Achat de véhicules particuliers et/ou dérivés
Noréade
Achat de véhicules particuliers et/ou dérivés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Noréade
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-06 | Avis de marché |
| 2018-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: 17 D 13 MB - MV
Brève description: Achat de véhicules particuliers et/ou dérivés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_MQDnGiMmdb 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320664454 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_MQDnGiMmdb 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_MQDnGiMmdb 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-06 📅
Date limite de soumission: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 214-445541
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules toutes motorisations sauf hybride et électrique
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules toutes motorisations sauf hybride et électrique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Véhicules à motorisation hybride
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules à motorisation hybride.
Informations complémentaires: Noréade ne s'est pas encore doté de véhicules hybrides.
Intitulé du lot: Véhicules à motorisation électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules à motorisation électrique.
Informations complémentaires: Noréade ne s'est pas encore doté de véhicules électriques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_MQDnGiMmdb 🌏
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Point de contact: M. le directeur Général de Noréade
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_MQDnGiMmdb 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2024 (à titre indicatif).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 214-445541 (2017-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: 17 D 13 MB - MV
Brève description: Achat de véhicules particuliers et/ou dérivés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_MQDnGiMmdb 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320664454 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_MQDnGiMmdb 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_MQDnGiMmdb 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-06 📅
Date limite de soumission: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 214-445541
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre « à bons de commande » conclus sans volume ni montant minimum ni maximum.
A titre indicatif, il est précisé ci dessous les volumes de commande des années précédentes. Ces chiffres ne sont pas contractuels pour la durée du marché.
En 2011: 58 véhicules.
En 2012: 10 véhicules.
En 2013: 2 véhicules.
En 2014: 5 véhicules.
En 2015: 15 véhicules.
En 2016: 35 véhicules.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules toutes motorisations sauf hybride et électrique
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules toutes motorisations sauf hybride et électrique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une première période d'un (1) an, à compter de la notification du marché. Il sera reconductible cinq (5) fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux (2) mois avant le terme de la période en cours.
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Le marché est conclu pour une première période d'un (1) an, à compter de la notification du marché. Il sera reconductible cinq (5) fois une année.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre « à bons de commande » conclus sans volume ni montant minimum ni maximum.
A titre indicatif, il est précisé ci dessous les volumes de commande des années précédentes. Ces chiffres ne sont pas contractuels pour la durée du marché.
En 2011: 58 véhicules.
En 2012: 10 véhicules.
En 2013: 2 véhicules.
En 2014: 5 véhicules.
En 2015: 15 véhicules.
En 2016: 35 véhicules.
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules à motorisation hybride.
Informations complémentaires: Noréade ne s'est pas encore doté de véhicules hybrides.
Intitulé du lot: Véhicules à motorisation électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules à motorisation électrique.
Informations complémentaires: Noréade ne s'est pas encore doté de véhicules électriques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le siège, les centres d'exploitation et de travaux, et les équipementiers désignés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature, établie sur imprimé (dc1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— extrait k-bis datant de moins 3 mois.
Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fera par le budget général de Noréade modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret n
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Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_MQDnGiMmdb 🌏
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Point de contact: M. le directeur Général de Noréade
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_MQDnGiMmdb 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2024 (à titre indicatif).
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
pour le lot 1: véhicules toutes motorisations sauf hybride et électrique: critère 1: 50 %: prix de revient du matériel, critère 2: 30 %: délais de livraison et conditions du marché, critère 3: 20 %: durée et étendue de la garantie.
pour le lot 2: véhicules à motorisation hybride: critère 1: 40 % : prix de revient du matériel, critère 2: 30 %: étendue de la gamme, critère 3: 20 %: délais de livraison et conditions du marché, critère 4: 10 %: durée et étendue de la garantie.
pour le lot 3: véhicules à motorisation électrique: critère 1: 50 % : prix de revient du matériel, critère 2: 30 %: délais de livraison et conditions du marché, critère 3: 20 %: durée et étendue de la garantie.
le présent marché est un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016). Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.
Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 214-445541 (2017-11-06)
Avis d'attribution de marché (2018-04-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Contact
Fax: +33 320802522 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date de publication: 2018-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 066-147745
Se réfère à l'avis: 2017/S 214-445541
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et conditions du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Durée et étendue de la garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-15 📅
Nom: Société Renault Retail Group Lille métropole
Adresse postale: 1 route de Vendeville
Commune postale: Faches Thumesnil
Code postal: 59155
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Société toys motors Lille
Adresse postale: boulevard de l'ouest — 5 rue de la Cruppe
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Nom: Société Diac Location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93168
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 066-147745 (2018-04-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Contact
Fax: +33 320802522 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date de publication: 2018-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 066-147745
Se réfère à l'avis: 2017/S 214-445541
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
S'agissant des conditions financières du marché: Marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé ci dessous les volumes de commande des années précédentes. Ces chiffres ne sont pas contractuels pour la durée du marché.
Lot 1: véhicules toutes motorisations sauf hybride et électrique:
- en 2011: 58 véhicules
- en 2012: 10 véhicules
- en 2013: 2 véhicules
- en 2014: 5 véhicules
- en 2015: 15 véhicules
- en 2016: 35 véhicules
Lot 2: véhicules à motorisation hybride Noréade ne s'est pas encore doté de véhicules hybrides.
Lot 3: véhicules à motorisation électrique Noréade ne s'est pas encore doté de véhicules électriques.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le marché est conclu pour une première période d'un (1) an, à compter de la notification du marché. Il sera reconductible cinq (5) fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux (2) mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Le Siège, les Centres d'exploitation et de travaux, et les équipementiers désignés.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et conditions du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Durée et étendue de la garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-15 📅
Nom: Société Renault Retail Group Lille métropole
Adresse postale: 1 route de Vendeville
Commune postale: Faches Thumesnil
Code postal: 59155
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Société toys motors Lille
Adresse postale: boulevard de l'ouest — 5 rue de la Cruppe
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Nom: Société Diac Location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93168
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
S'agissant des conditions financières du marché: Marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé ci dessous les volumes de commande des années précédentes. Ces chiffres ne sont pas contractuels pour la durée du marché.
Afficher plus
Lot 1: véhicules toutes motorisations sauf hybride et électrique:
- en 2011: 58 véhicules
- en 2012: 10 véhicules
- en 2013: 2 véhicules
- en 2014: 5 véhicules
- en 2015: 15 véhicules
- en 2016: 35 véhicules
Lot 2: véhicules à motorisation hybride Noréade ne s'est pas encore doté de véhicules hybrides.
Lot 3: véhicules à motorisation électrique Noréade ne s'est pas encore doté de véhicules électriques.
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- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)