Achats d'autobus pour les transports urbains de Nevers Agglomération
ADN Nevers
Le présent marché concerne donc l'achat d'autobus pour les transports urbains de Nevers Agglomération. Le prestataire devra fournir et livrer les véhicules à l'adresse indiquée ci-après.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-20 | Avis de marché |
| 2018-02-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Numéro de référence: PN2017-28
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus et cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ADN Nevers
Adresse postale: 124 route de Marzy — CS 90041
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-nevers.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386618160 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-20 📅
Date limite de soumission: 2017-10-18 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-372201
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Taneo, 120 route de Marzy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Nevers
Commune postale: Nevers
Fax: +33 386618199 📠
Pays: Nièvre 🏙️
Adresse Internet: http://www.agglo-nevers.net 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 182-372201 (2017-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Numéro de référence: PN2017-28
Brève description:
Le présent marché concerne donc l'achat d'autobus pour les transports urbains de Nevers Agglomération. Le prestataire devra fournir et livrer les véhicules à l'adresse indiquée ci-après.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus et cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ADN Nevers
Adresse postale: 124 route de Marzy — CS 90041
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-nevers.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386618160 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-20 📅
Date limite de soumission: 2017-10-18 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-372201
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent marché concerne l'achat d'autobus pour les transports urbains de Nevers Agglomération. Le prestataire devra fournir et livrer les véhicules à l'adresse indiquée ci-après.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre conclu prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois à sa date anniversaire, pour un total de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Taneo, 120 route de Marzy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés au 2° de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Nevers
Commune postale: Nevers
Fax: +33 386618199 📠
Pays: Nièvre 🏙️
Adresse Internet: http://www.agglo-nevers.net 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans, si les 3 reconductions annuelles sont utilisées; plus tôt si le marché n'est pas reconduit.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 182-372201 (2017-09-20)
Avis d'attribution de marché (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: TR2018-01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 124 route de Marzy, CS 90041
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-089645
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-372201
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 041-089645 (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: TR2018-01
Brève description:
Le présent marché concerne donc l'achat d'autobus pour les transports urbains de Nevers Agglomération.
Le prestataire devra fournir et livrer les véhicules à l'adresse indiquée ci-après.
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 124 route de Marzy, CS 90041
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-089645
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-372201
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires conclu avec deux entreprises retenues suite à une procédure négociée avec mise en concurrence.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne donc l'achat d'autobus pour les transports urbains de Nevers Agglomération.
Le prestataire devra fournir et livrer les véhicules à l'adresse indiquée ci-après.
Le présent marché concerne l'achat d'autobus pour les transports urbains de Nevers Agglomération.
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires conclu avec deux entreprises retenues suite à une procédure négociée avec mise en concurrence.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Les titulaires ne constituent pas un groupement mais sont les 2 entreprises retenues suite à la procédure négociée avec mise en concurrence.
Conformément aux articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, l'accord-cadre multi-attributaires s'exécutera au moyen de marchés subséquents.
Les 2 attributaires seront donc remis en concurrence à la survenance de chaque besoin que l'entité adjudicatrice entend satisfaire.
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