Achat de denrées et produits alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale de la ville de Montgeron

Commune de Montgeron

Les prestations concernent l'achat de denrées alimentaires pour la confection de repas à destination des crèches, écoles maternels et primaires, maison de l'amitié et des portages à domiciles, réalisés par la cuisine centrale de la commune de Montgeron, ainsi que l'achat de produits alimentaires destinés aux prestations évènementielles organisées par la commune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Montgeron

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-05	Avis de marché
2017-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: AO/17/00/31
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Montgeron
Adresse postale: 112 bis avenue de la République
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Contact
Adresse Internet: https://www.montgeron.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@montgeron.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_snZtAcuotB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_snZtAcuotB 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-09 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174128
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Ce lot est passé en procédure adaptée conformément à l'article 22 du Décret nº 360-2016 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de denrées alimentaires pour la confection des repas
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations concernent l'achat de denrées alimentaires pour la confection de repas à destination des crèches, écoles maternelles et primaires, maison de l'amitié et des portages à domiciles, réalisés par la cuisine centrale de la commune de Montgeron.

Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de 3 reconductions de périodes de 12 mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification officielle.

Intitulé du lot: Achat de produits alimentaires pour les prestations évènementielles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations concernent l'achat de produits pour les prestations évènementielles occasionnelles.

Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de pains et viennoiseries pour les besoins de la commune
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations concernent l'achat de pains pour les repas à destination des crèches, écoles maternelles et primaires, maison de l'amitié et des portages à domiciles, réalisés par la cuisine centrale de la commune de Montgeron ainsi que pour les prestations évènementielles occasionnelles.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de boissons pour les besoins de la commune
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les prestations concernent l'achat de boissons pour les prestations évènementielles occasionnelles.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot est passé en procédure adaptée conformément à l'article 22 du Décret nº 360-2016 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Achat de barquettes et films alimentaires
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les prestations concernent l'achat de produits pour relatif au conditionnement alimentaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de Montgeron.

Ville de Montgeron

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-10-07 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Ville de Montgeron — direction de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_snZtAcuotB 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2021.

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert pour les lots 1, 2 et 3.

Conformément à l'article 22 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour les lots 4 et 5 il est utilisé la procédure adaptée.

Dès lors, la présente consultation est soumise aux dispositions des articles 22, 25-I.1, 27 et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

La date prévisionnelle de début des prestations est le 28.8.2017.

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois ferme à compter de sa date de notification officielle (accusé de réception dématérialisé faisant foi, ou à défaut accusé de réception postal).

Le présent marché prévoit la remise d'échantillons pour les lots 2,3,4 et 5. les modalités de remises sont fixées au sein du règlement de la consultation.

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.

Les conditions de visites sont détaillées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel (articles L551-1 à L551-12, et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché;

— référé contractuel, dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L551-13 à L551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative);

— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2017/S 089-174128 (2017-05-05)

Avis d'attribution de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent l'achat de denrées alimentaires pour la confection de repas à destination des crèches, écoles maternels et primaires, maison de l'amitié et des portages à domiciles, réalisés par la cuisine centrale de la Commune de Montgeron, ainsi que l'achat de produits alimentaires destinés aux prestations évènementielles organisées par la commune.

Valeur totale du marché: 845 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358221
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-174128
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Le présent lot a été passé selon les prescriptions des articles 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Informations complémentaires:

Le présent lot a été passé selon les prescriptions des articles 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Conformément à l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, pour les lots 4 et 5 il a été utilisé la procédure adaptée.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et disposition prises par le candidat afin de respecter ces délais.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture au regard d'une note d'acheminement faisant état de la traçabilité des produits allant de la recolt
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 35
50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-03 📅
2017-08-21 📅

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale finale des lots s'entend pour une année.

Il est reconductible de manière expresse dans la limite de 3 reconductions de périodes de 12 mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification officielle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché,

— référé contractuel, dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative,

Source: OJS 2017/S 175-358221 (2017-09-08)

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