Achats de beurre, œufs et produits laitiers (BOF) pour 2018 dossier NI18E003

Centre hospitalier Sainte-Marie

Achats de beurre, œufs, fromages et produits laitiers (BOF) pour 2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-16.

Qui ?

• Centre hospitalier Sainte-Marie

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-16	Avis de marché

Avis de marché (2017-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Beurre
Quantité ou étendue:

Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.80 000205 000

Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Beurre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Service achats, 87 avenue Joseph Raybaud, CS 41519, Cedex 1
Code postal: 06009
Commune postale: Nice Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: jean.tedesco@ahsm.fr 📧
Téléphone: +33 493135513 📞
Fax: +33 493135714 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-16 📅
Date limite de soumission: 2017-09-21 📅
Date de publication: 2017-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 157-326224
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
205 000 💰
Brève description: Achats de beurre, œufs, fromages et produits laitiers (BOF) pour 2018.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Œufs- beurre
Brève description: Œufs-beurre.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 25 000 EUR maximum 70 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Laitages
Brève description: Laitages.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 25 000 EUR maximum 65 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Fromages
Brève description: Fromages.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 30 000 EUR maximum 70 000 EUR pour la période initiale.
Quantité ou étendue:

Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Numéro de référence: NI18E003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Sainte-Marie de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Autres conditions particulières:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des produits (50)
2. Qualité des produits après examen des fiches techniques (voir des échantillons) (45)
3. Nombre et qualité des livraisons (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Service achats, 87 avenue Joseph Raybaud, CS 41519 Cedex 1
Point de contact: M Tedesco Jean
URL pour informations complémentaires: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: MME Le Directeur
URL des documents: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: NI18E003

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Lyon
Adresse postale: 37 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

Source: OJS 2017/S 157-326224 (2017-08-16)

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