Acquisition de fournitures de bureau et de papeterie

Clermont Auvergne Métropole

Le groupement est exclusivement constitué en vue de la passation et de l'exécution d'un marché pour l'acquisition de fournitures de bureau (lot nº 1) et d'un marché pour la fourniture de papeterie (lot nº 2) pour Clermont Auvergne Métropole et les communes membres suivantes: Aulnat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay, Le Cendre, Nohanent, Romagnat, Royat, Saint-Genès-Champanelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bureau service
• PGDIS Papétique Pro

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-21	Avis de marché
2018-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 17gc02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date limite de soumission: 2018-02-01 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-518088
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Minimum 53 200 EUR, maximum 153 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 848 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de fournitures de bureau
Valeur estimée hors TVA: 60 350 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est fixée pour une durée de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Minimum 53 200 EUR, maximum 153 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de papeterie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de papeterie
Valeur estimée hors TVA: 14 750 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 13 000 EUR, maximum 59 200 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres. Groupement conjoint sans mandataire solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Adresse postale: 64 avenue de l'Union Soviétique
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — Le coordonnateur du groupement de commandes est Clermont Auvergne Métropole. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Dépôt des échantillons et de plis papier à l'adresse suivante: Clermont Auvergne Métropole Daja service commande publique, pôle travaux — service 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1. Dépôt par porteur: horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 — 12:00 et de 14:00 — 16:00 — 5e étage. Le critère «Prix»(40 % de la note finale) sera décomposé de la manière suivante:

— 30 % de la note finale appréciés en fonction des montants du détail estimatif,

— 10 % de la note finale appréciés en fonction d'une simulation fictive sur des produits comparables affecté du rabais consenti.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 247-518088 (2017-12-21)

Avis d'attribution de marché (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le groupement est exclusivement constitué en vue de la passation et de l'exécution d'un marché pour l'acquisition de fournitures de bureau (lot nº 1) et d'un marché pour la fourniture de papeterie (lot nº 2) pour Clermont Auvergne Métropole et les Communes membres suivantes: Aulnat, Ceyrat, Chamalieres, Chateaugay, Le Cendre, Nohanent, Romagnat, Royat, Saint-Genes-Champanelle.

Valeur totale du marché: 235 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-117115
Se réfère à l'avis: 2017/S 247-518088
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Minimum 53 200 EUR maximum 153 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de fournitures de bureau.
Informations complémentaires:

Minimum 53 200 EUR maximum 153 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description: Fourniture de papeterie.
Informations complémentaires:

Minimum 13 000 EUR maximum 59 200 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-14 📅

Référence
Informations complémentaires

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Le groupement est exclusivement constitué en vue de la passation et de l'exécution d'un marché pour l'acquisition de fournitures de bureau (lot nº 1) et d'un marché pour la fourniture de papeterie (lot nº 2) pour Clermont Auvergne Métropole et les Communes membres suivantes: Aulnat, Ceyrat, Chamalieres, Chateaugay, Le Cendre, Nohanent, Romagnat, Royat, Saint-Genes-Champanelle Le coordonnateur du groupement de commandes est Clermont Auvergne Metropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum par membre du groupement et un opérateur économique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: avant la signature du marché.

Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Source: OJS 2018/S 053-117115 (2018-03-14)

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