Achats de denrées alimentaires pour les années 2018-2019-2020 et 2021

Ville de Brive-la-Gaillarde

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum sauf le lot 22 qui est multi-attributaire avec exécution par marchés subséquents.
Marché passé pour 2018, reconductible en 2019, 2020 et 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-08	Avis de marché
2018-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Numéro de référence: 17S0039
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum sauf le lot 22 qui est multi-attributaire avec exécution par marchés subséquents. Marché passé pour 2018, reconductible en 2019, 2020 et 2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Conserves de fruits 📦
Sauces, condiments et assaisonnements composés 📦
Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Épicerie fine 📦
Produits laitiers 📦
Produits surgelés 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Volaille fraîche 📦
Viande 📦
Viande de porc 📦
Charcuterie 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Filets de poisson frais 📦
Pain 📦
Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: Groupement de commande Mairie de Brive — CCAS de Brive — place Jean Charbonnel — BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 0555181560 📞
Fax: +33 0555181561 📠
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date limite de soumission: 2017-09-20 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314378
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Mairie de Brive Cuisine Centrale avenue du 18 juin — 19100 — Brive — téléphone: 05.55.18.29.95 — télécopieur: 05.55.87.25.74 — correspondant: Pierre Barbarin.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum sauf le lot 22 qui est multi-attributaire avec exécution par marchés subséquents.

Marché passé pour 2018, reconductible en 2019, 2020 et 2021.

Intitulé du lot: Conserves de légumes et de champignons
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 24 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible pour les années 2019-2020 et 2021.
Intitulé du lot: Fruits au sirop, compotes, confitures et miel
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible en 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Fonds de sauce et aides culinaires
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Conserves de poisson, de viandes et plats cuisinés
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 10 500 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Biscottes et biscuits, pâtisserie et gâteaux de conservation
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers, fromages, œufs et desserts frais
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Surgelés fruits, légumes, champignons et produits composés
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Surgelés viandes, volailles et produits composés
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 101 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Surgelés poissons, crustacés, coquillages et produits composés
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 91 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Surgelés pâtisserie et desserts glacés
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volailles et produits composés frais
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de boucherie et produits composés frais
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 127 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de porc fraîche et produits charcutiers frais
Numéro du lot: 14
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie, saurisserie et produits traiteur frais
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons non alcoolisées
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées
Numéro du lot: 17
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais et gammes 4 et 5
Numéro du lot: 18
Valeur estimée hors TVA: 213 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poisson frais
Numéro du lot: 19
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain, viennoiseries et pâtisseries boulangères frais
Numéro du lot: 20
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits diététiques dédiés à la petite enfance
Numéro du lot: 21
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique et/ou raisonnée
Numéro du lot: 22
Brève description: Accord-cadre multi-attributaire avec exécution par marchés subséquents.
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— imprimé «déclaration du candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE): DC1 et DC2,

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics,

— attestations d'assurance responsabilité civile,

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— état des moyens (matériels-personnels) généraux du candidat,

— pour les entreprises soumises aux nouvelles mesures prévues par le «paquet hygiène», copie de la déclaration d'identification (règlement CE 178/2002, n° 85/2004),

— attestation d'agrément conforme à l'arrêté ministériel du 8.6.2008 et copie de la pièce 2.9 de l'annexe 2 jointe à la demande d'agrément concernant le stockage des matières premières, des produits intermédiaires et des produits finis.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales références du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction stratégie logistique achats
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel
Point de contact: Service des marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 152-314378 (2017-08-08)

Avis d'attribution de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achats de denrées alimentaires pour les années 2018-2019-2020 et 2021
Valeur totale du marché: 1 390 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commande mairie de Brive — CCAS de Brive place Jean Charbonnel, BP 80433
Contact
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020631
Se réfère à l'avis: 2017/S 152-314378
Numéro JO-S: 11

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conserves de légumes et de champignons

Fruits au sirop, compotes, confitures et miel

Fonds de sauce et aides culinaires

Conserves de poisson, de viandes et plats cuisinés

Biscottes et biscuits, pâtisserie et gâteaux de conservation

Épicerie

Produits laitiers, fromages, œufs et desserts frais

Surgelés fruits, légumes, champignons et produits composés

Surgelés viandes, volailles et produits composés

Surgelés poissons, crustacés, coquillages et produits composés

Surgelés pâtisserie et desserts glacés

Volailles et produits composés frais

Viande de boucherie et produits composés frais

Viande de porc fraîche et produits charcutiers frais

Charcuterie, saurisserie et produits traiteur frais

Boissons non alcoolisées

Boissons alcoolisées

Fruits et légumes frais et gammes 4 et 5

Poisson frais

Pain, viennoiseries et pâtisseries boulangères frais

Produits diététiques dédiés à la petite enfance

Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique et/ou raisonnée

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Service après vente
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-22 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché),

— ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).

Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 011-020631 (2018-01-15)

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