Acquisition de divers produits personnalisés pour la Ville de Levallois

Ville de Levallois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ecorrel

Qui ?

• Ville de Levallois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-16	Avis de marché
2017-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Numéro de référence: Nc/17.120/Lt
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'acquisition de divers produits personnalisés pour la Ville de Levallois dont les besoins ont été formalisés sous la forme de 2 lots, correspondant chacun à un marché. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles 66 à 68 du décret. Le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale des marchés est de 720 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions. Les présents marchés, qualifiés de marchés de fournitures, sont soumis à l'ordonnance n

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix 📦
Code CPV supplémentaire: Cadeaux et prix 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date limite de soumission: 2017-07-26 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-234875
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 100 000 EUR HTVA.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.

Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles 66 à 68 du décret. Le nombre maximal de participants n'est pas limité.

La valeur totale des marchés est de 720 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Les présents marchés, qualifiés de marchés de fournitures, sont soumis à l'ordonnance n

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Cadeaux personnalisés à destination du public
Numéro du lot: 1
Brève description:

La description des livraisons attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du cahier des clauses particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots et du devis quantitatif estimatif (DQE) propre à ce lot.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Les prestations débuteront à compter du 17.10.2017 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure pour une période d'un an, avec possibilité pour la Ville de les reconduire tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois.

Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 100 000 EUR HTVA.
Intitulé du lot: Cadeaux officiels pour événements ponctuels
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 80 000 EUR HTVA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 dernières années.

La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs du candidat.

Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet des présents marchés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Caractéristiques opérationnelles
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés: direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson, 1er étage
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du 2

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr

Des échantillons listés au sein des devis quantitatifs estimatifs propres à chaque lot et à l'article 13 du règlement de consultation, devront être remis avant la date limite de remise des offres. Ceux-ci sont à envoyer à l'adresse suivante:

Service achats de la Ville de Levallois, 25 rue du Parc, 92300 Levallois.

Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00-12:00 et 14:00-17:00,

Sauf mercredi uniquement 14:00-17:00 et sauf jours fériés.

Les échantillons seront remis à titre gratuit. Les entreprises concurrentes non retenues, pourront, dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle elles auront été informées du rejet de leur proposition, retirer les échantillons dans les locaux de l'administration.

Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:

— www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,

— www.marches-publics.info

Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation.

Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique "

Poser une nouvelle question " avant le jeudi 13.7.2017. La Ville répondra au plus tard le mercredi 19.7.2017.

Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se reporter au chapitre 4 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 117-234875 (2017-06-16)

Avis d'attribution de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-428595
Se réfère à l'avis: 2017/S 117-234875
Numéro JO-S: 207

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La description des livraisons attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des clauses particulières (CCP)…

… commun à l'ensemble des lots et du Devis quantitatif estimatif (DQE) propre à ce lot.

… Commun à l'ensemble des lots et du Devis quantitatif estimatif (DQE) propre à ce lot.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-27 📅

Référence
Informations complémentaires

Chacun des marchés, constitue un accord cadre à bons de commande, attribué à un unique titulaire, sans montant minimum et dont le montant maximum annuel est fixé à 100 000 EUR HTVA pour le lot n

Les marchés prendront effet à compter de leur notification pour un an. Ils pourront être reconduits tacitement, pour une période annuelle dans la limite de 3 fois.

Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service documentation — 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois

Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin

tél: 01 47 15 74 17 — fax: 01 47 15 75 66.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 207-428595 (2017-10-24)

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