Achat de produits pétroliers
Centre hospitalier de Rouffach
Achat de produits pétroliers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-19 | Avis de marché |
| 2017-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Brève description:
“Achat de produits pétroliers.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Gasoils 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: 27 rue du 4ème RSM
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-rouffach.fr 📧
Téléphone: +33 389787007 📞
Fax: +33 389707214 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-372036
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
“Accord-cadre sur la base d'un appel d'offres ouvert (articles 33,43, 67 et 68 du décret n L'accord-cadre est multi-attributaire (minimum 3, maximum 5)....”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 386 480 EUR 💰
Intitulé du lot: Supercarburant sans plomb 98
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Achat de supercarburant sans plomb 98.”
Valeur estimée hors TVA: 128 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Première période de 12 mois du 1.1.2018 au 31.12.2018, reconductible pour trois nouvelles périodes de 12 mois, par reconduction expresse, soit jusqu'au 31.12.2021.”
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Intitulé du lot: Gazole
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Achat de gazole.”
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Intitulé du lot: GNR (gazole non routier)
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Achat de GNR (gazole non routier).”
Valeur estimée hors TVA: 59 280 EUR 💰
Intitulé du lot: Fioul domestique
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Achat de fuel domestique.”
Valeur estimée hors TVA: 26 400 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1). Formulaire DC1 fourni par le centre hospitalier (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dûment complété et signé,...”
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“Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, un seul DC1, signé par chaque membre du groupement sera fourni.”
“2- formulaire DC2 mis à jour au 26.10.2016 *formulaire DC2 mis à jour au 26.10.2016 dûment complété, accompagné des renseignements permettant d'évaluer:”
Situation économique et financière:
“A). La capacité économique et financière:”
“— chiffre d'affaire des 3 dernières années,”
“— attestation d'assurance des risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“B). Les capacités techniques et l'aptitude à exercer l'activité professionnelle”
“— moyens matériels et humains,”
“— liste des principales prestations de nature identique à l'objet du marché, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le...”
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“— la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.”
“Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, ces documents doivent être fournis par chaque membre du groupement.”
“Une note de présentation décrivant les moyens techniques, humains et logistiques mis à disposition pour l'exécution de la prestation qui précisera notamment:”
“— les modalités et conditions de livraison,”
“— les délais de livraison,”
“— les volumes traités annuellement,”
“— les points forts et spécificités (certification, démarche qualité etc).”
“À laquelle sera jointe une liste des principaux fournisseurs et produits distribués par le soumissionnaire.”
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Accord-cadre sur la base d'un appel d'offres ouvert (articles 33,43, 67 et 68 du décret n”
“L'accord-cadre est multi-attributaire (minimum 3, maximum 5). L'accord-cadre, et ses marchés subséquents établis sous forme de bons de commande, sont sans...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: BP 51038, 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA article L.551-1 et suivants),”
“— référé contractuel après signature du contrat,”
“— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » qui peut être exercé par les tiers du contrat, sans...”
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Source: OJS 2017/S 182-372036 (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Brève description:
“Achat de produits pétroliers.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Gasoils 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: 27 rue du 4ème RSM
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-rouffach.fr 📧
Téléphone: +33 389787007 📞
Fax: +33 389707214 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-372036
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
“Accord-cadre sur la base d'un appel d'offres ouvert (articles 33,43, 67 et 68 du décret n L'accord-cadre est multi-attributaire (minimum 3, maximum 5)....”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 386 480 EUR 💰
Intitulé du lot: Supercarburant sans plomb 98
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Achat de supercarburant sans plomb 98.”
Valeur estimée hors TVA: 128 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Première période de 12 mois du 1.1.2018 au 31.12.2018, reconductible pour trois nouvelles périodes de 12 mois, par reconduction expresse, soit jusqu'au 31.12.2021.”
Intitulé du lot: Gazole
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Achat de gazole.”
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Intitulé du lot: GNR (gazole non routier)
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Achat de GNR (gazole non routier).”
Valeur estimée hors TVA: 59 280 EUR 💰
Intitulé du lot: Fioul domestique
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Achat de fuel domestique.”
Valeur estimée hors TVA: 26 400 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1). Formulaire DC1 fourni par le centre hospitalier (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dûment complété et signé,...”
“Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, un seul DC1, signé par chaque membre du groupement sera fourni.”
Afficher plus (1)
“2- formulaire DC2 mis à jour au 26.10.2016 *formulaire DC2 mis à jour au 26.10.2016 dûment complété, accompagné des renseignements permettant d'évaluer:”
“A). La capacité économique et financière:”
“— chiffre d'affaire des 3 dernières années,”
Afficher plus (1)
“— attestation d'assurance des risques professionnels.”
“B). Les capacités techniques et l'aptitude à exercer l'activité professionnelle”
“— moyens matériels et humains,”
Afficher plus (9)
“— liste des principales prestations de nature identique à l'objet du marché, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le...”
“— la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.”
“Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, ces documents doivent être fournis par chaque membre du groupement.”
“Une note de présentation décrivant les moyens techniques, humains et logistiques mis à disposition pour l'exécution de la prestation qui précisera notamment:”
“— les modalités et conditions de livraison,”
“— les délais de livraison,”
“— les volumes traités annuellement,”
“— les points forts et spécificités (certification, démarche qualité etc).”
“À laquelle sera jointe une liste des principaux fournisseurs et produits distribués par le soumissionnaire.”
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Accord-cadre sur la base d'un appel d'offres ouvert (articles 33,43, 67 et 68 du décret n”
“L'accord-cadre est multi-attributaire (minimum 3, maximum 5). L'accord-cadre, et ses marchés subséquents établis sous forme de bons de commande, sont sans...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: BP 51038, 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA article L.551-1 et suivants),”
“— référé contractuel après signature du contrat,”
Afficher plus (1)
“— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » qui peut être exercé par les tiers du contrat, sans...”
Avis d'attribution de marché (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 386 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Rouffach
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-465700
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-372036
Numéro JO-S: 224
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gnr (gazole non routier)
Brève description:
“Achat de gazole non routier.”
“Achat de fioul domestique.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité technique des fournisseurs à répondre à l'étendue des produits
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Suivi commercial
Cost criterion: Escompte accordé
Cost weighting: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-14 📅
2017-11-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 51038 31 avenue de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA article L551-1 et suivants)”
“— référé contractuel après signature du contrat”
“— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » qui peut être exercé par les tiers du contrat, sans...”
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Source: OJS 2017/S 224-465700 (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 386 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Rouffach
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-465700
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-372036
Numéro JO-S: 224
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gnr (gazole non routier)
Brève description:
“Achat de gazole non routier.”
“Achat de fioul domestique.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité technique des fournisseurs à répondre à l'étendue des produits
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Suivi commercial
Cost criterion: Escompte accordé
Cost weighting: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-14 📅
2017-11-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 51038 31 avenue de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA article L551-1 et suivants)”
“— référé contractuel après signature du contrat”
Afficher plus (1)
“— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » qui peut être exercé par les tiers du contrat, sans...”
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