Achat de denrées alimentaires pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la Ville de Firminy — relance lot 4 viande bovine

Ville de Firminy

Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché As1601 pour des motifs d'intérêt général (motifs d'ordre juridique).
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la Ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées:
— aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la Commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas),
— aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la Ville de Firminy durant le temps de midi.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné au fur et à mesure des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-12 Avis de marché
2018-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande bovine
Numéro de référence: As1702
Brève description:
Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché As1601 pour des motifs d'intérêt général (motifs d'ordre juridique). Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la Ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées: — aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la Commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas), — aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la Ville de Firminy durant le temps de midi. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné au fur et à mesure des besoins.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande bovine 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Firminy
Adresse postale: place du Breuil — CS 10040
Code postal: 42702
Commune postale: Firminy
Contact
Adresse Internet: http://www.firminy.fr 🌏
Courrier électronique: edespreaux@ville-firminy.fr 📧
Téléphone: +33 477405074 📞
Fax: +33 477405061 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-273987
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision mensuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de chaque établissement Groupement souhaité: groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements DCE gratuit téléchargeable sur le site http://www.ville-firminy.fr rubrique «Marchés publics». La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2, soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé auprès de CCAS de la Ville de Firminy — place du Breuil — CS 10040 — 42 702 Firminy Cedex 1 bureau n La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché As1601 pour des motifs d'intérêt général (motifs d'ordre juridique).
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la Ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées:
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— aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la Commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas),
— aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la Ville de Firminy durant le temps de midi.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné au fur et à mesure des besoins.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
— l'agrément sanitaire ou la dispense permanente.
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCTP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26421005500010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Firminy: Mme Elodie Despreaux, responsable du service commande publique et finances
Commune postale: Firminy Cedex
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision mensuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de chaque établissement
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Groupement souhaité: groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements
DCE gratuit téléchargeable sur le site http://www.ville-firminy.fr rubrique «Marchés publics». La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires
DC1 et DC2, soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé auprès de CCAS de la Ville de Firminy — place du Breuil — CS 10040 — 42 702 Firminy Cedex 1 bureau n
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La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 134-273987 (2017-07-12)
Avis d'attribution de marché (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché AS1601 pour des motifs d'intérêt général (motifs d'ordre juridique). Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées: — aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas), — aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la ville de Firminy durant le temps de midi. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et un opérateur économique. Les bons de.
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Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Firminy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053491
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-273987
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
La valeur totale du marché correspond au montant minimum de commande qui sera passé sur 1 an. Le montant total des commandes pour la durée du lot 4 «Viande bovine» est: seuil minimum: 20 000 EUR HT/an. Sans seuil maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché AS1601 pour des motifs d'intérêt général (motifs d'ordre juridique). Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées:
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— aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas),
— aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la ville de Firminy durant le temps de midi. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et un opérateur économique. Les bons de.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-23 📅
Source: OJS 2018/S 025-053491 (2018-02-05)
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Produits/services:
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