Acquisition de disques compacts et vidéos enregistrés destinés au prêt et/ou à la consultation sur place pour les services municipaux et la médiathèque
Ville de Saint-Étienne
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25-i 1° et 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations feront l'objet d'un accord cadre avec émission de bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 78 II 3° et 80 du décret. Les prestations sont réparties en 2 lots.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2018 (ou de sa notification si postérieure) jusqu'au 31.12.2018.
Le délai de réception des offres était de 2017-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-24 | Avis de marché |
| 2017-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Numéro de référence: 17aoo-013
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-291776
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Acquisition disques compacts musicaux enregistrés: tous genres musicaux, y compris petits labels et artistes locaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Pondération du prix: 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne Direction juridique assemblée marchés: Sylvie Julien
Téléphone: +33 477487825 📞
Courrier électronique: sylvie.julien@saint-etienne.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 142-291776 (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Numéro de référence: 17aoo-013
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25-i 1° et 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations feront l'objet d'un accord cadre avec émission de bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 78 II 3° et 80 du décret. Les prestations sont réparties en 2 lots.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2018 (ou de sa notification si postérieure) jusqu'au 31.12.2018.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-291776
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: — garanties et capacités techniques et financières — capacités professionnelles.
Les modalités de jugement des offres sont détaillées au règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25-i 1° et 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations feront l'objet d'un accord cadre avec émission de bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 78 II 3° et 80 du décret. Les prestations sont réparties en 2 lots.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2018 (ou de sa notification si postérieure) jusqu'au 31.12.2018.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Estimation annuelle du marché à titre indicatif et non contractuel de 10 000 EUR HT. Minimum et de 40 000 EUR HT. Maximum.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Il Peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.
Intitulé du lot: Acquisition de vidéos enregistrées (Dvd ou blu ray): tous genres cinématographiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Estimation annuelle du marché à titre indicatif et non contractuel: de 40 000 EUR HT. Minimum et de 160 000 EUR HT. Maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1.
Ou — une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, Et qu'il est en en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1).
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Si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.
Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (Dc2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation détaillée du candidat comprenant: moyens techniques (locaux, agences, matériels ...), moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années) (Dc2),
— une liste de références récentes des principales prestations de même nature que celles du présent marché (sur les 3 dernières années) avec l'indication du montant, de la date ainsi que le destinataire (Dc2) et notamment celles valorisant des expositions patrimoniales ou sciences et techniques.
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En vertu de l'article 53-i du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire, ils devront indiquer au coordonnateur du groupement dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.
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Conditions d'exécution du contrat:
Aucune retenue de garantie. Financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne.
Prix unitaires ajustables.
Pas d'avance.
Cession et nantissement selon les formes prévues au décret.
Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Pondération du prix: 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne Direction juridique assemblée marchés: Sylvie Julien
Téléphone: +33 477487825 📞
Courrier électronique: sylvie.julien@saint-etienne.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: — garanties et capacités techniques et financières — capacités professionnelles.
Les modalités de jugement des offres sont détaillées au règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 142-291776 (2017-07-24)
Avis d'attribution de marché (2017-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 244-509472
Se réfère à l'avis: 2017/S 142-291776
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des estimations pour la durée totale du marché
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-12 📅
Source: OJS 2017/S 244-509472 (2017-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25-I 1º et 67 du Décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec émission de bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 78 II 3º et 80 du décret. Les prestations sont réparties en 2 lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2018 (ou de sa notification si postérieure) jusqu'au 31.12.2018.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 244-509472
Se réfère à l'avis: 2017/S 142-291776
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des estimations pour la durée totale du marché
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Estimation annuelle du marché à titre indicatif et non contractuel de 10 000 EUR HT minimum et de 40 000 EUR HT maximum.
Intitulé du lot: Acquisition de vidéos enregistrées (DVD ou blu ray): tous genres cinématographiques.
Brève description:
Estimation annuelle du marché à titre indicatif et non contractuel: de 40 000 EUR HT minimum et de 160 000 EUR HT maximum
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-12 📅
Source: OJS 2017/S 244-509472 (2017-12-18)
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