Acquisition de fours mixtes pour les cuisines collectives de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Acquisition de fours mixtes pour les cuisines collectives de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-14 Avis de marché
2018-04-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fours de cuisson
Numéro de référence: 17S0372
Brève description:
Acquisition de fours mixtes pour les cuisines collectives de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fours de cuisson 📦
Code CPV supplémentaire: Fours de cuisson 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction de l'éducation et des lycées, 1 esplanade François Mitterrand
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: dacha_avis@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1103&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date limite de soumission: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-502517
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre unique qui donne lieu à l'émission de bons de commande avec un quantitatif minimum annuel (voir RC) et sans montant maximum. Il débute à la date de la notification pour une durée de 2 ans fermes, puis reconductible tacitement 2 fois pour une année. La reconduction est tacite. En cas de non reconduction un courrier recommandé avec accusé de réception sera envoyé au prestataire au plus tard 1 mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours. L'accord-cadre est traité: — à prix unitaire conformément aux prix déterminés dans le Bordereau des prix unitaires (BPU), — et exceptionnellement sur catalogue, pour les matériels non référencés au BPU, conformément aux remises accordées dans le BRC (bordereau de remises sur catalogue).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois pour une année. En cas de non reconduction un courrier recommandé avec accusé de réception sera envoyé au prestataire au plus tard 1 mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cerfa DC1 (modèle joint au DCE).
Situation économique et financière:
— déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées,
— attestation d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle en cours de validité,
— chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices (Cerfa DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années (liste d'au moins 3 références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé),
— déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années,
— outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation (liste et description des matériels).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse postale: Direction des achats — 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex 2
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre unique qui donne lieu à l'émission de bons de commande avec un quantitatif minimum annuel (voir RC) et sans montant maximum. Il débute à la date de la notification pour une durée de 2 ans fermes, puis reconductible tacitement 2 fois pour une année. La reconduction est tacite. En cas de non reconduction un courrier recommandé avec accusé de réception sera envoyé au prestataire au plus tard 1 mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
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L'accord-cadre est traité:
— à prix unitaire conformément aux prix déterminés dans le Bordereau des prix unitaires (BPU),
— et exceptionnellement sur catalogue, pour les matériels non référencés au BPU, conformément aux remises accordées dans le BRC (bordereau de remises sur catalogue).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
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— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2017/S 242-502517 (2017-12-14)
Avis d'attribution de marché (2018-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de fours mixtes pour les cuisines collectives de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Valeur totale du marché: 1822225.19 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de l'éducation et des Lycées, 1 esplanade François Mitterrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-27 📅
Date de publication: 2018-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 084-189593
Se réfère à l'avis: 2017/S 242-502517
Numéro JO-S: 84

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du Code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du Code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du Code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
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Source: OJS 2018/S 084-189593 (2018-04-27)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes
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