Accords-Cadres relatifs à la restauration collective
Ville de Villers-lès-Nancy
Accords-Cadres relatifs à la restauration collective.
Les marchés sont lancés dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la Ville et le CCAS de Villers-Lès-Nancy.
Le coordonnateur est la Ville de Villers-Lès-Nancy. Il est habilité à lancer la procédure de passation, signer et notifier les marchés pour le compte des membres du groupement.
Chaque membre du groupement sera ensuite responsable de l'exécution du marché à hauteur de ses besoins.
Le délai de réception des offres était de 2018-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-22 | Avis de marché |
| 2018-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 141220017
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villers-Lès-Nancy
Adresse postale: Bd des Aiguillettes BP 80028
Commune postale: Villers-lès-Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.villerslesnancy.fr/fr/accueil.html 🌏
Courrier électronique: marchespublics@villerslesnancy.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=6713&orgAcronyme=villers 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=6713&orgAcronyme=villers 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date limite de soumission: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Date de début: 2018-04-01 📅
Date de fin: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-524166
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Restauration scolaire, périscolaire et ALSH
Numéro du lot: 1
Brève description: Restauration scolaire, périscolaire et ALSH
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Restauration en crèches
Numéro du lot: 2
Brève description: Restauration en crèches
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Restauration pour les personnes âgées
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Justification de l’accord-cadre: Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=6713&orgAcronyme=villers 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 Place de la Carrière CO 20038
Source: OJS 2017/S 248-524166 (2017-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 141220017
Brève description:
Accords-Cadres relatifs à la restauration collective.
Les marchés sont lancés dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la Ville et le CCAS de Villers-Lès-Nancy.
Le coordonnateur est la Ville de Villers-Lès-Nancy. Il est habilité à lancer la procédure de passation, signer et notifier les marchés pour le compte des membres du groupement.
Chaque membre du groupement sera ensuite responsable de l'exécution du marché à hauteur de ses besoins.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villers-Lès-Nancy
Adresse postale: Bd des Aiguillettes BP 80028
Commune postale: Villers-lès-Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.villerslesnancy.fr/fr/accueil.html 🌏
Courrier électronique: marchespublics@villerslesnancy.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=6713&orgAcronyme=villers 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=6713&orgAcronyme=villers 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date limite de soumission: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Date de début: 2018-04-01 📅
Date de fin: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-524166
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour les montants annuels suivants:
Minimum= 200 000 EUR (H.T.).
Maximum = 350 000 EUR (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-Cadres relatifs à la restauration collective.
Les marchés sont lancés dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la Ville et le CCAS de Villers-Lès-Nancy.
Le coordonnateur est la Ville de Villers-Lès-Nancy. Il est habilité à lancer la procédure de passation, signer et notifier les marchés pour le compte des membres du groupement.
Chaque membre du groupement sera ensuite responsable de l'exécution du marché à hauteur de ses besoins.
Numéro du lot: 1
Brève description: Restauration scolaire, périscolaire et ALSH
Informations complémentaires:
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour les montants annuels suivants:
Minimum= 200 000 EUR (H.T.).
Maximum = 350 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: Restauration en crèches
Informations complémentaires:
Minimum= 20 000 EUR (H.T.).
Maximum = 45 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Restauration pour les résidences autonomie et le portage des repas à domicile. La distribution des repas est assuré par les services du CCAS de Villers-Lès-Nancy
Informations complémentaires:
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour les montants annuels suivants:minimum= 65 000 EUR (H.T.).
Maximum = 135 000 EUR (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les conditions de participation sont définies dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L' acheteur a décidé de faire application des dispositions de l'article 38-i de l'ordonnance no 2015-899 du 23.07.2015 relative aux marchés publics en incluant dans le cahier des charges du lot no 1 « Restauration scolaire » une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. (16 heures d'insertion par tranche de 10 000 EUR Ht).
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Procédure
Justification de l’accord-cadre: Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Décret n
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé en application des articles 78 et 80 du décret marchés publics.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=6713&orgAcronyme=villers 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 Place de la Carrière CO 20038
Source: OJS 2017/S 248-524166 (2017-12-22)
Avis d'attribution de marché (2018-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villers-lès-Nancy
Adresse postale: bd des Aiguillettes, BP 80028
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-124634
Se réfère à l'avis: 2017/S 248-524166
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Accord-cadre de 4 ans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: Accord-cadre de 4 ans maximum.
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-05 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 place de la Carrière, CO 20038
Source: OJS 2018/S 056-124634 (2018-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres relatifs à la restauration collective.
Les marchés sont lancés dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la Ville et le CCAS de Villers-Lès-Nancy.
Le coordonnateur est la Ville de Villers-lès-Nancy. Il est habilité à lancer la procédure de passation, signer et notifier les marchés pour le compte des membres du groupement.
Chaque membre du groupement sera ensuite responsable de l'exécution du marché à hauteur de ses besoins.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villers-lès-Nancy
Adresse postale: bd des Aiguillettes, BP 80028
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-124634
Se réfère à l'avis: 2017/S 248-524166
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Accord-cadre de 4 ans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres relatifs à la restauration collective.
Le coordonnateur est la Ville de Villers-lès-Nancy. Il est habilité à lancer la procédure de passation, signer et notifier les marchés pour le compte des membres du groupement.
Restauration scolaire, périscolaire et ALSH.
Brève description:
Restauration en crèches.
Restauration pour les personnes âgées.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-05 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 place de la Carrière, CO 20038
Source: OJS 2018/S 056-124634 (2018-03-20)
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