché: à tranches. attribution d'un marché pour chaque lot.
Valeur totale du marché: 430 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Agglo Pays d'Issoire
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-065011
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de kits «développement durable».
Description des options:
1 tranche(s) optionnelle(s): Lot nº 02 — to no To 001: maintenance / délai: 4 ans
Brève description: Acquisition d'un broyeur de végétaux
Description des options:
1 tranche(s) optionnelle(s): Lot nº 03 — to no To 001: maintenance / délai: 4 ans
1 tranche(s) optionnelle(s): Lot nº 04 — to no To 001: maintenance / délai: 4 ans
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clérmont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Source: OJS 2018/S 030-065011 (2018-02-12)
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