Acquisition d'équipements de métallurgie pour les filières professionnelles des lycées

Région Bourgogne-Franche-Comté

Le marché est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 42.1°.a de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25, 67, 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
La présente consultation comporte sept (7) lots:
— lot 1: rouleuse 3 rouleaux asymétriques,
— lot 2: machine de découpe automatique par générateur plasma,
— lot 3: cisaille électrique,
— lot 4: tronçonneuse métallographique manuelle,
— lot 5: boite à gants en dépression,
— lot 6: rectifieuse plane,
— lot 7: enclume avec billot et étau de forge.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Bourgogne-Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Machines de métallurgie et pièces associées

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-01	Avis de marché
2017-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de métallurgie et pièces associées
Numéro de référence: 201703F08001
Brève description:

Le marché est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 42.1°.a de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25, 67, 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. La présente consultation comporte sept (7) lots: — lot 1: rouleuse 3 rouleaux asymétriques, — lot 2: machine de découpe automatique par générateur plasma, — lot 3: cisaille électrique, — lot 4: tronçonneuse métallographique manuelle, — lot 5: boite à gants en dépression, — lot 6: rectifieuse plane, — lot 7: enclume avec billot et étau de forge.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de métallurgie et pièces associées 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de métallurgie et pièces associées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Nièvre 🏙️
Yonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan — CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: cecile.foissotte@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443781 📞
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043684
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Attention, les variantes à l'initiative de l'acheteur dites à réponse obligatoire doivent impérativement être chiffrées dans l'offre et dans l'acte d'engagement sous peine d'irrégularité de l'offre remise.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation comporte sept (7) lots:

— lot 1: rouleuse 3 rouleaux asymétriques,

— lot 2: machine de découpe automatique par générateur plasma,

— lot 3: cisaille électrique,

— lot 4: tronçonneuse métallographique manuelle,

— lot 5: boite à gants en dépression,

— lot 6: rectifieuse plane,

— lot 7: enclume avec billot et étau de forge.

Intitulé du lot: Rouleuse 3 rouleaux asymétriques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 10 semaines maximum à compter de la notification du marché.

Les candidats peuvent s'engager sur un délai de livraison inférieur, qu'ils préciseront dans l'acte d'engagement.

Si l'échéance du délai de livraison intervient en période de vacances scolaires, la livraison sera automatiquement reportée au retour des vacances en lien avec le référent de l'établissement.

Un délai de formation est également à prévoir, les candidats doivent préciser la durée de la formation proposée au titre de leur offre (cf. 3.5. du CCAP).

Quantités: 2 équipements (1 par lycée).

Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:

Variantes à l'initiative de l'acheteur à réponse obligatoire décrites au CCTP:

VAO 1: cylindre formeur (arrière) motorisé pour la rouleuse du lycée Balleure.

VAO 2: cylindre formeur (arrière) motorisé pour la rouleuse du lycée Cassin.

VAO 3: affichage digital du cylindre formeur (arrière) pour la rouleuse du lycée Balleure.

VAO 4: affichage digital du cylindre formeur (arrière) du lycée Cassin.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Machine de découpe automatique par générateur plasma
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 12 semaines maximum à compter de la notification du marché.

Quantité: 2 équipements (1 par lycée).

Description des options:

Variantes à l'initiative de l'acheteur à réponse obligatoire décrites dans le CCTP:

VAO n° 1: barrières immatérielles pour les 2 lycées.

VAO n° 2: aspiration / évacuation des fumées pour les 2 lycées.

VAO n° 3: Fourniture d'un post processeur pour le lycée Hippolyte Fontaine.

Intitulé du lot: Cisaille électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Quantités: 1 équipement.
Description des options:

Variante à l'initiative de l'acheteur à réponse obligatoire décrite dans le CCTP:

VAO n° 1: jeu de lames supplémentaires.

Informations complémentaires:

La variante à l'initiative de l'acheteur dite à réponse obligatoire doit impérativement être chiffrée dans l'offre et dans l'acte d'engagement sous peine d'irrégularité de l'offre remise.

Intitulé du lot: Tronçonneuse métallographique manuelle
Numéro du lot: 4
Description des options:

Variantes à l'initiative de l'acheteur à réponse obligatoire et facultative. Celles-Ci sont décrites dans le CCTP:

VAO n° 1: étau de serrage rapide droit.

VAO n° 2: brides de serrage rapide type Piccolo ou équivalent.

VAO n° 3: paire de V.

VAF n° 1: meuble robuste équipé de tiroirs.

VAF n° 2: laser d'alignement.

Informations complémentaires:

Attention, les variantes à l'initiative de l'acheteur dite à réponse obligatoire doivent impérativement être chiffrées dans l'offre et dans l'acte d'engagement sous peine d'irrégularité de l'offre remise.

Intitulé du lot: Boite à gants en dépression
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 16 semaines maximum à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Rectifieuse plane
Numéro du lot: 6
Brève description: Quantité: 1 équipement.
Description des options:

Variantes à l'initiative de l'acheteur à réponse obligatoire et facultative décrites dans le CCTP:

VAO n° 1: rugosimètre.

VAO n° 2: visualisation des 3 axes.

