Acquisition de fournitures (couches, produits d'hygiène) pour les établissements d'accueil du jeune enfant de l'agglomération dijonnaise

Dijon Métropole

Appel d'offres ouvert en application de l'article 42.1. A) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i-1, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
En application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande, avec montant minimum, sans montant maximum.
L'accord-cadre est valable pour l'année 2018. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2021.
Les prestations sont réparties en 2 lots traités par marchés séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Laboratoires Rivadis
• Les Celluloses de Broceliande

Qui ?

• Dijon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-08	Avis de marché
2017-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de soins pour bébés
Numéro de référence: couches18
Brève description:

Appel d'offres ouvert en application de l'article 42.1. A) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i-1, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. En application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande, avec montant minimum, sans montant maximum. L'accord-cadre est valable pour l'année 2018. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2021. Les prestations sont réparties en 2 lots traités par marchés séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de soins pour bébés 📦
Code CPV supplémentaire: Couches en papier 📦
Produits de soins pour bébés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Métropole
Adresse postale: Centrale d'achat de Dijon Métropole, siège de Dijon Métropole — 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-dijon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-dijon.fr 📧
Téléphone: +33 0380745172 📞
Fax: +33 0380745282 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-11 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-357973
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

La centrale d'achat du Grand Dijon passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la centrale d'achat du Grand Dijon pour l'exécution des prestations. Les titulaires du présent accord-cadre ne pourront recevoir de commandes et donc être engagés vis-à-vis d'un pouvoir adjudicateur qu'à compter de la notification par le dit pouvoir adjudicateur d'une lettre d'engagement signée des deux parties (lui et le(s) titulaire(s)). La confirmation écrite du pouvoir adjudicateur, qui recourt à la Centrale d'achat du Grand Dijon, d'être partie au marché déclenche la prise d'effet dudit contrat entre lui et les titulaires de l'accord-cadre. A défaut d'une telle confirmation, l'accord-cadre ne prend pas effet entre ledit pouvoir adjudicateur et les titulaires. Le pouvoir adjudicateur qui est devenu partie à l'accord-cadre dans les conditions prévues ci-avant est désigné ci-après «Pouvoir adjudicateur concerné» et est responsable pour sa part, de l'exécution de l'accord-cadre. Les fichiers électroniques pourront être retirés gratuitement via la plate-forme achatpublic à l'adresse: www.achatpublic.com (sous la référence: couches 18). La remise des plis par voie électronique est obligatoire: les propositions sont à envoyer par voie électronique à l'adresse internet suivante: www.achatpublic.com (sous la référence: couches 18). La signature de l'offre est possible dès la remise de pli, mais n'est pas obligatoire. En revanche, il sera ultérieurement demandé à l'attributaire de signer son offre électroniquement, et ce dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la demande qui en sera faite. Les candidats pourront demander des renseignements complémentaires par écrit via la plateforme Achatpublic, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, à l'adresse internet: www.achatpublic.com (sous la référence: couches 18). Le pouvoir adjudicateur répondra à ces demandes de renseignements complémentaires dans un délai maximum de 6 jours avant la date limite de réception des offres. Au sens du droit national, il n'est pas prévu d'option. Au sens du droit communautaire, l'accord-cadre est valable pour l'année 2018. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2021.

