Acquisition de carburants pour la flotte des véhicules et engins municipaux années 2018 à 2022
Commune de Pamiers
Acquisition de carburants pour les véhicules et engins municipaux — années 2018 à 2022.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-07 | Avis de marché |
| 2018-03-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 2017058
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Essence sans plomb 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pamiers
Adresse postale: 1 place du Mercadal
Code postal: 09101
Commune postale: Pamiers
Contact
Adresse Internet: http://ville-pamiers.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date limite de soumission: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493662
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant (gasoil) à la pompe
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la traçabilité et du suivi des achats et des justificatifs de paiement et services connexes
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Distance à parcourir par les véhicules jusqu'au lieu d'approvisionnement (distance la plus courte)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix (HT). à la pompe à la date du 1.1.2018 assorti d'une éventuelle remise
Pondération du coût: 30
60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21090225000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pamiers
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 238-493662 (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 2017058
Brève description:
Acquisition de carburants pour les véhicules et engins municipaux — années 2018 à 2022.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Essence sans plomb 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pamiers
Adresse postale: 1 place du Mercadal
Code postal: 09101
Commune postale: Pamiers
Contact
Adresse Internet: http://ville-pamiers.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date limite de soumission: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493662
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Lot 01 — approvisionnement en carburant (gasoil) à la pompe: Quantités BDC: sans minimum / sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant (gasoil) à la pompe
Numéro du lot: 01
Brève description:
Approvisionnement en carburant (Gasoil à à la pompe pour les véhicules lents, engins de chantier (laveuse, balayeuse, tractopelle, épareuse).
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite pour des durées identiques avec possibilité de résiliation avant sa date anniversaire.
Informations complémentaires:
Lot 01 — approvisionnement en carburant (gasoil) à la pompe: Quantités BDC: sans minimum / sans maximum.
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant (Gasoil, essence) à la pompe
Numéro du lot: 02
Brève description:
Approvisionnement en carburant (Gasoil, essence) à à la pompe pour les véhicules Pl, Vl, Vu, et autres véhicules.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois. La reconduction est tacite pour des durées identiques avec possibilité de résiliation avant sa date anniversaire.
Informations complémentaires:
Lot 02 — approvisionnement en carburant (Gasoil, essence) à la pompe: Quantités BDC: sans minimum / sans maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Redressement judiciaire: — le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
Formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Références de service ou fournitures similaires: — présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la traçabilité et du suivi des achats et des justificatifs de paiement et services connexes
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Distance à parcourir par les véhicules jusqu'au lieu d'approvisionnement (distance la plus courte)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix (HT). à la pompe à la date du 1.1.2018 assorti d'une éventuelle remise
Pondération du coût: 30
60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21090225000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pamiers
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — sur fonds propres de la collectivité.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 238-493662 (2017-12-07)
Avis d'attribution de marché (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de pamiers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-117127
Se réfère à l'avis: 2017/S 238-493662
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix (HT) à la pompe à la date du 1.1.2018 assorti d'une éventuelle remise
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-20 📅
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Source: OJS 2018/S 053-117127 (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de pamiers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-117127
Se réfère à l'avis: 2017/S 238-493662
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Lot 01: approvisionnement en carburant (gasoil) à la pompe: Quantités BDC: sans minimum/sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Lot 01: approvisionnement en carburant (gasoil) à la pompe: Quantités BDC: sans minimum/sans maximum.
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant (Gasoil, Essence) à la pompe
Brève description:
Approvisionnement en carburant (Gasoil, essence) à à la pompe pour les véhicules PL, VL, VU, et autres véhicules.
Informations complémentaires:
Lot 02: approvisionnement en carburant (Gasoil, Essence) à la pompe: Quantités BDC: sans minimum/sans maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix (HT) à la pompe à la date du 1.1.2018 assorti d'une éventuelle remise
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-20 📅
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Source: OJS 2018/S 053-117127 (2018-03-14)
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