VAO n° 3: un système d'arrosage avec séparateur magnétique et filtre à papier.

VAF n° 1: système hydraulique de dressage des meules.

Intitulé du lot: Enclume avec billot et étau de forge
Numéro du lot: 7
Brève description: Quantité: 6 enclumes, 6 billots, 12 étaux à pied.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lycée Julien de Balleure à Chalon-sur-Saône, Lycée René Cassin à Mâcon.

Lycée Hyppolyte Fontaine à Dijon, lycée Monod à Blanzy.

Lycée Prieur de la Côte d'Or à Auxonne.

Lycée Le Mont Châtelet à Varzy.

Lycée Léon Blum au Creusot.

Lycée Pierre et Marie Curie à Sens.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour présenter leur candidature:

— soit les candidats qui disposent d'un numéro SIRET répondent par voie dématérialisée en utilisant le service marché public simplifié (MPS) pour présenter leur candidature (cf. annexe au règlement de la consultation) auquel ils joindront: l'annexe à la candidature dûment remplie avec au moins 3 références de nature et d'importance comparables à l'objet du marché ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation,

— soit les candidats, en l'absence de réponse dématérialisée devront fournir: DC1 dûment remplie; DC2 dûment remplie; l'annexe à la candidature dûment remplie avec au moins 3 références de nature et d'importance comparables à l'objet du marché ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mme la présidente du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 17 boulevard de la Trémouille — CS 23502
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21035
Point de contact: Direction achats
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.e-bourgogne.fr — en renseignant la référence: 201703f08001.

Conformément à l'article 39-III du décret 2016-360 du 25.3.2016, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile via la plate-forme e-bourgogne (salle des marchés: https://marches.e-bourgogne.fr).

Tous les candidats ayant téléchargé le DCE, en s'identifiant sur la plate-forme, seront informés de la réponse à ces questions et/ou des modifications des pièces du DCE, report de date, le cas échéant.

En application des articles 55-II-1° et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016, la vérification des candidatures ne s'effectuera que pour les candidats qui devraient être attributaires des marchés. Si le dossier de candidature est incomplet, le conseil régional se réserve la possibilité de faire compléter la candidature (pièces manquantes ou références manquantes). Si le candidat ne satisfait pas aux conditions de participation, il sera fait application de l'article 55-IV du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Les candidatures seront appréciées au vu des capacités économiques, techniques et financières des candidats (chiffres d'affaires, références (annexe à la candidature)).

Modalités de remise des plis: les modalités de remise des plis par voie électronique ou sur support papier sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Attention: dans le cas d'une remise des plis par voie électronique, les candidats doivent détenir une signature électronique.

Attention: si le soumissionnaire fait le choix de répondre par voie électronique en utilisant le service «Marché Public Simplifié (mps)», il s'engage à signer son acte d'engagement électroniquement.

Important: tous les documents de communication et de notification (demandes de complément, information aux candidats non retenus, lettre positive, notification...) s'effectueront par voie dématérialisée sous la forme d'un courrier signé électroniquement. S'ils répondent sous format papier, les candidats doivent obligatoirement indiquer dans leur offre une adresse de messagerie électronique valide à laquelle seront envoyés ces documents.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2017/S 025-043684 (2017-02-01)

Avis d'attribution de marché (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 12 semaines maximum à compter de la notification du marché. Les candidats peuvent s'engager sur un délai de livraison inférieur, qu'ils préciseront dans l'acte d'engagement. Si l'échéance du délai de livraison intervient en période de vacances scolaires, la livraison sera automatiquement reportée au retour des vacances en lien avec le référent de l'établissement. Un délai de formation est également à prévoir, les candidats doivent préciser la durée de la formation proposée au titre de leur offre (cf. 3.5. du CCAP). Quantité: 2 équipements (1 par lycée).

Valeur totale du marché: 213155.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274296
Se réfère à l'avis: 2017/S 025-043684
Numéro JO-S: 134

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 10 semaines maximum à compter de la notification du marché. Les candidats peuvent s'engager sur un délai de livraison inférieur, qu'ils préciseront dans l'acte d'engagement. Si l'échéance du délai de livraison intervient en période de vacances scolaires, la livraison sera automatiquement reportée au retour des vacances en lien avec le référent de l'établissement. Un délai de formation est également à prévoir, les candidats doivent préciser la durée de la formation proposée au titre de leur offre (cf. 3.5. du CCAP). Quantités: 2 équipements (1 par lycée).

Description des options:

Description des options: Variantes à l'initiative de l'acheteur à réponse obligatoire décrites au cctp: vao 1: cylindre formeur (arrière) motorisé pour la rouleuse du lycée Balleure; VAO 2: cylindre formeur (arrière) motorisé pour la rouleuse du lycée Cassin; VAO 3: affichage digital du cylindre formeur (arrière) pour la rouleuse du lycée Balleure; VAO 4: affichage digital du cylindre formeur.

Brève description:

… CCAP). Quantité: 2 équipements (1 par lycée).

… CCAP.). Quantité: 2 équipements (1 par lycée).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-11 📅
Source: OJS 2017/S 134-274296 (2017-07-10)

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