Acquisition de fournitures, de matériels et de matériaux pour les travaux en régie de la ville de Fontenay-sous-Bois

Ville de Fontenay-sous-Bois

Acquisition de fournitures, de matériels et de matériaux pour les travaux en régie de la ville de Fontenay-sous-Bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-19 Avis de marché
2018-03-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Numéro de référence: AOO 17 B 09
Brève description:
Acquisition de fournitures, de matériels et de matériaux pour les travaux en régie de la ville de Fontenay-sous-Bois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Quincaillerie 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Bois 📦
Panneaux de particules 📦
Matériel électrique 📦
Matériaux de construction 📦
Outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-st@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747675 📞
Fax: +33 149747625 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Qxr6-fmLQS 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Date de début: 2018-02-01 📅
Date de fin: 2019-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370291
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Délai de validité des offres: 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de quincaillerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de quincaillerie.
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu à compter du 1.2.2018 ou de la date de notification si postérieure jusqu'au 31.1.2019. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour des périodes courants du 1
Intitulé du lot: Fourniture de peinture, dérivés et brosserie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de peinture, dérivés et brosserie.
Intitulé du lot: Fourniture de plomberie, de chauffage et de sanitaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de plomberie, de chauffage et de sanitaires.
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu à compter du 1.2.2018 ou de la date de notification si postérieure jusqu'au 31.1.2019. Le marché est reconductible tacitement trois fois pour des périodes courants du 1
Intitulé du lot: Fourniture de laminé marchand et dérivés
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de laminé marchand et dérivés.
Description des renouvellements:
Le présent lot ne fait pas l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Intitulé du lot: Fourniture de panneaux et dérivés
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de panneaux et dérivés.
Intitulé du lot: Fourniture de matériels électriques
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de matériels électriques.
Description des renouvellements:
Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique à hauteur de 142 heures par année de marché.
Intitulé du lot: Fourniture de maçonnerie et dérivés
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de maçonnerie et dérivés.
Intitulé du lot: Fourniture d'outillage et de matériel électroportatif
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture d'outillage et de matériel électroportatif.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé DC1 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
La déclaration du candidat, établie au moyen de l'imprimé DC2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
En cas de groupement, Cf modalités dans le RC.
Un K-bis datant de moins de 3 mois.
Une attestation d'assurance en cours de validité et offrant un minimum de garantie.
Situation économique et financière:
Les candidats devront apporter la preuve de leur capacité professionnelle, technique et financière en joignant:
— leurs chiffres d'affaire des 3 dernières années,
— leurs références de prestations similaires sur les 3 dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le Présent contrat est soumis à une clause d'insertion par l'activité économique pour les lots 1, 2, 3, 6 et 8 dont les modalités sont définies dans le CCP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %) — Détails dans le RC
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %) — détails dans le RC

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgst-u
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Qxr6-fmLQS 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville
Adresse postale: 6 rue de l'Ancienne Mairie
Point de contact: Direction générale des services techniques — Service marchés publics
Téléphone: +33 0149757675 📞
Fax: +33 0149747625 📠
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_trGyNBvJgp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le présent marché est conclu pour une période courant du 1.2.2018 ou à compter de sa date de notification si postérieure jusqu'au 31.1.2019. Le marché est reconductible tacitement 3 fois dans les conditions fixées au CCP. Il est conclu sans montant minimum et maximum annuel. Des moyennes de commandes annuelles sont fournies aux candidats à titre informatif et non contractuel.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Les candidats peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre la présente consultation auprès du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: (art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R. 421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir.
Afficher plus
Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation.
L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.
Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 16 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2017/S 181-370291 (2017-09-19)
Avis d'attribution de marché (2018-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 88344.59 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-21 📅
Date de publication: 2018-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 058-127987
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370291
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Le montant mentionné à la valeur totale finale correspond à l'addition des montants de tous les DQE des sociétés attributaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — Case postale nº 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: (art. R.421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R.421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir,
Afficher plus
— référé pré-contractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 16 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.
Source: OJS 2018/S 058-127987 (2018-03-21)
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