Achat de véhicules

Ville de Courbevoie

Le marché est décomposé en 7 lots définis comme suit:
Lot no 1: Achat d'un autocar
lot no 2: Achat d'un véhicule léger type monospace pour la police municipale
lot no 3: Achat d'un véhicule utilitaire double cabine
lot no 4: Achat d'un véhicule utilitaire type fourgon
lot no 5: Achat de deux véhicules utilitaires légers type fourgon
lot no 6: Achat d'un véhicule léger type monospace
lot no 7: Achat d'un véhicule poids lourd de 7.5 tonnes
des variantes sont exigées pour les lots no1 et no7.
Si un candidat ne propose pas de variante pour ces lots, son offre sera déclarée irrégulière car incomplète conformément à l'article 59 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Aucune variante autres que celles prévues à l'article 3-6 du règlement de la consultation n'est autorisée (voir détails dans le Rc).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-07 Avis de marché
2017-04-07 Informations complémentaires
2017-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à quatre roues motrices
Numéro de référence: 17s0009
Brève description:
Le marché est décomposé en 7 lots définis comme suit: Lot no 1: Achat d'un autocar lot no 2: Achat d'un véhicule léger type monospace pour la police municipale lot no 3: Achat d'un véhicule utilitaire double cabine lot no 4: Achat d'un véhicule utilitaire type fourgon lot no 5: Achat de deux véhicules utilitaires légers type fourgon lot no 6: Achat d'un véhicule léger type monospace lot no 7: Achat d'un véhicule poids lourd de 7.5 tonnes des variantes sont exigées pour les lots no1 et no7. Si un candidat ne propose pas de variante pour ces lots, son offre sera déclarée irrégulière car incomplète conformément à l'article 59 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Aucune variante autres que celles prévues à l'article 3-6 du règlement de la consultation n'est autorisée (voir détails dans le Rc).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Voitures de police 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules à quatre roues motrices 📦
Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, Service commande publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date limite de soumission: 2017-04-07 📅
Date de publication: 2017-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 049-089481
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-courbevoie.fr Les documents de la consultation sont à télécharger à cette adresse: http://www.marches-publics.info/accueil.htm Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur support USB ou CD-ROM en cas de remise papier. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.marches-publics.info/accueil.htm) ou par courrier recommandé avec avis de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur. Le candidat doit remettre au titre de l'offre: 1) L'Acte d'engagement rempli et daté (un par lot); 2) Un mémoire technique (un par lot)présentant: — des photos du ou des véhicules proposées; — une description technique des véhicules, comprenant notamment: les fonctionnalités, équipements, accessoires, et les informations concernant la consommation; — le fonctionnement du service après-vente; — les documents prouvant la garantie du véhicule. 3) La décomposition du prix global et forfaitaire du lot considéré, remplie et datée par le candidat. Le critère valeur technique sera noté en fonction des trois sous-critères suivants: sous-critère 1: Qualité et confort du ou des véhicule(s) proposé(s) (sur 15 points) sous-critère 2: Qualité du service après-vente et modalités de garantie (sur 20 points) sous-critère 3: Performances environnementales et énergétiques (sur 15 points).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est décomposé en 7 lots définis comme suit:
Lot no 1: Achat d'un autocar
lot no 2: Achat d'un véhicule léger type monospace pour la police municipale
lot no 3: Achat d'un véhicule utilitaire double cabine
lot no 4: Achat d'un véhicule utilitaire type fourgon
lot no 5: Achat de deux véhicules utilitaires légers type fourgon
lot no 6: Achat d'un véhicule léger type monospace
lot no 7: Achat d'un véhicule poids lourd de 7.5 tonnes
des variantes sont exigées pour les lots no1 et no7.
Si un candidat ne propose pas de variante pour ces lots, son offre sera déclarée irrégulière car incomplète conformément à l'article 59 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Aucune variante autres que celles prévues à l'article 3-6 du règlement de la consultation n'est autorisée (voir détails dans le Rc).
Intitulé du lot: Achat d'un autocar
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot comprend les variantes exigées suivantes (Pse):
Variante exigée no1: Girouette Av et latérale uniquement
variante exigée no2: Sièges passagers inclinables
variante exigée no3: Séparation Ar conducteur
variante exigée no4: Siège conducteur confort non chauffant
variante exigée no5: Marteau câble anti-perte
variante exigée no6: Chauffage par convexion
variante exigée no7: Filtre anti siphonage Go
Variante exigée no8: Double vitrage portes Av et Ar
Ces prestations doivent obligatoirement être chiffrées par les candidats à l'article D2 de l'acte d'engagement du lot 1 ainsi que dans l'encadré «Variantes exigées» de la Dpgf du lot 1.
