Acquisition de fournitures, matériels, produits et outillages tous corps d'état pour le centre technique municipal de la ville de Levallois

Ville de Levallois

La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures, matériels, produits et outillages tous corps d'état pour le Centre Technique Municipal de la ville de Levallois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Levallois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-31	Avis de marché
2017-11-06	Informations complémentaires
2018-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Numéro de référence: Nc/17.226/Rd
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures, matériels, produits et outillages tous corps d'état pour le Centre Technique Municipal de la ville de Levallois. Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance n Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. Chacun des marchés, correspondant aux 6 lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale des marchés est de 3 780 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Produits du bois 📦
Peintures 📦
Matériaux de bâtiment 📦
Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date limite de soumission: 2017-12-05 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-437699
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr - Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: — www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics, — www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures, matériels, produits et outillages tous corps d'état pour le Centre Technique Municipal de la ville de Levallois.

Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance n

Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret.

Chacun des marchés, correspondant aux 6 lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.

S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.

La valeur totale des marchés est de 3 780 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pourront être commandées dans le cadre de ce lot les fournitures correspondant aux types d'articles listés au sein du BPU de ce lot.

— montant minimum annuel: 45 000 EUR HTVA,

— montant maximum annuel: 280 000 EUR HTVA.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les prestations débuteront à compter du 29.1.2018 ou de la notification du marché si celle-ci est postérieure, pour une période d'un an.

Il pourra être reconduit expressément par lettre recommandée avec accusé de réception, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois.

Description des options:

Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.

Il pourra faire l'objet d'un marché de prestations similaires (article 30 — 7° du décret).

Intitulé du lot: Plomberie/Sanitaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

— montant minimum annuel: 30 000 EUR HTVA,

— montant maximum annuel: 170 000 EUR HTVA.

Intitulé du lot: Bois et dérivés
Numéro du lot: 3
Brève description:

— montant minimum annuel: 10 000 EUR HTVA,

— montant maximum annuel: 120 000 EUR HTVA.

Intitulé du lot: Peinture/Brosserie
Numéro du lot: 4
Brève description:

— montant minimum annuel: 15 000 EUR HTVA,

— montant maximum annuel: 150 000 EUR HTVA.

Intitulé du lot: Matériaux de construction
Numéro du lot: 5
Brève description:

— montant minimum annuel: 3 000 EUR HTVA,

— montant maximum annuel: 35 000 EUR HTVA.

Intitulé du lot: Quincaillerie et outillages
Numéro du lot: 6
Brève description:

— montant minimum annuel: 20 000 EUR HTVA,

— montant maximum annuel: 190 000 EUR HTVA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs du candidat;

Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché;

Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations, dûment datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique «Poser une nouvelle question»
Adresse postale: date limite pour poser les questions: Jeudi 13 novembre, Date limite de réponse aux questions: Mardi 28 novembre 2017
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson, 1er étage, Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr -

Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:

— www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,

— www.marches-publics.info

Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation.

Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais;

Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution;

Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 211-437699 (2017-10-31)

Informations complémentaires (2017-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures, matériels, produits et outillages tous corps d'état pour le Centre Technique Municipal de la ville de Levallois. Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et au décret no 2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Ces documents sont désignés par les termes «l'ordonnance» et «le décret» dans l'ensemble des pièces de la consultation. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. Chacun des marchés, correspondant aux 6 lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale des marchés est de 3 780 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 214-444734
Se réfère à l'avis: 2017/S 211-437699
Numéro JO-S: 214

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et au décret no 2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Ces documents sont désignés par les termes «l'ordonnance» et «le décret» dans l'ensemble des pièces de la consultation.

Source: OJS 2017/S 214-444734 (2017-11-06)

Avis d'attribution de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures, matériels, produits et outillages tous corps d'état pour le centre technique municipal de la ville de Levallois. Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Ces documents sont désignés par les termes «l'ordonnance» et «le décret» dans l'ensemble des pièces de la consultation. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. Chacun des marchés, correspondant aux 6 lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur tot.

Valeur totale du marché: 3 780 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-098152
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Les présents marchés constituent six accords-cadres à bons de commande dont les montants minimum et maximum annuels Htva sont les suivants: Lot 1: 45 000 EUR — 280 000 EUR; Lot 2: 30 000 EUR — 170 000 EUR; Lot 3: 10 000 EUR — 120 000 EUR; Lot 4: 15 000 EUR — 150 000 EUR; Lot 5: 3 000 EUR — 35 000 EUR; Lot 6: 20 000 EUR — 190 000 EUR. Les marchés prendront effet à compter de leur notification pour une durée d'un an, reconductible trois fois. Le contrat peut être consulté, après demande au service documentation — 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois — Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin — Tél: +33 147157417 — fax: +33 147157566.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet d'un marché de prestations similaires (article 30 — 7º du Décret).

Brève description:

— montant minimum annuel: 10 000 EURO HTVA,

— montant maximum annuel: 120 000 euro(s) Htva.

— montant minimum annuel: 15 000 EURO HTVA,

— montant maximum annuel: 150 000 EURO HTVA.

— montant minimum annuel: 3 000 EURO HTVA,

— montant maximum annuel: 35 000 EURO HTVA.

— montant minimum annuel: 20 000 EURO HTVA,

— montant maximum annuel: 190 000 EURO HTVA.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-07 📅

Référence
Informations complémentaires

Les présents marchés constituent six accords-cadres à bons de commande dont les montants minimum et maximum annuels Htva sont les suivants:

Lot 1: 45 000 EUR — 280 000 EUR;

Lot 2: 30 000 EUR — 170 000 EUR;

Lot 3: 10 000 EUR — 120 000 EUR;

Lot 4: 15 000 EUR — 150 000 EUR;

Lot 5: 3 000 EUR — 35 000 EUR;

Lot 6: 20 000 EUR — 190 000 EUR.

Les marchés prendront effet à compter de leur notification pour une durée d'un an, reconductible trois fois. Le contrat peut être consulté, après demande au service documentation — 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois — Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin — Tél: +33 147157417 — fax: +33 147157566.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais;

Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 045-098152 (2018-03-02)

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