Informations complémentaires

La centrale d'achat du Grand Dijon passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la centrale d'achat du Grand Dijon pour l'exécution des prestations. Les titulaires du présent accord-cadre ne pourront recevoir de commandes et donc être engagés vis-à-vis d'un pouvoir adjudicateur qu'à compter de la notification par le dit pouvoir adjudicateur d'une lettre d'engagement signée des deux parties (lui et le(s) titulaire(s)). La confirmation écrite du pouvoir adjudicateur, qui recourt à la Centrale d'achat du Grand Dijon, d'être partie au marché déclenche la prise d'effet dudit contrat entre lui et les titulaires de l'accord-cadre. A défaut d'une telle confirmation, l'accord-cadre ne prend pas effet entre ledit pouvoir adjudicateur et les titulaires. Le pouvoir adjudicateur qui est devenu partie à l'accord-cadre dans les conditions prévues ci-avant est désigné ci-après «Pouvoir adjudicateur concerné» et est responsable pour sa part, de l'exécution de l'accord-cadre. Les fichiers électroniques pourront être retirés gratuitement via la plate-forme achatpublic à l'adresse: www.achatpublic.com (sous la référence: couches 18). La remise des plis par voie électronique est obligatoire: les propositions sont à envoyer par voie électronique à l'adresse internet suivante: www.achatpublic.com (sous la référence: couches 18). La signature de l'offre est possible dès la remise de pli, mais n'est pas obligatoire. En revanche, il sera ultérieurement demandé à l'attributaire de signer son offre électroniquement, et ce dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la demande qui en sera faite. Les candidats pourront demander des renseignements complémentaires par écrit via la plateforme Achatpublic, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, à l'adresse internet: www.achatpublic.com (sous la référence: couches 18). Le pouvoir adjudicateur répondra à ces demandes de renseignements complémentaires dans un délai maximum de 6 jours avant la date limite de réception des offres.

Au sens du droit national, il n'est pas prévu d'option. Au sens du droit communautaire, l'accord-cadre est valable pour l'année 2018. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert en application de l'article 42.1. A) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i-1, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

En application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande, avec montant minimum, sans montant maximum.

L'accord-cadre est valable pour l'année 2018. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2021.

Les prestations sont réparties en 2 lots traités par marchés séparés.

Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Couches jetables
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de couches jetables.

Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, sans montant maximum.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est valable pour l'année 2018. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2021. Conformément à l'article 16 du décret du 25.3.2016, la reconduction de cet accord-cadre sera tacite.

Intitulé du lot: Produits d'hygiène
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de produits d'hygiène.

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, sans montant maximum.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures: garanties professionnelles, techniques, et financières.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

A titre indicatif, cet accord-cadre est susceptible d'être renouvelé tous les 4 ans.

Au sens du droit national, il n'est pas prévu d'option. Au sens du droit communautaire, l'accord-cadre est valable pour l'année 2018. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0380739100 📞
Fax: +33 0380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du code de justice administrative). Le président du Tribunal administratif peut également être saisi en référé: — avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art L.551-1 du même code), — après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: greffe du tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, BP 1616, 21000, Dijon Cedex, F, Téléphone: (+33) 03 80 73 91 00, Fax: (+33) 03 80 73 39 89. Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69003
Téléphone: +33 0472770520 📞
Fax: +33 0478928316 📠
Source: OJS 2017/S 175-357973 (2017-09-08)

Avis d'attribution de marché (2017-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Brève description:

Acquisition de fournitures (couches, produits d'hygiène) pour les établissements d'accueil du jeune enfant de l'agglomération dijonnaise. Accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande, avec montant minimum, sans montant maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots traités par marchés séparés. L'accord-cadre est valable pour l'année 2018. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2021.

Valeur totale du marché: 29157.71 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon métropole
Adresse postale: Centrale d'achat de Dijon métropole, Siège de Dijon métropole, 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Contact
Téléphone: +33 380745172 📞
Fax: +33 380745282 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-523064
Se réfère à l'avis: 2017/S 175-357973
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec montant minimum annuel de 25 000 EUR HT, sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché

Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec montant minimum annuel de…

… 25 000 EUR HT, sans montant maximum.

… 5 000 EUR HT, sans montant maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre: qualité des produits, notamment de la composition chimique des produits, appréciée au regard des fiches techniques et des tests sur échantillons
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des fournitures apprécié sur la base du détail quantitatif et estimatif
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix des fournitures, apprécié sur la base du détail quantitatif et estimatif

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅

Référence
Informations complémentaires

Valeur totale du marché /lot: montants indiqués selon détails quantitatifs et estimatifs.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du code de justice administrative). le président du Tribunal administratif peut également être saisi en référé:

— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art L.551-1 du même code),

— après la conclusion du contrat (article L551-13 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Greffe du tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, BP 1616, 21000, Dijon Cedex, F, Téléphone: (+33) 03 80 73 91 00, Fax: (+33) 03 80 73 39 89. Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne).

Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Source: OJS 2017/S 248-523064 (2017-12-22)

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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

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