Durée de l'accord: 7 mois
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule léger type monospace pour la police municipale
Numéro du lot: 2
Brève description: Aucune variante n'est exigée ou autorisée pour ce lot.
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule utilitaire double cabine
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule utilitaire type fourgon
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Achat de deux véhicules utilitaires légers type fourgon
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule léger type monospace
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule poids lourd de 7.5 tonnes
Numéro du lot: 7
Brève description:
La présentation d'une variante est exigée pour le lot no7: achat d'un véhicule poids lourd de 7.5 tonnes.
Il est demandé aux candidats de proposer une offre de base avec une boîte de vitesse manuelle et une variante exigée avec une boîte de vitesse automatique.
Les candidats doivent donc remplir les deux onglets de la Dpgf (avec et sans variante) ainsi que l'article D2 de l'acte d'engagement du lot 7.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Capacité technique et professionnelle:
— un certificat de conformité (uniquement pour le lot 1: achat d'un autocar).
==> Par anticipation, tous les candidats sont invités à remettre les documents suivants:
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ces documents ne sont nécessaires que si le signataire des documents ne figure pas sur le formulaire Kbis de l'entreprise).
— Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (de moins de 3 mois) ou un extrait kbis de moins de 3 mois également.
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— L'Attestation fiscale pour l'année précédente et l'attestation vigilance de moins de 6 mois (ou ancien Noti 2).
— Les assurances à jour.
— Un Rib.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Courbevoie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920026800056
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie: Mme Gharbi — bureau 320
Adresse postale: service commande publique, Hôtel de Ville
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-courbevoie.fr
Les documents de la consultation sont à télécharger à cette adresse:
Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis.
Le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur support USB ou CD-ROM en cas de remise papier.
Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.marches-publics.info/accueil.htm) ou par courrier recommandé avec avis de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Le candidat doit remettre au titre de l'offre:
1) L'Acte d'engagement rempli et daté (un par lot);
2) Un mémoire technique (un par lot)présentant:
— des photos du ou des véhicules proposées;
— une description technique des véhicules, comprenant notamment: les fonctionnalités, équipements, accessoires, et les informations concernant la consommation;
— le fonctionnement du service après-vente;
— les documents prouvant la garantie du véhicule.
3) La décomposition du prix global et forfaitaire du lot considéré, remplie et datée par le candidat.
Le critère valeur technique sera noté en fonction des trois sous-critères suivants:
sous-critère 1: Qualité et confort du ou des véhicule(s) proposé(s) (sur 15 points)
sous-critère 2: Qualité du service après-vente et modalités de garantie (sur 20 points)
sous-critère 3: Performances environnementales et énergétiques (sur 15 points).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 049-089481 (2017-03-07)
Informations complémentaires (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est décomposé en 7 lots définis comme suit: Lot n° 1: Achat d'un autocar lot n° 2: Achat d'un véhicule léger type monospace pour la police municipale lot n° 3: Achat d'un véhicule utilitaire double cabine lot n° 4: Achat d'un véhicule utilitaire type fourgon lot n° 5: Achat de deux véhicules utilitaires légers type fourgon lot n° 6: Achat d'un véhicule léger type monospace lot n° 7: Achat d'un véhicule poids lourd de 7.5 tonnes des variantes sont exigées pour les lots n° 1 et n° 7. Si un candidat ne propose pas de variante pour ces lots, son offre sera déclarée irrégulière car incomplète conformément à l'article 59 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Aucune variante autres que celles prévues à l'article 3-6 du règlement de la consultation n'est autorisée (voir détails dans le RC).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-137012
Se réfère à l'avis: 2017/S 049-089481
Numéro JO-S: 72

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot n° 1: Achat d'un autocar
lot n° 2: Achat d'un véhicule léger type monospace pour la police municipale
lot n° 3: Achat d'un véhicule utilitaire double cabine
lot n° 4: Achat d'un véhicule utilitaire type fourgon
lot n° 5: Achat de deux véhicules utilitaires légers type fourgon
lot n° 6: Achat d'un véhicule léger type monospace
lot n° 7: Achat d'un véhicule poids lourd de 7.5 tonnes
des variantes sont exigées pour les lots n° 1 et n° 7.
