Accords-cadres à bons de commande de travaux d'urgence — seconde consultation — relance du lot 2: Métallerie — serrurerie — fermetures — clôtures et portails

Amiens métropole

Cette seconde consultation concerne uniquement la relance du lot nº 2 qui a été déclaré infructueux suite à la première consultation. La présente consultation est passée par Amiens Métropole pour le compte de la Centrale d'achat d'Amiens Métropole (AMCA).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise générale de bâtiment et de menuiserie (EGBM)

Qui ?

• Amiens métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Picardie › Somme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-02	Avis de marché
2018-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Numéro de référence: 05717AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de clôtures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 2720
Code postal: 80027
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.amiens.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@amiens-metropole.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date limite de soumission: 2017-09-20 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-305870
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Dématérialisation totale de la présente procédure (demande de DCE, demande de renseignements, remise de pli, etc): conformément à l'article 41 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, s'agissant d'une consultation lancée après le 1.4.2017 par Amiens Métropole pour le compte de la Centrale d'achat d'Amiens Métropole (AMCA) le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique obligatoirement et uniquement par l'intermédiaire de son profil d'acheteur à l'adresse URL suivante: http://marchespublics.amiens-metropole.com; Aucun autre mode de transmission des plis (par voie papier, sur support physique électronique, sur CD-Rom, sur clé-USB, par e-mail, etc) n'est autorisé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies à l'article 6.2 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Montant estimatif 200 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés au motif qu'il s'agit uniquement de la relance du lot 2 «Métallerie — serrurerie — fermetures — clôtures et portails» qui a été déclaré infructueux suite à une première consultation lancée en appel d'offres ouvert en 5 lots. Aucune variante n'est autorisée.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de un an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations; La copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire ou de procédure équivalente régie par un droit étranger; Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (cf annexe au RC mise à la disposition du candidat par la collectivité).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les 3 derniers exercices disponibles: le candidat peut utiliser le formulaire Dc2 dûment complété mais n'a pas à renseigner la part (pourcentage) du chiffre d'affaires concernant les travaux objets de l'accord-cadre.

Capacité technique et professionnelle:

Pour justifier de sa capacité à réaliser des travaux d'urgence le candidat fournira une liste de références présentant des travaux d'urgence en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, liste qui en indiquera notamment le montant, la date et le maître d'ouvrage public ou privé; Les qualifications professionnelles suivantes: 4411: serrurerie, métallerie technicité courante; 4581: fourniture et pose rideaux, grilles, portes garage, portes piétonnes et portails, portes sectionnelles de technicité courante. L'équivalence pour chaque qualification demandée sera accordée à condition que le candidat présente: 01 attestation de capacité établie par un homme de l'art ou un maitre d'ouvrage pour des travaux similaires à la qualification demandée exécutés au cours des 3 dernières années précisant le montant des travaux effectués, la date de réalisation, le destinataire et une brève description des travaux réalisés.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement sur ressources propres de chaque adhérent à l'AMCA. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens Métropole — Centrale d'achat d'Amiens Métropole (AMCA)
Adresse postale: BP 2720
Fax: +33 322971103 📠
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 148-305870 (2017-08-02)

Avis d'attribution de marché (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande de travaux d'urgence — seconde consultation — relance du lot 2.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 2720 Cedex 1
Commune postale: Amiens

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 021-043378
Se réfère à l'avis: 2017/S 148-305870
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Marché passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sur la base des prix figurant au bordereau des prix unitaires heures ouvrées et au bordereau des prix unitaires heures non ouvrées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Métallerie — serrurerie — fermetures — clôtures et portails

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 70 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 021-043378 (2018-01-29)

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