Achat de denrées alimentaires pour la Ville de Clermont-Ferrand

Ville de Clermont-Ferrand

Achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les Unités de Production Culinaire, les crèches, les centres de vacances et de loisirs et le service protocole de la ville de Clermont-Ferrand.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 relatif aux accords-cadres du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum par lot et un opérateur économique.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons pour les lots no 3, no 5, no 6, no 9 et no 10.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Légumes, fruits et noix
• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-07	Avis de marché
2017-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 1708o002
Brève description:

Achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les Unités de Production Culinaire, les crèches, les centres de vacances et de loisirs et le service protocole de la ville de Clermont-Ferrand. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 relatif aux accords-cadres du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum par lot et un opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons pour les lots no 3, no 5, no 6, no 9 et no 10.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Volaille fraîche 📦
Charcuterie 📦
Viande 📦
Poisson congelé 📦
Produits surgelés 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Viande de bœuf 📦
Conserves de fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-08-30 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267544
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Montant minimum: 100 000.00 euro(s) (H.T.). Et montant maximum: 420 000.00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 relatif aux accords-cadres du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum par lot et un opérateur économique.

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons pour les lots no 3, no 5, no 6, no 9 et no 10.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Epicerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot no 1: Epicerie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché débutera à compter du 03 décembre 2017 pour une durée de 12 mois renouvelable trois fois par période de 12 mois.

Informations complémentaires:

Montant minimum: 100 000.00 euro(s) (H.T.). Et montant maximum: 420 000.00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Volailles fraîches
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot no 2: Volailles fraîches.
Informations complémentaires:

Montant minimum 80 000.00 euro(s) (H.T.). Et montant maximum 400 000.00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Charcuteries et viandes cuites
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot n ° 3: Charcuteries et viandes cuites.
Informations complémentaires:

Montant minimum 20 000.00 euro(s) (H.T.). Maximum 120 000.00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Viandes fraîches
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot no 4: Viandes fraiches.
Informations complémentaires:

Montant minimum 70 000.00 euro(s) (H.T.). Maximum 300 000.00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Poissons, crustacés et produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot no 5: Poissons, crustacés et produits de la mer surgelés.
Informations complémentaires:

Montant minimum 90 000.00 euro(s) (H.T.). Maximum 340 000.00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Divers produits surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description: Divers produits surgelés.
Informations complémentaires:

Montant minimum 80 000.00 euro(s) (H.T.). Maximum 320 000.00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot no 7: Fruits et légumes frais.
Description des renouvellements:

Le marché débutera à compter du 14 janvier 2018 pour une durée de 12 mois renouvelable trois fois par période de 12 mois.

Informations complémentaires:

Montant minimum 50 000.00 euro(s) (H.T.). Maximum 300 000.00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot no 8: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.
Intitulé du lot: Viandes surgelées de boeuf issues de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot no 9: Viandes surgelées de boeuf issues de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires:

Montant minimum 7 000.00 euro(s) (H.T.). Maximum 80 000.00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Viandes fraîches issues de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot no 10: Viandes fraîches issues de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires:

Montant minimum 10 000.00 euro(s) (H.T.). Maximum 80 000.00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Conserves de fruits issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot no 11: Conserves de fruits issus de l'agriculture biologique.
Intitulé du lot: Volailles fraîches issues de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot no 12: Volailles fraîches issues de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires:

Montant minimum 5 000.00 euro(s) (H.T.). Maximum 80 000.00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (formulaire Dc1 ou équivalent);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2);

— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat;

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Caractéristiques des prix: Prix unitaires.

Modalités de financements: Fonds propres

groupement solidaire.

Conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Non public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (éléments d'analyse: Qualité des produits (8 points) et Moyens mis en oeuvre pour assurer la prestation (2 points))
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale (éléments d'analyse: Performance en matière de développement des approvisionnements directs (6 points) et Politique de développement durable (4 points))
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix (éléments d'analyse :Comparaison des montants du détail estimatif fictif)
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce)

Téléchargés: http://www.marches-publics.info/Acheteur/VCF

Si vous ne pouvez pas télécharger les documents, demandez les par voie postale à:

Clermont Auvergne Métropole

Direction de l'action juridique et des achats

service de la commande publique

pôle conseils et achats

64-66, avenue de l'union Soviétique BP 231

63007 Clermont-Ferrand

Cedex 1

mail: http://www.marches-publics.info/Acheteur/VCF

ADRESSE ou les plis doivent etre Transmis

Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en tête) — direction des Actions Juridiques et des Achats, Service Commande Publique — pôle Conseils/Achats, 5éme étage — (modalités dans Rc).

Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/Acheteur/VCF, voir modalités dans le Rc)

Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9h-12h et 14h-16h — 5ème étage

renseignements

adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus:

clermont Auvergne Métropole

Service Commande Publique

Pôle Conseils/Achats

Caroline Faucher

Tél: 04 73 98 36 53

mail: www.marches-publics.info/Acheteur/VCF

Date limite de dépôt des questions: Vendredi 18 août 2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 131-267544 (2017-07-07)

Avis d'attribution de marché (2017-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les unités de production culinaire, les crèches, les centres de vacances et de loisirs et le service protocole de la ville de Clermont-Ferrand. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 relatif aux accords-cadres du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum par lot et un opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons pour les lots nº 3, nº 5, nº 6, nº 9 et nº 10.

Valeur totale du marché: 11 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 237-492196
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-267544
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Montant minimum: 100 000 EUR (H.T.). Et montant maximum: 420 000.00 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot nº 1: Epicerie
Informations complémentaires:

Montant minimum: 100 000 EUR (H.T.). Et montant maximum: 420 000.00 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description: Lot nº 2: Volailles fraîches.
Informations complémentaires:

Montant minimum 80 000 EUR (HT). Et montant maximum 400 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description: Lot nº 3: Charcuteries et viandes cuites.
Informations complémentaires:

Montant minimum 20 000.00 EUR (HT). Maximum 120 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description: Lot nº 4: Viandes fraiches.
Informations complémentaires:

Montant minimum 70 000 EUR (HT). Maximum 300 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description: Lot nº 5: Poissons, crustacés et produits de la mer surgelés.
Informations complémentaires:

Montant minimum 90 000 EUR (HT). Maximum 340 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Montant minimum 80 000 EUR (HT). Maximum 320 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description: Lot nº 7: Fruits et légumes frais.
Informations complémentaires:

Montant minimum 50 000 EUR (HT). Maximum 300 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Montant minimum 7 000 EUR (HT). Maximum 80 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Montant minimum 10 000 EUR (HT). Maximum 80 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Montant minimum 5 000 EUR (HT). Maximum 80 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix (éléments d'analyse:Comparaison des montants du détail estimatif fictif)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-27 📅
2017-11-30 📅
2017-11-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53, boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2017/S 237-492196 (2017-12-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)