Si un candidat ne propose pas de variante pour ces lots, son offre sera déclarée irrégulière car incomplète conformément à l'article 59 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Aucune variante autres que celles prévues à l'article 3-6 du règlement de la consultation n'est autorisée (voir détails dans le RC).
Source: OJS 2017/S 072-137012 (2017-04-07)
Avis d'attribution de marché (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est décomposé en 7 lots définis comme suit: lot nº 1: Achat d'un autocar. lot nº 2: Achat d'un véhicule léger type monospace pour la police municipale. lot nº 3: Achat d'un véhicule utilitaire double cabine. lot nº 4: Achat d'un véhicule utilitaire type fourgon. lot nº 5: Achat de 2 véhicules utilitaires légers type fourgon. lot nº 6: Achat d'un véhicule léger type monospace. lot nº 7: Achat d'un véhicule poids lourd de 7.5 tonnes. Des variantes sont exigées pour les lots nº 1 et nº 7. Si un candidat ne propose pas de variante pour ces lots, son offre sera déclarée irrégulière car incomplète conformément à l'article 59 du décret nº2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Aucune variante autres que celles prévues à l'article 3-6 du règlement de la consultation n'est autorisée (voir détails dans le RC).
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Valeur totale du marché: 313181.47 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314734
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
La durée du marché est identique pour tous les lots. Elle est fixée à 7 mois à compter de la date de notification du lot considéré. Pour le lot 1, des PSE ont été retenues. Pour le lot 7, une variante exigée a été retenue. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (Ce ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris par télécopie uniquement, auprès du service de la commande publique (Fax: 01.71.05.70.00) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
lot nº 1: Achat d'un autocar.
lot nº 2: Achat d'un véhicule léger type monospace pour la police municipale.
lot nº 3: Achat d'un véhicule utilitaire double cabine.
lot nº 4: Achat d'un véhicule utilitaire type fourgon.
lot nº 5: Achat de 2 véhicules utilitaires légers type fourgon.
lot nº 6: Achat d'un véhicule léger type monospace.
lot nº 7: Achat d'un véhicule poids lourd de 7.5 tonnes.
Des variantes sont exigées pour les lots nº 1 et nº 7.
Si un candidat ne propose pas de variante pour ces lots, son offre sera déclarée irrégulière car incomplète conformément à l'article 59 du décret nº2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Achat d'un autocar.
Brève description:
Ce lot comprend les variantes exigées suivantes (PSE):
variante exigée nº 1: Girouette AV et latérale uniquement.
variante exigée nº 2: Sièges passagers inclinables.
variante exigée nº 3: Séparation AR conducteur.
variante exigée nº 4: Siège conducteur confort non chauffant.
variante exigée nº 5: Marteau câble anti-perte.
variante exigée nº 6: Chauffage par connexion.
variante exigée nº 7: Filtre anti-siphonnage Go.
variante exigée nº 8: Double vitrage portes AV et AR.
Ces prestations doivent obligatoirement être chiffrées par les candidats à l'article D2 de l'acte d'engagement du lot 1 ainsi que dans l'encadré «Variantes exigées» de la DPGF du lot 1.
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule léger type monospace pour la police municipale.
Achat d'un véhicule utilitaire double cabine.
Achat d'un véhicule utilitaire type fourgon.
Achat de 2 véhicules utilitaires légers type fourgon.
Achat d'un véhicule léger type monospace.
Achat d'un véhicule poids lourd de 7.5 tonnes.
Brève description:
La présentation d'une variante est exigée pour le lot nº 7: achat d'un véhicule poids lourd de 7.5 tonnes.
Les candidats doivent donc remplir les 2 onglets de la DPGF (avec et sans variante) ainsi que l'article D2 de l'acte d'engagement du lot 7.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-05 📅

Référence
Informations complémentaires
La durée du marché est identique pour tous les lots.
Elle est fixée à 7 mois à compter de la date de notification du lot considéré.
Pour le lot 1, des PSE ont été retenues.
Pour le lot 7, une variante exigée a été retenue.
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (Ce ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris par télécopie uniquement, auprès du service de la commande publique (Fax: 01.71.05.70.00) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la Région Île-de-France/Préfecture de Paris
Source: OJS 2017/S 152-314734 (2017-08-07)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Dietrich Carebus Groupe PSA Man Truck and Bus France RGG Courbevoie
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Véhicules à quatre roues motrices Véhicules à usage spécial Voitures de police Véhicules à moteur servant au transport... Autobus et cars Autocars Poids lourds