Achat de denrées alimentaires, produits d'entretien et jetables en lien avec les collectivités territoriales et les établissements publics locaux d'enseignement

Agglomération Royan Atlantique

Groupement de commandes (18 structures) pour l'achat de denrées alimentaires, produits d'entretien et jetables nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.1.2018. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique, à l'exception du lot 14 «Produits de la mer» multi-attributaire, au maximum 2 candidats seront choisis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-03.

Qui ?

• Agglomération Royan Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Légumes en boîte
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage › Produits alimentaires d'origine animale
• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-03	Avis de marché

Avis de marché (2017-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2017F036
Brève description:

Groupement de commandes (18 structures) pour l'achat de denrées alimentaires, produits d'entretien et jetables nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.1.2018. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique, à l'exception du lot 14 «Produits de la mer» multi-attributaire, au maximum 2 candidats seront choisis.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes en boîte 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits alimentaires d'origine animale 📦
Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Code postal: 17201
Commune postale: Royan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-royan.fr 🌏
Courrier électronique: contact@agglo-royan.fr 📧
Téléphone: +33 546221920 📞
Fax: +33 546056034 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-03 📅
Date limite de soumission: 2018-11-07 📅
Date de publication: 2017-10-07 📅
Date de début: 2018-01-02 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 193-395568
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les critères de sélection des candidatures sont les capacités professionnelles, techniques et financières. La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats fourniront les échantillons listés dans les DQE, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation. Tout échantillon livré après la date limite ne sera pas testé.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes (18 structures) pour l'achat de denrées alimentaires, produits d'entretien et jetables nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.1.2018. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique, à l'exception du lot 14 «Produits de la mer» multi-attributaire, au maximum 2 candidats seront choisis.

Intitulé du lot: Conserves — épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Conserves — épicerie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit de façon expresse. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Légumes surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Légumes surgelés.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, du 2.1.2018 au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit de façon expresse. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Intitulé du lot: Préparations et viandes surgelées
Numéro du lot: 3
Brève description: Préparations et viandes surgelées.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, du 02.1.2018 au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit de façon expresse. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: Poissons surgelés.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, du 2.1.2018 au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit de façon expresse. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.

Intitulé du lot: Produits laitiers — ovo produits
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits laitiers — ovo produits.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, du 02.1.2018 au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit de façon expresse. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.

Intitulé du lot: Yaourt au lait entier fermier
Numéro du lot: 6
Brève description: Yaourt au lait entier fermier.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, du 02.1.2018 au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit de façon expresse. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.

Intitulé du lot: Viande de bœuf hors steaks hachés
Numéro du lot: 7
Brève description: Viande de bœuf hors steaks hachés.
Intitulé du lot: Steaks hachés de bœuf frais
Numéro du lot: 8
Brève description: Steaks hachés de bœuf frais.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, du 2.1.2018 au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit de façon expresse. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.

Intitulé du lot: Viande de veau fraîche
Numéro du lot: 9
Brève description: Viande de veau fraîche.
Intitulé du lot: Viande de porc fraîche et saurisserie
Numéro du lot: 10
Brève description: Viande de porc fraîche et saurisserie.
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 11
Brève description: Charcuterie.
Intitulé du lot: Viande d'agneau fraîche
Numéro du lot: 12
Brève description: Viande d'agneau fraîche.
Intitulé du lot: Volaille fraîche
Numéro du lot: 13
Brève description: Volaille fraîche.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, du 02.1.2018 au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit de façon expresse. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Intitulé du lot: Produits de la mer frais
Numéro du lot: 14
Brève description: Produits de la mer frais.
Intitulé du lot: Fruits et légumes (hors pommes, poires, kiwis, pommes de terre, poireaux, ails et oignons)
Numéro du lot: 15
Brève description:

Fruits et légumes (hors pommes, poires, kiwis, pommes de terre, poireaux, ails et oignons).

Intitulé du lot: Pommes, poires, kiwis, pommes de terre, poireaux, ails et oignons
Numéro du lot: 16
Brève description: Pommes, poires, kiwis, pommes de terre, poireaux, ails et oignons.
Intitulé du lot: Produits de IV
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits de IV
Intitulé du lot: Fruits et légumes bio
Numéro du lot: 18
Brève description: Fruits et légumes bio.
Intitulé du lot: Produits bio hors fruits et légumes
Numéro du lot: 19
Brève description: Produits bio hors fruits et légumes.
Intitulé du lot: Légumes secs
Numéro du lot: 20
Brève description: Légumes secs.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, du 02.1.2018 au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit de façon expresse. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Produits d'entretien et jetables
Numéro du lot: 21
Brève description: Produits d'entretien et jetables.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (ou formulaire DC1),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables dans les conditions prévues au contrat. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds publics de chacun des membres du groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Royan Atlantique
Point de contact: Marie Pierre Martinez
Téléphone: +33 6221932 📞
Courrier électronique: marches-publics@agglo-royan.fr 📧
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Point de contact: Service commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 193-395568 (2017-10-03)

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